III.7.6. PRINCIPES IMPORTANTS CONCERNANT LES SYSTEMES DE
REGLEMENTATION DE L'ENVIRONNEMENT AU SUD-KIVU
Parmi ces principes, nous proposons ci-après certaines que
nous considérons comme fondamentaux pour la province du Sud-Kivu:
n Communication et faciliter l'accès aux informations
pertinentes ;
n Consultation et efficacité ;
n Flexibilité et intégrité ;
n Responsabilité et transparence (ex : décisions
motivées) ;
n Principe de paiement par le pollueur et principe de
prévention ;
n Responsabilité environnementale basée sur une
approbation globale du cycle de production ;
n Respect des critères et normes juridiques importants
concernant (la pollution, les taxes et frais, les installations
économiques, la responsabilité, ...) ;
n Mise en oeuvre de mécanismes de contrôle et
d'évaluation. Il est important que ces mécanismes soient
(efficaces par rapport au coût, transparents, cohérents,
explicables, publiquement acceptables, décentralisés,
dépolitisés, débureaucratisés, ...) ;
n Respect du rôle du système juridique et
d'autres mécanismes de contrôle en la matière ;
n Rôles stimulants de l'approche préventive et
participative ;
n Etc.
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Reduction du bruit :
· Bon aménagement ;
· Travail en séquences ;
· Eviter le travail de nuit ;
· Ecran anti-bruit ;
· Contrôles de la réduction de bruit ;
· Bonne gestion ;
Contrôle des explosifs :
· Bon concept ;
· Inspection des surfaces ;
· Bourrage/contrôle ;
· Réduire les violations ;
· Réduire la surpression ;
· Eviter les éclats de roche;
Bonne pratique de
I'e nviro nneme nt
Eaux de surface :
· Consulter les autorités ;
· Contrôle servant de référence ;
· Mode de drainage ;
· Système de gestion des eaux ;
· Limiter l'érosion par la restauration de la
couverture végétale ;
· Concevoir des puisards/lagunes ;
· Réduire le colmatage qui empêche
l'écoulement des eaux d'inondation ;
Figure 2 : Schema de la bonne pratique de
l'environnementn
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Régler/contrôler la
circulation
· Chercher des alternatives ;
· Eviter les zones sensibles ;
· Accord sur les itinéraires
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Relations avec communauté :
· Pro-active ;
· Politique de la porte ouverte ;
· Bonne intendance ;
· Coopération ;
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Gestion des terres :
· Comprendre les usages du sol existants et historiques
;
· Conserver ce qui existe si possible ;
· Aménagement du paysage/clôture ;
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Reduction des déchets :
· Aménagement du paysage ;
· Restauration ;
· Rétablir la couverture végétale ;
· Gestion des contaminants ;
· Stabilité des amas ;
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Eaux souterraines :
· Inspection et contrôle ;
· Servant de référence ;
· Régime hydrologique ;
· Niveaux d'eau ;
· Utilisation locale ;
· Recharge ;
· Eviter infiltration -aménager base étanche
et digues ;
89 Op cit, p21.
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Contrôle de la poussiere :
· Tracé et aménagement ;
· Identification de zones sensibles ;
· Réduction de la hauteur de chute ;
· Contrôle des émissions ;
· Réduction du ramassage ;
· Mouillage/arrosage ;
· Développer la végétation ;
· Humidification ;
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Nuisance visuelle :
· Promouvoir une approche positive de l'aménagement
;
· Plantation/couverture végétale ;
· Direction des travaux ;
· Restauration progressive ;
· Formation ;
· Bonne intendance
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