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La répression des infractions se rapportant aux violences sexuelles dans le contexte de crise de la Justice congolaise : Cas du Viol

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par Leslie MOSWA MOMBO
Université de Nantes - Diplôme Universitaire de 3ème cycle en Droit Fondamentaux 2007
  

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V. PLAN SOMMAIRE

Notre travail comprendra deux parties :

La première partie sera consacrée à la présentation du viol massif des femmes à l'Est de la RDC et du cadre juridique de poursuite de l'infraction de viol. Elle comprendra deux chapitres. Le premier traitera du contexte général de l'Est de la RDC dominé par les conflits armés et le viol massifs des femmes. Le second quant à lui présentera le cadre juridique de poursuite de l'infraction de viol.

La seconde partie se penchera sur la Justice Congolaise face au défi de la répression des cas de viols et comprendra trois chapitres. Le premier chapitre fera un état des lieux du système judiciaire à l'Est de la RDC. Le deuxième chapitre analysera les obstacles à la poursuite des cas de viols par les juridictions. Le troisième chapitre développera l'apport de l'Initiative Conjointe de lutte contre les violences sexuelles faites aux femmes, aux jeunes et aux enfants dans le domaine juridique.

Enfin, une conclusion achèvera notre étude.

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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry