III/ THESES ET MEMOIRES
A-THESES
-JON (E),
Closing the Books: Transitional Justice in Historical
Perspective, Cambridge University Press, 2004, 298 p.
-SADY (S),
La résolution des conflits en Afrique,
thèse pour le doctorat d'Etat en Sciences Politiques, Université
Cheikh Anta Diop de Dakar (Sénégal), janvier 2003, 281p.
B-MEMOIRES
-MEFFRE Arnaud,
La Justice transitionnelle à l'épreuve du
Sierra Léone : Analyse critique, Mémoire en
droit international, Université du Québec à
Montréal, Pavillion Hubert-Aquin, 2005, 35p.
-NGAPNA Jukoughouo Halidou,
Le rétablissement de l'Etat de droit dans une
société en reconstruction post-conflictuelle : l'exemple de
la Sierra Léone, Mémoire de Master II, Histoire du Droit,
Droit et Droits de l'Homme, Institut des Droits de l'Homme de Lyon &
Université Pierre Mendès France de Grenoble, 2007, 136p.
-ZOMBRE Lamoussa Windpingré Pascal,
Justice transitionnelle au Burkina Faso,
originalité ou pis-aller? Mémoire pour l'obtention du
Certificat de formation continue en droits de l'homme, Université de
Genève, 2006, 49p.
IV/ TEXTES JURIDIQUES
-The Human Rights Commission of Sierra Leone Act, 2004.
-Résolution du Conseil de Sécurité
demandant au Secrétaire Général de négocier un
accord avec le gouvernement de Sierra Léone pour l'établissement
d'une Cour Spéciale: S/2002/246, 8 mars 2002.
-Résolution IV- B4 du XVIème Congrès
international de droit pénal à Budapest en 1999.
-Statut de la Cour Pénale Internationale du 17 juillet
1998.
-Résolution 955 du Conseil de Sécurité
des Nations Unies de 1994 établissant le TPIR.
-The Constitution of Sierra Leone, 1991.
-L'ensemble de principes pour la protection de toutes les
personnes soumises à une forme quelconque de détention ou
d'emprisonnement, adopté par l'Assemblée générale
dans sa résolution 43/173 du 9 décembre 1988.
-La convention contre la torture et autres peines ou
traitements cruels, inhumains ou dégradants entrée en
vigueur le 26 juin 1987, conformément aux dispositions de l'article 27
(1).
-La déclaration des principes fondamentaux de justice
relatifs aux victimes de la criminalité et aux victimes d'abus de
pouvoir, adoptée par l'Assemblée générale dans sa
résolution 40/34 du 29 novembre 1985.
-La Charte Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples du
27 juin 1981.
-La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme du 10
décembre 1948.
V/ AUTRES DOCUMENTS
-BLEEKER (M),
La justice transitionnelle dans le monde francophone :
Etat des lieux, Conference paper 2/2007, Yaoundé (Cameroun), 4-6
décembre 2006.
-GRAPAX,
La compétence universelle à la belge ou les
difficultés d'une justice exogène face au drame rwandais,
Rapport-bilan de la réflexion menée par le groupe sectoriel
de travail « justice », avril 2005.
-JOINET (L),
Question de l'impunité des auteurs des violations
des droits de l'homme, Rapport du 20 juin 1996, Sous-commission des droits
de l'homme Onu, E/CN.4/Sub.2/1996/18.
-JOINET (L),
La justice transitionnelle. Principes et standards
internationaux : état des lieux, Séminaire de Yaoundé
sur la Justice Transitionnelle, 6-8 décembre 2006.
-Human Rights Watch
Recent Abuses Documented by Human Rights Watch,
November 30, 2000
-LEGAULT (A) et FORTMANN (M),
Les conflits dans le monde 2000-2001, rapport annuel
sur les conflits internationaux, Les Presses de l'Université Laval, 3e
trimestre 2001.
-MANIRAKIZA (P), CISHAHAYO (F),
Conférence sur la justice transitionnelle au Burundi,
Université d'Ottawa, 28 juin 2008
-Rapport du Secrétaire Général de
l'ONU,
Rétablissement de l'Etat de droit et administration
de la justice pendant la période de transition dans les
sociétés en proie à un conflit ou sortant d'un
conflit, S/2004/616, 23 août 2004
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