Paragraphe IIII : La rénovation des
systèmes de cotation et de détention des titres.
Avec la modernisation des systèmes de cotation et de
détention des titres, la bourse des valeurs s'aligne sur les normes
internationales en mettant en chantier les dispositions des sixtes de la loi
n° 3496 et n° 35-96. Ille veut ainsi offrir en cadre de transactions
transparent, liquide et sécurisant.
l-Le système de cotation
électronique:
La loi n° 34-96 instaure en marché central unique
comprenant un marché de blocs en remplacement du marché officiel
et du marché des cessions directes. Le marché central permet
d'élargir le marché de chaque valeur cotée pour assurer
aux investisseurs le maximum de liquidité. Cet élargissement
s'obtient grâce à la confrontation de toutes les offres et de
toutes les demandes sur un seul marché. En plus de la liquidité,
le marché central assure la transparence des transactions car tous les
opérateurs doivent s'adresser à un marché unique ou ils
sont considérés de la même façon. En fin, la
centralisation de l'offre et de la demande des titres traduits la
véritable tendance du cours qui est, en fait, l'expression de la valeur
anticipée de la société cotée.
Cependant, les transactions dépassant le seuil,
fixé par la SBVC pour chaque valeur doivent être traitées
sur un marché de blocs ou les acheteurs et vendeurs traitent les
opérations directement tout en restant subordonnés aux cours
constatés au niveau du marché central.
pour assurer un marché centralisé, la SBVC,s'est
équipée d'un système de cotation électronique qui
fonctionnent selon deux modalités: le fixing et le continu. la
première modalité consiste à confronter tous les ordre
d'achats et de ventes, au débuts de chaque journée
boursière, de manière à obtenir un prix unique pour toutes
les transactions concernant la même valeur. cette première
modalité est adaptée aux valeurs qui sont peu liquides.
N'étant pas adaptée aux gros ordres, il a été
prévu, au niveau de cette cotation, un palliatif: la marché de
blocs ou sont traitées les transactions dépassant un certain
seul. dans la cotation en continu, qui est adapté aux gros ordre et aux
valeurs liquides, les ordres d'achats et de ventes sont émis tout au
long de la journée boursière et sont exécuté
instantanément à des cours évolutifs.
en vue de renforcer l'efficience du marché, la loi;
34-96 oblige les sociétés de bourse à respecter deux
règles fondamentales. il s'agit, d'une part, de la règle de non
globalisation des ordres de la clientèle en respectant le principe
«un ordre client=un ordre marché» d'autre part, les
société de bourse sont tenues de respecter la règle de non
compensation qui leur interdit d'apparier en interne les ordres de leurs
clientèle même lorsqu'ils sont compatibles entre eux.
Au 31/07/1997, seules 5 valeurs (BMCE, SAMIR, STMI, FERTIMA ET
SONASID) font l'objet d'une cotation électronique. Le basculement des
autres valeurs vers cette cotation est suspendu à l'approbation du
règlement général par le ministre des finances.
2-Le système de détention des
titres:
Institué par la loi 35-96, le dépositaire
central est une société anonyme dénommée Maroc1ear
.Il agit sous la tutelle du ministre des finances, Sa mission consiste à
assurer la sécurité du nouveau système de détention
des titres et à cesser, progressivement, les livraisons physiques de
titres qui sont devenues incompatibles avec l'évolution de la masse
croissante des volumes des transactions.
Grâce à son alignement sur les standards
internationaux, le dépositaire central est en mesure d'assurer pour le
compte de ses affiliés (émetteurs et intermédiaires
financier) la conservations des titres admis à l'inscription compte, de
faciliter leur circulation et leur administration.
Dan le nouveau régime de
dématérialisation des titres, la conservation est entier ment
centralisée par le dépositaire central à l'aide des
comptes courants de valeurs mobiliers ouverts au nom des affiliés.
Ainsi, la circulation des valeurs mobilières transite par ces comptes
courants au moyen d'écritures comptables. Un traitement comptable
spécifique est prévu pour assurer l'administration des droits
liés au titre (droit de souscription, droit d'attribution, dividende)
grâce aux informations que l'émetteur s'engage à fournir au
dépositaire central.
La dématérialisation des titres vise trois
objectifs essentiels:
-Le renforcement de la sécurité des transactions
par l'encadrement du régime de détention des titres et par la
mise en place d'un système de règlement/livraison des titres
simultané;
-La réduction des coûts et des délais par
la généralisation de la circulation scripturale des titres et des
droits qui leurs sont attachés;
-L'amélioration de la communication entre les
sociétés et les actionnaires par l'identification des
détenteurs des titres au porteur au moyen du dispositif« titre au
porteur identifiable ».
