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La Coopération Multilatérale et la Question de l'Eau au Bassin du Nil

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par Christine A. ISKANDAR BOCTOR
Institut d'Etudes Politiques de Paris (IEP) - DEA (Master) en Relations internationales 2002
  

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TABLE DES MATIÈRES

Page

- REMERCIEMENTS ........................................................................ 5

- TABLE DES ABRÉVIATIONS ..................................................... ..... 6

- INTRODUCTION ......................................................................... 7 - 15

- La Théorie des Jeux : de la co-opération à la coopération .................. 9

- Vers le multilatéralisme .......................................................... 10

- Les théories sur le multilatéralisme ............................................. 10

- Néo-régionalisme versus multilatéralisme ..................................... 11

- PREMIÈRE PARTIE : L'accord de 1959 : du point de vue des Etats riverains

nilotiques et du droit international des bassins fluviaux ................................ 16 - 36

A. L'accord entre la République du Soudan et la RAU sur la pleine utilisation

des eaux du Nil de 1959 ........................................................... 16 - 24

a) La sécurité nationale hydraulique ................................ 16

b) Les droits acquis et le partage des eaux du Nil ................. 21

c) La Commission Technique Permanente Mixte ................. 22

B. L'attitude égyptienne envers les réactions des pays en amont .............. 24 - 28

a) Les arguments de l'Ethiopie : un pays aux sources éthiopiennes 25

b) Les arguments de l'Ouganda : un pays aux sources équatoriales 27

c) Le refus égyptien de la révision de l'accord de 1959 ........... 27

C. Le droit international des bassins fluviaux .................................... 29 - 36

a) La Doctrine de Harmon ............................................. 30

b) Les Règles d'Helsinki de 1966 .................................... 31

c) La Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation de 1997 ........ 32

- DEUXIÈME PARTIE : Les stratégies des pays riverains envers les défis

internes et externes ....................................................................... 37 - 69

A. Les défis internes ................................................................. 37 - 50

a) L'instabilité politique et la politisation de l'eau ................ 38

a. Le Canal de Jonglei .................................... 38

b. La Nouvelle Vallée « Tochka » ....................... 40

b) La croissance démographique ..................................... 42

c) L'idée de la Guerre de l'Eau ....................................... 45

B. Les défis externes .................................................................. 50 - 63

a) L'Afrique comme cible, après la fin de la Guerre froide, entre les

Etats-Unis et la France ..................................................... 50

b) L'aspect transnational de l'eau ...................................... 53

a. Les initiatives internationales ......................... 54

(1) La décennie de l'eau potable et de

l'assainissement (1980-1990)..................... 54

(2) La Conférence de Dublin..................... 54

(3) Le Sommet de Rio et Agenda 21............ 55

(4) La Conférence de Noordwijk................ 55

(5) La Conférence de Paris....................... 56

(6) Les travaux de la CDD de l'ONU........... 57

b. Les organisations internationales, les forums et

les réseaux .................................................... 58

(1) Le système des Nations Unies............... 58

(2) Les institutions multilatérales................ 59

(3) Le Conseil mondial de l'eau.................. 59

(4) Le Partenariat global de l'eau................. 60

(5) Le Secrétariat international de l'eau......... 61

c) La tarification et les marchés de l'eau ................................ 61

a. La structure de marché.................................... 61

b. Les modes de tarification................................. 62

c. Les obstacles d'un marché de l'eau..................... 62

C. Les stratégies des pays riverains ................................................... 63 - 69

a) Une gestion plus rigoureuse des eaux ................................ 63

b) Une gestion juste et équitable avec un appel au partenariat ....... 66

c) Une gestion interdépendante d'un bien commun d'après une participation effective et transparente ................................... 67

- TROISIÈME PARTIE : La coopération multilatérale entre les pays nilotiques

et les institutions internationales ....................................................... 70 - 97

A. L'Initiative du Bassin du Nil (IBN) ................................................72 - 86

a) Les objectifs de l'Initiative.............................................. 72

b) Le cadre institutionnel ................................................... 74

a. Le Conseil des Ministres du Nil (Nile-COM)............ 74

b. Le Comité Consultatif Technique (Nile-TAC)...........  74

c. Le Secrétariat du Bassin du Nil (Nile-SEC)............... 75

d. Le Consortium International pour la Coopération dans

le Bassin du Nil (ICCON)..................................... 75

c) Les projets régionaux au Bassin et aux bassins subsidiaires......... 76

a. Le Programme de Vision Commune (SVP)............... 76

b. Le Programme d'Action Subsidiaire (SAP)............... 80

B. Le partenariat avec les institutions internationales .............................. 86 - 94

a) La Banque mondiale .......................................................... 86

b) Le Programme des Nations Unies pour le Développement ......... 90

c) L'Agence Canadienne pour le Développement International ....... 92

C. Quelles perspectives pour l'avenir ?................................................94 - 97

a) L'IBN réussira-t-elle d'éviter la politisation de l'eau, autrement dit,

de résoudre la méfiance réciproque entre les pays riverains?........................................................................ 94

b) L'IBN réussira-t-elle de résoudre le problème du partage des quotas? 95

c) La coopération dans la région MENA : Quel avenir ?.................. 96

- CONCLUSION ...................................................................... 98 - 101

- TABLE DES ANNEXES .......................................................... 102 - 149

- BIBLIOGRAPHIE .................................................................. 150 - 160

REMERCIEMENTS

Ce travail n'aurait pas pu voir le jour sans le concours de nombreuses personnes qui ont permis de le mener à bien. Ces remerciements trop courts leur sont adressés.

Ils vont tout d'abord à mon directeur de recherche, Monsieur le Professeur Bertrand BADIE dont les suggestions de lectures et les conseils ont relancé, à plusieurs reprises un travail de recherche quelques fois découragé par le manque de références spécifiques sur les acteurs et leurs stratégies, afin de réaliser la coopération multilatérale au bassin du Nil.

Ils vont également à mon Professeur à la Faculté d'Economie et de Sciences Politiques, Université du Caire, Monsieur Abd El Malek OUDA dont les suggestions de lectures et les conseils sur la situation actuelle des évènements et sur l'Initiative du Bassin du Nil.

Je tiens également à remercier le chercheur politique à la revue égyptienne  Al-Siyassa El-Dawlya « la Politique internationale », Monsieur Malek AWNY dont les facilitations d'accès aux références publiées par l'institution journalistique Al-Ahram et son archive, et celles qui existent à la Bibliothèque du Centre d'Etudes Politiques et Stratégiques, Al-Ahram.

Aussi remercie-je beaucoup la Directrice de la Bibliothèque de la Faculté d'Economie et de Sciences Politiques, Université du Caire, Madame Affaf OMAR dont des facilitations d'accès aux bases de données concernant la question de l'eau dans la région du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord, ainsi qu'au personnel à la Bibliothèque du Centre d'Etudes et de Documentation Economique, Juridique et Sociale (CEDEJ), établi au Caire.

Bien sûr, je tiens à remercier le secrétariat du Cycle Supérieur de Relations Internationales, ainsi qu'au personnel à la Bibliothèque du Troisième Cycle et à la Bibliothèque du Saint-Guillaume, résidées à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris.

Enfin merci à ma famille et aux amis égyptiens et étrangers qui m'ont témoigné leur grande patience et persévérance pendant la période de la recherche et la rédaction.

Faute de pouvoir exhaustif, encore une fois sincèrement merci à tous ceux qui ont contribué directement ou indirectement à ce travail.

TABLE DES ABRÉVIATIONS

ACDI  Agence Canadienne de Développement International

ACRF African Crisis Response Force

AIBN Association Internationale du Bassin du Nil

APLS Armée Populaire de Libération du Soudan

AWRMI Africa Water Resources Management Initiative

CAEZAD Centre Arabe des Études des Zones Arides et Désertiques

CAPMAS Central Agency for Public Mobilization and Statistics

CCP Cadre de Coopération avec les Pays

CDD Commission du Développement Durable des Nations Unies

CESAO Centre d'Études Economiques et Sociales de l'Afrique de l'Ouest

CIA Central Intelligence Agency

COMESA Common Market for Eastern and Southern Africa

ENCOM Eastern Nile Council of Ministers

ENSAPT Eastern Nile Subsidiary Action Program Team

ENSAP Eastern Nile Subsidiary Action Program

FAO  Food and Agriculture Organization of the United Nations

FDRPE Front Démocratique Révolutionnaire du Peuple Éthiopien

GEF  Global Environment Facility

GTM Grands Travaux de Marseille

NBI Nile Basin Initiative

ICCON  International Consortium for Cooperation on the Nile

ICCON-CG ICCON-Consultative Group

IDEN Integrated Development of the Eastern Nile

MENA  Middle East and North Africa

NBTF Nile Basin Trust Fund

NEPAD New Partnership for Africa's Development

NELSAP Nile Equatorial Lakes Subsidiary Action Program

NEL Nile Equatorial Lakes Region

NEL-COM Nile Equatorial Lakes Council of Ministers

NEL-TAC Nile Equatorial Lakes Technical Advisory Committee

Nile-COM Council of Ministers of Water Affairs of the Nile Basin States

Nile-TAC Nile Basin Initiative Technical Advisory Committee

Nile-SEC Nile Basin Initiative Secretariat

NPDA Nouveau Partenariat pour le Développement de l'Afrique

NRBAP Nile River Basin Action Plan 

NWRC National Water Research Center

OAA Organisation des Nations Unies pour l'Agriculture et l'Alimentation

ONU Organisation des Nations Unies

OUA Organisation de l'Unité Africaine

PIB Produit Intérieur Brut

PNUD  Programme des Nations Unies pour le Développement

RAU  République Arabe Unie

RDC République Démocratique du Congo

SVP Shared Vision Program

SAP Subsidiary Action Program

TECCONILE Technical Cooperation Committee for the Promotion of the Development & Environmental Protection of the Nile Basin

UNESCO United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization

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"Nous devons apprendre à vivre ensemble comme des frères sinon nous allons mourir tous ensemble comme des idiots"   Martin Luther King