Les couts de recherche et de developpement des hydrocarbures: prise en compte, amortissement et evaluation

Section 3. LES COUTS DES FORAGES D'EXPLORATION

Sur le plan pratique, la seule manière de déterminer si une zone géographique contient des réserves d'hydrocarbures, c'est d'y forer un puits. En effet, après avoir identifier des formations ayant le potentiel de contenir des réserves minérales, une entreprise d'exploration - production pétrolière doit conduire, des travaux géologiques et géophysiques détaillés afin de localiser le site de forage. L'étude précise du sous-sol permet de déterminer le point exact de

⁴⁰ Dennis R. JENNINGS, Joseph B. FEITEN, Horace R. BROCK, Petroleum Accounting, Principles, Procedures, & Issues, éd. Pdi, University of North Texas, 2000, p. 124

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la structure cible à atteindre alors que l'étude du sol permet de choisir la technique de forage la plus appropriée à utiliser; forage vertical, horizontal ou directionnel.

L'opération de forage est une opération très complexe, coûteuse et nécessitant plusieurs travaux préparatoires. Ainsi, avant le commencement d'un forage d'exploration, une entreprise doit obtenir les autorisations légales nécessaires, préparer les contrats relatifs à la location de l'appareil de forage, à la main d'oeuvre de supervision, à l'approvisionnement en produits chimiques tels que la boue, et à la préparation du site de forage. La préparation du site de forage peut impliquer le traçage de routes d'accès, la construction de ponts, le transport de réservoirs ou de bacs et l'installation d'une plate-forme de forage pour les sites off-shore. Cette opération peut avoir un coût très élevé dans des zones géographiques difficiles d'accès ou aux conditions climatiques très dures.

Pour obtenir des informations sur les structures géologiques traversées, l'opération de forage comporte, dans la plupart du temps, plusieurs travaux de carottage et de logging tels que les mesures de porosité, de perméabilité ou de résistivité. Dans certaines zones, essentiellement off-shore, certains forages d'exploration sont conduits dans l'unique but de collecter des informations à caractère géologique. De tels forages, appelés "forages stratigraphiques d'exploration", ne sont pas destinés à être complétés pour produire du pétrole ou du gaz, même en cas de découverte.

A l'issue d'un forage d'exploration, les réserves minérales mises en évidence, le cas échéant, sont évaluées afin de déterminer si elles existent en quantités économiquement suffisantes pour justifier la complétion du puits foré. Cette évaluation est faite à travers des études économiques très poussées et peut nécessiter parfois le forage d'un ou plusieurs puits d'évaluation. Dans le cas où le forage d'exploration s'avèrerait sec, le site de forage serait remis en état et abandonné.

3.1. Règles générales

Si les coûts de forages d'exploration ne soulèvent pas de problème particulier quant à leur prise en compte dans le cadre de la méthode du coût complet, il n'en est pas de même sous la méthode des efforts réussis. En effet, le principe de base sur lequel repose cette méthode requiert que tous les coûts d'exploration, y compris ceux des forages d'exploration, qui ne

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peuvent être rattachés à des réserves d'hydrocarbures prouvées au moment où ils sont encourus, soient passées en charges de l'exercice. L'IASC a identifié quatre traitements comptables possibles:

i Passation des coûts de forages d'exploration en charges au moment où ils sont encourus. Les adeptes de cette solution trouvent que le pourcentage de succès des forages d'exploration est trop faible (moins de 23% aux Etats-Unis) pour justifier l'inscription à l'actif des coûts y relatifs.

i Passation des coûts de forages d'exploration en charges au moment où ils sont encourus, avec possibilité de leur reprise à l'actif s'ils mettent en évidence des réserves prouvées par la suite. Les partisans de ce point de vue considèrent que l'importance des coûts de forage peut justifier un tel traitement.

i Inscription des coûts de forage d'exploration en diminution des capitaux propres avec possibilité de leur reprise à l'actif en cas de découvertes de réserves commercialement récupérables. Cette méthode n'est pourtant pas suivie en pratique.

i Différer les coûts de forage d'exploration à l'actif en attendant l'aboutissement des travaux de forage. Si des réserves prouvées d'hydrocarbures sont mises en évidence, les coûts différés sont inscrits parmi les actifs de l'entreprise. Dans le cas contraire, ils sont passés en charges au moment où cette évaluation est faite.

C'est cette dernière méthode qui semble l'emporter en pratique. En effet, le SFAS 19, §19 requiert que les coûts de forages d'exploration et les coûts de forages stratigraphiques d'exploration soient immobilisés comme partie du coût des puits inachevés, équipements et installations de l'entreprise jusqu'à ce qu'il soit déterminé si le puits foré ait trouvé des réserves prouvées⁴¹. Au Royaume-Uni, le comité comptable de l'industrie pétrolière recommande le même traitement aux entreprises utilisant la méthode des efforts réussis⁴².

⁴¹ SFAS 19, §19 "The costs of drilling exploratory wells and the costs of drilling exploratory-type stratigraphic

test wells shall be capitalized as part of the enterprise's uncompleted wells, equipment, and facilities pending determination of whether the well has found proved reserves."

⁴² SORP, "Accounting for oil and gas exploration, development, production and decommissioning activities", publié en janvier 2000 et mis à jour le 7 juin 2001 § 53: "Exploration and appraisal costs should be

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Dans son annexe B "Basis for conclusions", § 197 et suivant, Le SFAS 19 stipule que le conseil du FASB a conclu que le traitement comptable consistant en l'inscription à l'actif de coûts initialement passés en charges n'était pas cohérent avec les principes comptables généralement admis dans d'autres industries. C'est dans ce sens que la SFAS 2, Accounting for Research and Development Costs, et l'IAS 38, Immobilisations incorporelles, ont concluent qu'un tel traitement était inapproprié.

Le conseil du FASB ajoute que dans la plupart des cas, les opérations de forages ne prennent que quelques mois et parfois quelques semaines. Par conséquent, la période durant laquelle les coûts de forage d'exploration sont différés est relativement courte. En outre, le FASB précise que la raison pour laquelle les forages d'exploration sont traités différemment des travaux G&G est que:

i La détermination de l'échec ou de la réussite des opérations est plus nette dans le cadre des forages d'exploration que pour les travaux G&G.

i En cas de découverte, il existe une relation directe entre les forages d'exploration et les réserves mises en évidence, alors que les travaux G&G sont effectués une longue période avant toute découverte et concernent généralement une zone géographique plus large.

Dans ce qui suit, nous examinerons les modalités d'application de la méthode retenue par le conseil du FASB dans le cadre de la méthode des efforts réussis.

3.2. Prise en compte initiale

Selon les dispositions du SFAS 19, les coûts de forages d'exploration sont initialement inscrits à l'actif comme "Immobilisations en cours" jusqu'à détermination du résultat des opérations de forage. A ce titre, les coûts de forage sont généralement classés en deux catégories, les coûts tangibles et les coûts intangibles.

accumulated on a well-by-well basis pending evaluation. Capitalised costs should be considered abortive and written off on completion of a well unless the results of drilling indicate that hydrocarbon reserves exist and there is a reasonable prospect that these reserves are commercial."

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Les coûts intangibles comprennent essentiellement les coûts G&G entrepris pour la détermination précise du site de forage, les coûts de préparation du site de forage tels que les coûts de déblaiement, de drainage, de construction et de déplacement des routes publiques, des conduites de gaz et des lignes électriques, les coûts de mobilisation et de démobilisation du rig de forage, les coûts des produits consommables (eau, bits, boue, fuel...etc.) ainsi que les sommes payées aux compagnies de forage et aux équipes de supervision des travaux. Les coûts intangibles représentent généralement plus que 75% du coût total de forage.

Cette distinction n'est pas utile de point de vue comptable, mais importe pour la détermination de l'impôt dans certains pays. C'est le cas notamment aux Etats-Unis où les coûts intangibles sont déductibles du bénéfice imposable de l'année même durant laquelle ils sont en courus, alors que les coûts tangibles sont amortis sur plusieurs années.

