EPIGRAPHE
Nous nous trouvons devant une situation sans
précédent. C'est la première fois dans son histoire que
l'humanité voit planer sur elle non seulement une menace, mais aussi une
véritable crise mondiale touchant toutes les créatures vivantes,
toute la vie végétale, la totalité des systèmes
où nous vivons, et toutes les nations, grandes ou petites,
évoluées ou en voie de développement.
U.THANT, Secrétaire
Général des Nations Unies à l'université du Texas
le 14 mai 1970.
DÉDICACE
A Dieu Tout Puissant, source de
vie en qui se trouve le trésor de la sagesse et de l'intelligence ;
A mes parents, Alexandre MBUYI
et Anastasie KAPINGA pour tant d'affection et de dévouement ;
A mes frères Jean Jacques
TSHAMALA et Valery KABAMBA pour leurs assistances morales et
financières ;
A mes frères et
soeurs ;
A tous les miens.
REMERCIEMENTS
Au terme de ce cursus universitaire jalonné de moments
de peine et de répit, nous aimerions adresser particulièrement un
mot au Professeur MAZYAMBO MAKENGO KISALA qui a bien voulu assurer la direction
dudit travail. Ses conseils et suggestions nous ont été
bénéfiques dans la mesure où ils nous ont permis de
parfaire notre travail. Qu'il daigne trouver ici notre profonde gratitude.
A travers lui, nous tenons également à remercier
tous les Professeurs, ces patients et infatigables artisans qui se sont
relayés pour assurer notre formation des juristes.
De même notre gratitude s'adresse à l'Assistant
Cadet NKAMBA qui, par sa disponibilité nous a secouru
Enfin, nous sommes heureux de témoigner notre
reconnaissance à tous ceux qui généreusement nous ont
offert leur soutien tant moral que spirituel. Nous pensons
particulièrement à Serge TSHIBAMBA, Jim DIBA, Papy MUSUASUA,
Belarmain KIMBULU, Nacha NZITA, Delly TUMBA,... la liste n'est pas exhaustive.
A vous tous, je vous exprime mes sentiments fraternels.
MBUYI TSHIBANGU
ABREVIATIONS
AEN : Agence pour l'énergie nucléaire (de
l'OCDE)
AIE : Agence internationale de l'énergie
AIE : Agence internationale de l'énergie atomique
AOSIS : Etats - Iles et des pays aux deltas peuplés
(Iles de
l'Océan Indien et du pacifique, Bangladesh)
APD : Aide publique au développement
CCNUCCC : Convention cadre des Nations Unies sur les
changements climatiques
CFC : Les Chlorofluorocarbones
CIPR : Commission internationale de protection
radiologique.
CME : Conseil mondial de l'énergie
CO2 : Gaz carbonique
Convention : Convention - cadre des Nations unies sur
les
changements climatiques
Cop : Conférence des parties
Cop/RDP : Conférence des parties agissant en tant que
réunion de parties au protocole
FEM : Fonds pour l'environnement mondial
FFEM : Fonds français pour l'environnement mondial
G77+Chine : Groupe de négociation des pays en
développement
GES : Gaz à effet de serre
GIEC : Groupe d'experts intergouvernementaux sur
l'évolution du climat
HCF : Les hydroflurocarbones
MDP : Mécanismes pour le développement propre
MOC : Mise en oeuvre conjointe
OAA : L'organisation alimentaire et agricole
OACI : Organisation de l'aviation civile internationale
OCDE : Organisation de coopération et de
développement
économique
OMI : Organisation maritime internationale
ONG : Organisation non gouvernementale
OPEP : Organisation des pays producteurs du pétrole.
PANA : Programmes d'action nationaux d'adaptation
PED : Pays en développement
PEM : Politiques et mesures
PFC : Les hydrocarbures perfluorés
PIB : Produit intérieur brut.
PMA : Pays les moins avancés
Processus : processus d'échange d'informations
Protocole : Protocole de Kyoto
R & D : Recherche et développement
RDC : République Démocratique du Congo
REC : Réductions d'émissions
certifiées
URCE-LD : (URCE de longue durée)
URCE-T : (URCE temporaire)
URCE : Unité de réduction certifiée des
émissions
URE : Unité de réduction des émissions
UTCF : Utilisation des terres, les changements
d'affectation des terres et la foresterie
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