En attendant le parachèvement du chantier de mise en
place du dépositaire central, la SBVC a constitué, en novembre
1996, la centrale des titres scripturaux (CTS) en vue d'amorceur le processus
de dématérialisation des titres. Dans un 1er temps,
la dématérialisation a concerné les valeurs suivantes:
SAMIR, SONASID, FERTIMA, BMCE, MAROC LEASING, SMI et FINANCIERE DIWAN. Etant
donné le retard de démarrage du dépositaire central,
d'autres valeurs doivent être dématérialisées par la
CTS : CI OR, ON A, SNI, GTM et CTMILN.
Le démarrage des systèmes de cotation et de
détention des titres s'impose dans les meilleurs délais. En
effet, les investisseurs étrangers apprécient l'investissement
dans les pays s'alignant sur les normes internationales recommandés par
L'OCDE. Les questions du dépositaire central et du marché de
blocs sont donc urgentes à régler.
La réforme boursière a permis la mise en place
du cadre juridique d'un marché financier moderne et efficient.
Pratiquement, c'est un marché qui reste encore en phase de chantier en
ce sens que les actions à entreprendre sont considérables sur
tous les plans.
Tout d'abord, le CDVM a besoin de moyens humains et financiers
en vue de s'affirmer comme un véritable Watchdog. En suite, les
sociétés privées de manière à
répondre aux exigences d'un marché fortement demandeur en papier.
En fin, le système de cotation électronique et le
dépositaire central doivent être très vite
opérationnels dés que possible pour s'aligner sur les normes
internationales.
CONCLUSION DE LA DEUXIEME CHAPITRE :
Durant la période antérieure à la reforme
boursière, la BVC était un club réservé à
quelques initiés. Promo, le marché se caractérisait par
l'étroitesse en raison de la faiblesse de la capitalisation
boursière rapportée au PIB (7% en 1992) secundo, c'était
un marché peut liquide du fait de l'inexistence de flottant. La
faiblesse des indicateurs boursière trouvait son origine dans la
passivité de l'intermédiation boursière, le
caractère familial des E/ses marocaines et le
désintéressement des investisseurs qui privilégiaient des
placements concurrents. Notamment l'immobilier.
Pour accompagner le processus de privatisation, la BVC a connu
la refonte de ses structures grâce à la promulgation des textes du
21 septembre 1993 qui ont été complété par la loi
n° 34-96 et la loi n° 3596. La finalité de cette
réforme est de faire tendre le marché financier vers
l'efficience. A vrai dire, la place boursière casablancaise ne fait que
ses premiers pas pour relever ce défi.
Deux facteurs principaux interviennent pour expliquer le
déficit actuel constate sur le plan de l'efficience du marché
financier:
. La faiblesse culture boursière fait que les
sociétés cotées se limitent au strict minimum en
matière de diffusion de l'information ce qui sert pas la transparence du
marché. Il en résulte aussi une certaine réticence des
e/ses cotables à accéder à la cotation.
. En attendant l'approbation du règlement
général de la bourse, le marché des cessions directes
continue à fonctionner faussant, ainsi, le jeu de la
vérité des cours boursiers.
Dans ce contexte, les sociétés de bourse tirent
le marché vers l'efficience en produisant et en diffusant de
l'information sur les sociétés cotés. De leur coté,
les OPCVM réclament de l'information et cherchent à fructifier
leur portefeuille contribuant ainsi à la liquidité du
marché.
Il faut dire aussi que la modernisation de la bourse est
entravée par le retard causé par l'entrée en service du
dépositaire central à un moment ou l'ancien régime de
conservation des titres atteint un seuil critique' dans les départements
titres des banques commerciales, Ajoutons à cela que l'insuffisance des
ressources humaines et financières du CDVM ne lui permet pas d'assurer
une couverture suffisante du marché.
Pour conclure, il s'agit d'une situation conjoncturelle ou les
uns et les autres s'imprègnent progressivement d'une nouvelle culture
financière ou la transparence est une valeur déterminante.
Le Troisième Chapitre
l'analyse des facteurs de réticence à
l'égard de la bourse
Certes, la réforme du 21-.9-93 à
insaturée une nouvelle page des relations entre la bourse et son
environnement, des nouvelles techniques et modalités de gestion pour
encourager les épargnants de placer leurs disponibilités en
achetant des titres, et élargir l'espace des firmes cotées (pour
celle qui respectent les exigences boursières), et donc le passage d'une
économie du marché financier qui a également pour objet
d'absorber la cession des participations de l'état dans les entreprises
publiques ou d'économie mixte. les raisons essentielles de ces
privatisations sont la volonté de libéraliser l'économie,
de ne plus financer de lourds déficits, d'aider le secteur publique
à trouver des critères de gestion priées et de
dégager des ressources pour l'état vendeur.
mais cette entrée en vigueur de la reforme du 21
septembre 1933, n'a pas permet de réaliser une grande chose, cette
insuffisance est causée par plusieurs handicaps liées à
cette derniers ainsi que d'autre facteurs ce qui sera d'ailleurs expliques et
appréhendés
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