BIBLIOGRAPHIE
BOYER Martin, et SAINT PIERRE J., Gestion financière:
adaptation
française, Edition Chénilière/ Mc
Graw-Hill. Février 2003 CHOINEL Alain & LAMBERT Alain,
Introduction à l'ingénierie
financière, Paris, BANQUE, 2002.
CHOINEL Alain & ROUYER Gérald, Marché
financier- structures et acteurs, Paris, BANQUE, 2000,
6ème édition.
KARYOTYS Daniel, Une nouvelle approche du risque, Paris,
BANQUES, 1995
PILVERDIER-LATREYTE Josette, Finance d'entreprise,
Paris, Economica, 1993, 6è édition.
VERNIMMEN Pierre, Finance d'entreprise, DUNOD, 2000
Rapport 2004 de l'Agence Financière sur les agences de
notation de l'Ambassade de France à Washington.
Rapport 2004 de l'AMF-France sur les agences de notation. Rapport
d'activités 2002 du Fonds Gari.
Rapport d'activités 2002 du Fonds de Solidarité
Africain (FSA) Rapport de mission du MEDEF International en Côte
d'Ivoire, Mai 2002.
Règlement Général relatif à
l'organisation, au fonctionnement et au contrôle du marché
financier de l'UMOA.
Instructions 1/97 ; 12/98 ; 29/01 du CREPMF
ANNEXES
ANNEXE 1 : Tableau des émissions
obligataires sur le marché financier de l'UEMOA
ANNEXE 2 : Situation monétaire UEMOA
ANNEXE 3 : Tableau des opérations
financières UEMOA
ANNEXE 4 : Liste des pays formant le cercle de
qualité
(Pays Notés un NRSRO au moins)
ANNEXE 5 : Exemple d'avis de notation : Mise
sous surveillance d'une entreprise
ANNEXE 6 : Exemple d'avis de notation :
Révision de note
ANNEXE 7 : Fiche d'action N°6 portant sur
la réforme de garantie
TABLE DES MA TIERES
DEDICACE 1
REMERCIEMENTS 2
AVANT-PROPOS 3
INTRODUCTION 4
PREMIERE PARTIE : ANALYSE DU CADRE DE L'EMISSION
OBLIGATAIRE. 9
CHAPITRE 1 : LE MARCHE OBLIGATAIRE REGIONAL
10
I- LES STRUCTURES ET ACTEURS INTERVENANT SUR LE MARCHE
OBLIGATAIRE 11
1- LES STRUCTURES 11
1.1 - Le Conseil Régional de l'Epargne Publique et des
Marchés Financiers (CREPMF) 11
1.2- La Bourse Régionale des Valeurs Mobilières
(BRVM 12
2- LES EMETTEURS 13
3.1 - Les Administrations publiques 13
3.2- Les Entreprises du secteur privé 13
3 - LES SOCIETES D'INTERMEDIATION ET DE GESTION 15
II- LE MONTAGE D'UN EMPRUNT OBLIGATAIRE 15
1- LES DIFFERENTES FORMULES D'EMPRUNT 15
1-1. Les obligations à taux fixes 16
1.2- Les obligations à taux variables 17
1.3- Les obligations convertibles 18
1.4- Les obligations indexées 19
2- LES CARACTERISTIQUES DES TAUX 19
2.1- Définition 19
2.2- Les taux à l'usage du souscripteur 20
2.3- Le taux à l'usage de l'émetteur : le taux de
revient de l'opération 21
3- LA POLITIQUE D'AMORTISSEMENT 22
3.1- L'amortissement par séries égales 23
3.2- L'amortissement par annuités constantes 23
3.3- L'amortissement "in fine" 24
III - BILAN DES EMISSIONS OBLIGATAIRES 24
1- COMMENTAIRES 24
2- ANALYSE : le marché obligataire de l'UEMOA, un
marché sous exploité 27
CHAPITRE II : PROBLEMATIQUE RELATIVE A
L'INTRODUCTION
D'UN SYSTEME DE NOTATION SUR LE MARCHE 29
I - ANALYSE DES BESOINS DE L'UNION 29
1- AU NIVEAU DES ETATS 29
2.3- Besoins relatifs au déficit budgétaire 29
2.4- Besoins liés aux grands projets d'Etats 29
2 - AU NIVEAU DU SECTEUR PRIVE 31
II - ANALYSE DE LA GARANTIE FINANCIERE 32
1. L'EXIGENCE DES GARANTIES SUR LES AUTRES MARCHES 32
1.1- Sur les marchés développés 32
1.2- Sur les marchés émergents 33
2- LE COUT DE LA GARANTIE 33
3- LES MESURES DE PLAFONNEMENT 34
CONCLUSION PARTIELLE DE LA PREMIERE PARTIE 36
PARTIE II- LA NOTATION FINANCIERE, MOYEN DE
DEVELOPPEMENT
DU MARCHE OBLIGATAIRE 37
CHAPITRE I- PRESENTATION GENERALE DE LA
NOTATION
FINANCIERE 39
I - DEFINITION DE LA NOTATION FINANCIERE 39
1- LE METIER DE LA NOTATION 39
1.1- Evolution de l'activité de notation 39
1.2- L'objet de la notation financière 40
1.3- Les agences de notation 42
1.4- Les principes généraux de la notation 43
1.5 - Le coût de la notation 44
2. LA NOTATION FINANCIERE, UNE EXPERIENCE REUSSIE DANS LES
PAYS DEVELOPPES : Cas de la France 44
2.1- L'activité de notation en France 44
2.2- La population des émetteurs notés 45
2.3 -Le poids des entreprises notées en terme de
capitalisation
boursière 46
2.4- La multi-notation 46
II- LA TECHNIQUE DE NOTATION 46
1 - LE PROCESSUS DE NOTATION 46
1.1- La phase de documentation 46
1.2- La phase d'analyse 47
1.3- La phase de notation 47
1.4- La phase de publication 47
1.5- La phase de suivi 48
2-L'ECHELLE DE NOTATION A LONG TERME 48
3-ANALYSE D'UNE ENTREPRISE EN VUE D'UNE NOTATION 50
3.1- Le risque stratégique 50
3.2- Le risque financier 51
CHAPITRE II : LA MISE EN OEUVRE DE LA NOTATION
SUR
LE MARCHE 55
I- REFLEXION SUR L'INTRODUCTION D'UN SYSTEME
DE
NOTATION SUR NOTRE MARCHE 55
1- LE MOYEN DE NOTATION 55
1.1 - Les raisons d'une affiliation avec un NRSRO 56
1.2- Les tarifications de la notation 56
2- LE CADRE REGLEMENTAIRE DE LA NOTATION 57
2.1-Le rôle du Conseil Régional 58
2.2-Les règles déontologiques 58
2.3-La gestion des conflits entre agences et émetteurs
59
2.4- La protection des émetteurs contres les pratiques
abusives 60
2.5- L'impact de la notation sur les cours 60
II- L'UTILITE DE LA NOTATION 61
1- POUR L'EMETTEUR 61
1.1- Un accès plus large aux marchés de capitaux
61
1.2- Un accès à des cours stabilisés 61
1.3- Une plus grande flexibilité financière 62
1.4- Une utilité pour la communication 62
2- POUR L'INVESTISSEUR 62
2.1 - Une opinion indépendante sur le risque 62
2.2- Un univers d'investissement plus large 62
2.3- La hiérarchisation des taux 63
3- POUR LE MARCHE 63
CONCLUSION PARTIELLE DE LA DEUXIEME PARTIE 64
CONCLUSION GENERALE 65
BIBLIOGRAPHIE 71
ANNEXES 68
TABLE DES MATIERES 75
De l'Importance d'une Agence de Notation pour le
Marché Obligataire de l'UMOA
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