1.2.5 Organisation du travail
Selon BIT (1986 :90-110) les revendications syndicales
priment sur la réduction de la durée de travail posté,
augmentation du tarif des heures supplémentaires ou de travail de nuit,
l'allongement du congé annuel il d'autres avantages sont biens souvent
les premiers sujets de négociation collective.
1.2.5.1. Temps de travail
Le nombre d'heures que l'on passe à son travail et la
manière dont les heures sont reparties influent non seulement sur la
qualité de la vie tout cours. Cela affecte tantôt la santé
de celui qui travaille tantôt la sécurité. Pour BIT
(1986 :117), précise que « il arrive que la durée
du travail soit un facteur capital dans certaines circonstances du rendement,
du coût de la production et, en dernière analyse de la
rentabilité ou de la viabilité de l'entreprise ». Les
règlements et les pratiques qui conditionnent le travail par
équipes et d'autres formes d'aménagement du temps de travail sont
parfois des éléments clés de l'organisation du travail. Le
pouvoir public doit exercer sur la durée du travail et en d'autres
matières connexes et peut trouver un moyen important d'atteindre les
objectifs de sa politique économique.
1.2.5.2 La législation sur le temps de travail
Pour René Eccli (1995 :31), la durée du
travail dans l'établissement est fixée à trente neuf
heures par semaine pour le jour. En principe, elles devront être de
trente cinq heures pour le travail de nuit. Il a noté que cette
dernière mesure n'est pas encore complètement appliquée
dans tous les établissements hospitaliers.
Les horaires du personnel sont dresses par la direction de
l'hôpital sous forme du tableau de service mensuel ou bimensuel
porté à la connaissance des agents huit jours avant la mise en
oeuvre. Ils doivent en principe être respectés dans l'ensemble des
hôpitaux publics.
Selon BIT :
. Il doit y avoir pour chaque agent quatre jours de repos
dont deux au moins consécutif pour deux semaines de travail,
. La durée quotidienne du travail ne peut
excéder neuf heures pour les équipes du jour et dix heures pour
les équipes de nuit.
. Dans le cadre d'un travail discontinu, l'amplitude de la
journée de travail ne peut être supérieure à dix
heures et demie (10h30). Cette durée ne peut être
fractionnée en minimum de trois heures.
. La durée du repos ininterrompus en deux
journées ne peut être supérieure à douze heures.
. Lorsque les besoins de service l'exigent, les agents peuvent
être appelées à effectuer des heures supplémentaires
dans les limites de vingt-quatre heures par mois, elles donnent droit soit
à une compensation horaire d'égale durée, soit à
une rémunération supplémentaire sachant qu'on ne peut pas
refuser d'exécuter des heures supplémentaires
. Enfin les heures dites de service effectif, n'inclut donc
pas des heures de pauses.
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