En Tunisie, la plupart des conventions particulières permettent à tout titulaire ou co-titulaire de constater, à son choix, les frais de forage non compensés soit par voie d'amortissement soit par voie de charges ordinaires d'exploitation en totalité au titre de l'exercice de leur engagement. Les frais de forage non compensés sont définis comme étant "le coût des installations utilisées dans le gisement et qui ne sont pas récupérables ou celles récupérables mais qui ne sont pas susceptibles de réutilisation ou d'avoir une valeur marchande au-delà d'une année à partir de la date de leur installation"⁴³.

3.3. Comptabilisation de l'issue des opérations de forage

Le SFAS 19 stipule que les coûts de forage d'exploration ayant conduit à la découverte de réserves prouvées d'hydrocarbures doivent être portés à l'actif. Ainsi, en cas de découverte, une entreprise d'exploration - production pétrolière doit évaluer les réserves mises en évidence pour déterminer si leur développement et exploitation sont commercialement justifiés.

L'évaluation des réserves d'hydrocarbures découvertes est faite, comme nous l'avons signalé, aux moyens d'études techniques et économiques très poussées. Elle peut nécessiter, en outre,

⁴³ Mabrouk MAALAOUI, Mémento, Impôts directs en Tunisie, PricewaterhouseCoopers, 2002, p. 421

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le forage d'un ou plusieurs puits d'évaluation. Le traitement comptable des forages d'évaluation est identique à celui consacré aux forages d'exploration.

Si le forage d'exploration entrepris ne met pas en évidence des réserves d'hydrocarbures ou si l'évaluation de ces réserves ne montre pas leur existence en quantités commercialement récupérables, le coût du forage en question est passé en charges au moment où cette évaluation est faite, diminution faite de la valeur de réalisation nette de tout équipement retiré ou pouvant être retiré du puits.

3.4. Les évènements postérieurs à la date de clôture

Les opérations de forage d'exploration s'étendent parfois sur plusieurs mois et peuvent chevaucher dans certains cas, sur deux exercices comptables. Comme signalé plus haut, le coût de ces opérations est porté initialement à l'actif et figure parmi les "Immobilisations en cours" au niveau du bilan. Cependant, il arrive souvent que les opérations de forage, et éventuellement d'évaluation, soient terminées au cours des premières semaines qui suivent la date de clôture des comptes mais avant la publication des états financiers. Dans le cas où l'entreprise conclurait à l'absence de réserves d'hydrocarbures prouvées, il est important de savoir si les états financiers, non encore publiés, doivent être ajustés pour porter en charges de l'exercice clôturé les coûts de forage initialement portés à l'actif, net de toute valeur résiduelle.

La norme comptable tunisienne NC 14 et la norme internationale IAS 10 n'ont pas exclu les entreprises pétrolières de leurs champs d'applications respectifs. Ces normes requièrent que les évènements survenus, entre la date de clôture de l'exercice et la date de publication des états financiers, soient pris en compte pour l'ajustement des états financiers lorsqu'ils sont liés à des conditions existant à la date de clôture. Il s'agit des évènements qui constituent un élément complémentaire d'appréciation de la valeur d'éléments d'actif ou de passif tels qu'ils existaient à la date de clôture.

Conclure à l'échec d'un forage d'exploration, même après la date de clôture, est à notre avis un événement significatif à prendre en compte pour l'ajustement des états financiers s'ils ne sont pas encore publiés. En effet, c'est un évènement dont l'incidence est significative sur le résultat d'une entreprise pétrolière et dont l'importance peut influencer le jugement et les décisions des différents utilisateurs des états financiers.

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Par ailleurs, il s'agit d'un événement qui affecte l'appréciation de la valeur d'un actif de l'entreprise tels qu'il existait à la date de clôture, à savoir les coûts de forage d'exploration initialement portés à l'actif. C'est dans ce sens, que le SFAS 19, §39, stipule que l'information devenue disponible après la fin d'une période couverte par des états financiers mais avant que ces états financiers ne soient publiés, doit être prise en compte pour l'évaluation des conditions existant à la date de clôture, par exemple pour déterminer si un forage d'exploration ou un forage stratigraphique d'exploration ait trouvé des réserves prouvées⁴⁴.

Une autre difficulté comptable peut surgir lorsqu'un forage d'exploration est en cours à la date de clôture mais qui s'avèrerait infructueux avant la publication des états financiers. Il s'agit du traitement comptable des coûts de forage encourus après la date de clôture de l'exercice mais avant la date de publication des états financiers.

Avant 1981, certaines entreprises américaines assimilaient cette situation à un contrat de construction dont le résultat prévisionnel, compte tenu de nouvelles informations, a été déterminé déficitaire après la date de clôture de l'exercice. Par conséquent, elles constataient en charges de l'exercice clôturé, non seulement les coûts de forage d'exploration encourus avant la date de clôture mais aussi ceux encourus après cette date.

Dans son interprétation FIN36 publié en 1981, le FASB n'a pas retenu cette position⁴⁵. Il considère que les coûts de forages d'exploration infructueux n'étaient pas comparables aux coûts des engagements contractuels encourus par une entreprise dans le cadre d'un contrat de construction⁴⁶. Il requit par conséquent, que les coûts encourus après la date de clôture des

⁴⁴ SFAS N° 19, § 39: "Information that becomes available after the end of the period covered by the financial statements but before those financial statements are issued shall be taken in account in evaluating conditions that existed at the balance sheet date, for example, in assessing unproved properties . . . and in determining whether an exploratory well or exploratory-type stratigraphic test well had found proved reserves."

⁴⁵ FASB Interpretation No. 36, § 2: "If an exploratory well or exploratory-type stratigraphic test well is in progress at the end of a period and the well is determined not to have found proved reserves before the financial statements for that period are issued, the costs incurred through the end of the period, net of any salvage value, shall be charged to expense for that period. Previously issued financial statements shall not be retroactively restated."

⁴⁶ FASB Interpretation No. 36, §5 (b): "... the costs of unsuccessful exploratory wells under statement 19 are not comparable to costs of contractual commitments requiring recognition of losses"

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comptes soient passés en charges de la période comptable au cours de laquelle ils ont été encourus.

3.5. Coûts des forages d'exploration dont l'issue n'est pas immédiatement connu

L'estimation des réserves d'hydrocarbures, découvertes à travers un puits d'exploration, est normalement faite peu après la fin des opérations de forage et nécessite généralement une période de quelques semaines ou quelque mois.

Les réserves mises en évidence sont classées comme prouvées si leur développement éventuel est économiquement justifié en fonction des prix de vente, des coûts de développement et de production du moment. Ainsi, des réserves d'hydrocarbure nécessitant un investissement majeur, tel que la construction d'une plate-forme géante, peuvent ne pas être classées comme prouvées à moins que des réserves additionnelles, en quantités suffisantes, ne soient découvertes à travers des forages d'exploration additionnels. Une telle opération peut prendre plusieurs années.

Sous la méthode du coût complet, tous les coûts de forage d'exploration, qu'ils soient secs ou couronnés de succès, sont portés à l'actif. Le compte "Immobilisations en cours" est utilisé pour accumuler le coût des puits en cours de forage comme sous la méthode des efforts réussis. A la date de clôture des comptes, les coûts cumulés sont soit transférés dans les comptes d'immobilisations, soit différés en attendant l'aboutissement des opérations de forage.

Sous la méthode des efforts réussis, le principe de base requiert que les coûts relatifs à des efforts infructueux, c'est à dire n'ayant pas conduit directement à la découverte de réserves d'hydrocarbures prouvées, soient constaté en charges. Ainsi, afin d'éviter que des coûts portés à l'actif ne soient différés pendant plusieurs exercices, alors qu'ils pourraient s'avérer par la suite sans valeur, il est important d'instituer une période maximale pendant laquelle les coûts de forage d'exploration pourraient être différés. Certains auteurs trouvent que cette période de doute quant à l'échec ou la réussite des travaux de forage peut durer aussi longtemps que les travaux d'exploration et d'évaluation sont en cours⁴⁷.

⁴⁷ IASC, "Extractive Industries Issues Paper", 2001, p.122 § 6.55

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Aux Etats-Unis, le SFAS 19, §31, classe les forages d'exploration ayant mis en évidence des réserves d'hydrocarbures en deux catégories. Il y a ceux effectués dans une zone ne nécessitant pas d'investissements majeurs, avant la production éventuelle des réserves en place, et ceux effectués dans des zones difficiles d'accès ou lointaines nécessitant un tel investissement.

Pour le premier type de forage, le conseil du FASB a conclu qu'une période maximale d'une année était raisonnablement suffisante pour procéder à l'évaluation et la classification des réserves découvertes. Par conséquent, au-delà de cette période, si les réserves en question ne peuvent toujours pas être considérées comme prouvées, les coûts de forage d'exploration y relatifs doivent être passés en charges. Cette position prise par le conseil du FASB vise à éviter que les coûts de forage d'exploration ne soient différés, tout simplement dans l'espoir d'un événement futur dont l'incidence serait favorable à l'entreprise. Tel serait le cas, par exemple, d'une augmentation importante des prix de vente du pétrole qui rendrait certaines réserves, auparavant considérées comme non prouvées, comme des réserves commercialement exploitables.

Pour les forages d'exploration effectués dans des zones nécessitant un investissement majeur avant le commencement de la production des réserves découvertes, le FASB n'a pas retenu la période limite d'une année. En effet, il est fréquent q'un forage d'exploration mette en évidence des réserves d'hydrocarbures dans une zone où il n'y a pas d'oléoduc pour le transport de la production. Afin de justifier économiquement la construction d'un tel oléoduc, des réserves additionnelles sont nécessaires. Cependant, l'existence de réserves additionnelles ne peut être déterminée qu'à travers des forages d'exploration additionnels dont la réalisation peut prendre plusieurs mois voire plusieurs années.

Pour pouvoir différer le coût d'un forage d'exploration dans pareil cas, le SFAS 19, §31, a institué les deux conditions cumulatives suivantes:

(1) le forage d'exploration doit avoir trouvé suffisamment de réserves pour justifier sa complétion en vue d'une production future, si l'investissement requis était effectué;

(2) des puits d'exploration additionnels sont déjà en cours de forage ou sont fermement planifiés pour un avenir proche.

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Il est clair que si un forage d'exploration additionnel est en cours, la situation ne pose pas de problèmes particuliers et l'entreprise peut différer à l'actif les coûts des forages d'exploration déjà encourus. Dans le cas contraire, l'interprétation des expressions "fermement planifié" et "pour un avenir proche" est subjective.

A notre avis, l'expression "fermement planifié" suppose que des actions concrètes aient été prises par la direction responsable de la planification des activités nécessaires y compris l'appropriation des fonds, l'élaboration et l'approbation d'un plan d'action ainsi que la communication de ce plan aux personnes concernées.

L'expression "avenir proche" est, à notre avis, plus subjective et doit être interprétée en fonction des circonstances existantes. Un "avenir proche" doit être estimé en fonction de la complexité de l'opération, de la disponibilité du matériel et du personnel nécessaires au déroulement des opérations de forage, des délais nécessaires pour l'obtention des autorisations administratives et pour satisfaire aux différentes obligations légales.

Par ailleurs, Le SFAS 19, §34, a institué des conditions similaires pour la capitalisation des coûts de forages d'exploration de type stratigraphique.

(1) Le puits doit avoir trouvé suffisamment de réserves pour justifier sa complétion en vue d'une production future, s'il n'avait pas était de type stratigraphique;

(2) Des puits d'exploration stratigraphiques additionnels sont déjà en cours de forage ou sont fermement planifiés pour un avenir proche.

A ce titre, il est à rappeler que les forages d'exploration stratigraphiques sont généralement effectués dans des propriétés off-shore et ne sont pas destinés à être productifs, même en cas de découverte de réserves d'hydrocarbures. Il est fréquent que de tels forages mettent en évidence des réserves d'hydrocarbures mais dont la classification comme prouvées ne peut être faite que si la construction d'une plate-forme de production est économiquement justifiée, ce qui dépend à son tour de l'existence de réserves minérales additionnelles.

Encore une fois, cette position prise par le conseil du FASB vise à éviter que les coûts de forage d'exploration ne soient différés, tout simplement dans l'espoir d'un événement futur dont l'incidence serait favorable à l'entreprise.

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