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Les couts de recherche et de developpement des hydrocarbures: prise en compte, amortissement et evaluation

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par Naceur Yaiche
IHEC, Tunis, Tunisie - Diplôme national d'expertise comptable 2004
  

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Section 3. LES COUTS SUJETS A AMORTISSEMENT

Lorsque toutes les réserves dans un centre de coûts déterminé ont été développées, le rattachement de la charge d'amortissement aux produits provenant de la production et la vente des réserves en place ne pose pas de problème particulier. En effet, tous les coûts capitalisés se rapportent à l'ensemble des réserves mises en valeur. La charge d'amortissement de la période est obtenue en divisant l'ensemble des coûts amortissables par la totalité des réserves commerciales estimées en début de période et en multipliant le résultat obtenu par la production de la période.

Cependant, lorsque des réserves prouvées non développées ou encore des réserves probables existent, la base amortissable doit généralement être ajustée pour assurer un rattachement adéquat des charges aux produits. En effet, quelque soit la catégorie des réserves choisies comme base de répartition des coûts capitalisés, la base amortissable doit inclure l'ensemble des coûts, qu'ils soient passés ou futurs, relatifs à ces même réserves.

73 Une Btu est la quantité de chaleur nécessaire pour élever la température d'une livre d'eau d'un degré Fahrenheit à une pression atmosphérique. Les américains utilisent également le baril équivalent pétrole, ou boe (barrel of oil equivalent) qui correspond à l'énergie produite par la combustion d'un baril de pétrole moyen.

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Mise en Application de la Méthode de l'Amortissement selon l'Unité de Production

Dans ce contexte, l'ajustement de la base amortissable ne doit pas être interprété comme une dérogation à la convention du coût historique par l'amortissement de coûts futurs non encore inscrits au bilan. Il s'agit tout simplement d'une méthode de calcul visant à assurer une charge d'amortissement constante par unité produite tout au long de la durée de vie des réserves en place.

3.1. Coûts exclus de la base amortissable

Les coûts exclus de la base amortissable dépendent du choix des réserves choisies comme base de répartition des coûts portés à l'actif.

Sous la méthode des efforts réussis, lorsque les réserves prouvées et développées sont choisies comme base d'amortissement, une partie des coûts de développement doit être exclue des coûts amortissables. Il s'agit des coûts de développement relatifs à des réserves prouvées mais non encore considérées comme développées, c'est à dire dont l'extraction est impossible à partir des installations et puits existants.

Par exemple, dans un champ pétrolifère en mer, une plateforme peut être construite pour forer vingt puits de développement. Si, à la fin d'une période comptable, le nombre des puits de développement déjà forés s'élève à cinq, il serait inapproprié d'amortir la totalité du coût de construction de la plateforme sur la base des réserves produites à partir des seuls cinq puits mis en production. En effet, une portion de ce coût est considérée comme se rapportant aux réserves non encore développées et qui seront produites ultérieurement à partir des quinze puits restant à forer. Par conséquent, elle doit être exclue de la base amortissable.

Sous la méthode du coût complet, les coûts portés à l'actif sont considérés comme se rapportent à l'ensemble des réserves qui pourraient être découvertes et produites dans un centre de coûts déterminé, en l'occurrence les réserves prouvées et les réserves probables.

Ainsi, lorsque les réserves prouvées sont retenues comme base d'amortissement, une partie des coûts d'acquisition, d'exploration et d'évaluation est généralement exclue de la base amortissable. Ces coûts sont considérés comme relatif à des réserves non encore classées

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Mise en Application de la Méthode de l'Amortissement selon l'Unité de Production

comme prouvées. De tels coûts sont inclus dans la base amortissable au fur et à mesure que les réserves probables sont prouvées.

3.2. Coûts futurs de développement

Que ce soit sous la méthode des efforts réussis ou sous la méthode du coût complet, certains auteurs préfèrent retenir l'ensemble des réserves prouvées, qu'elles soient développées ou non, comme base d'amortissement. Cette démarche est appropriée lorsque l'estimation des réserves prouvées et développées est difficile ou lorsque la défalcation des coûts de développement entre les réserves développées et celles non encore développées est impossible.

Dans pareil cas, et afin d'assurer une charge d'amortissement constante par unité produite, les coûts amortissables doivent inclure l'ensemble des coûts se rapportant aux réserves prouvées, à savoir les coûts de développement passés ainsi que les coûts qui seront nécessaires pour le développement des réserves prouvées non encore développées.

A ce titre, il est noter que l'estimation des coûts futurs de développement des réserves prouvées ne doit pas présenter de difficultés particulières. Cette estimation est généralement faite sur la base de programmes de développement approuvés et dont l'exécution est prévue pour un avenir proche.

3.3. Coûts futurs d'exploration

Bien que rejetée par l'ensemble des organes de réglementation comptable à travers le monde, certains auteurs pensent que les réserves prouvées ainsi que les réserves probable doivent être retenues comme base de répartition de l'ensemble des coûts portés à l'actif sous la méthode du coût complet.

Dans pareils cas, et afin de rattacher convenablement les charges aux produits, les coûts futurs additionnels d'exploration et d'évaluation qui seront nécessaires pour prouver les réserves probables actuelles sont à inclure parmi les coûts sujets à amortissement.

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Mise en Application de la Méthode de l'Amortissement selon l'Unité de Production

3.4. Coûts futurs de démantèlement et de remise en état

Comme mentionné précédemment, les coûts futurs de démantèlement et de remise en état sont pris en compte au fur et à mesure que les réserves d'hydrocarbures découverte sont développées. Ces coûts sont considérés comme liés aux coûts de développement déjà encourus et se rapportent aux réserves prouvées et développées. Par conséquent de tels coûts doivent être amortis en fonction des réserves prouvées et développées.

Cependant, lorsque les réserves prouvées ou l'ensemble des réserves prouvées et probables sont retenues comme base d'amortissement, les coûts amortissables doivent être ajustés en conséquence. Ils doivent inclure les coûts d'abandon qui seront nécessités par le développement des réserves prouvées ainsi que le développement des réserves probables, le cas échéant.

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"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand