DEDICACE
A nos parents, Sylvestre NKUBA KAHOMBO et Marcelline KISANGA
ALIMA, pour tous les efforts qu'ils consentent pour notre éducation.
A la Mission de l'Organisation des Nations unies en
République démocratique du Congo (MONUC) qui oeuvre pour le
retour de la paix durable en RDC.
REMERCIEMENTS
Nous remercions le professeur Gervais NTIRUMENYERWA M. KIMONYO
pour avoir accepté d'assurer la direction de ce travail. Dans le
même ordre d'idées, nous tenons à remercier l'assistant
Cosmos CUBAKA BAHARANYI qui en a assuré l'encadrement.
Nous n'oublions pas la Maison Multiservices informatiques qui
nous a offert ses services de saisie et d'impression de ce travail.
Nos remerciements s'adressent également
à :
- notre oncle maternel, Norbert KISANGA, pour tous les
encouragements tout au long de l'élaboration de ce travail ;
- nos frères et soeurs de famille qui ont
accepté, parfois, de souffrir au profit du financement de nos
études;
- nos camarades de promotion dont la compagnie au cours de
l'élaboration de ce travail nous a été
bénéfique.
Enfin, que tous ceux qui ont, de près ou de
loin, contribué à la réalisation de ce travail trouvent
ici notre profonde expression de reconnaissance.
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
1. A - CONSEC : Conférence de secteur sur la
sécurité
2. AGONU : Assemblée générale des
Nations unies
3. AFDL : Alliance des Forces démocratiques pour
la Libération
4. APR : Armée patriotique rwandaise
5. Art. : Article
6. Cf. : Confer
7. CIAT : Comité international d'Accompagnement
de la Transition
8. CEPGL : Communauté économique des Pays
des Grands Lacs
9. CIJ : Cour internationale de Justice
10. CIR : Comité interministériel
régional
11. CI /RGL : Conférence internationale sur la
région des Grands Lacs
12. CMM : Commission militaire mixte
13. COM ESA : Marché commun de l'Afrique
orientale et australe
14. CPR : Comité préparatoire
régional
15. CUEG : Centre universitaire, Extension de Goma
16. éd. : Edition
17. ex - FAR : ex - Forces armées rwandaises
18. FAPC : Forces armées du Peuple congolais
19. FDA : Forces démocratiques alliées
20. FDD : Forces pour la Défense de la
Démocratie
21. FDLR : Forces démocratiques de
Libération du Rwanda
22. FNI : Front des Nationalistes et
Intégrationnistes
23. FNL : Front National de Libération
24. FNUA : Former National Ugandan Army (Ancienne
Armée nationale de
l'Ouganda)
25. GTT : Groupe technique thématique
26. JO : Journal officiel
27. LGDJ : Librairie générale de Droit et
de Jurisprudence
28. LRA : Lord Resistant Army (Armée de
Résistance du Seigneur)
29. MLC : Mouvement de Libération du Congo
30. MONUC : Mission de l'Organisation des Nations unies
en République
démocratique du Congo
31. OIF : Organisation internationale de la
Francophonie
32. OMP : Opération de Maintien de la Paix
33. ONU : Organisation des Nations unies
34. ONUB : Organisation des Nations unies au Burundi
35. Op. cit. : Opere citato (dans l'ouvrage
précité)
36. OUA : Organisation de l'Unité africaine
37. PGRC : Prévention, Gestion et
Résolution des Conflits
38. PUF : Presses universitaires de France
39. PUSIC : Parti pour la Sauvegarde de
l'Intégrité du Congo
40. RCA : République centrafricaine
41. RCD : Rassemblement congolais pour la
Démocratie
42. RCD-ML : Rassemblement congolais pour la
Démocratie- Mouvement de
Libération
43. RCD-N : Rassemblement congolais pour la
Démocratie - National
44. RDC : République démocratique du
Congo
45. RSA : République Sud africaine
46. SADC : Southern African Developpement Community
(Communauté de
Développement de l'Afrique australe)
47. (s/d) : (sous la direction)
48. TPI : Tribunal pénal international
49. TPIR : Tribunal pénal international pour le
Rwanda
50. TPIY : Tribunal pénal international pour
l'ex-Yougoslavie
51. UA : Union africaine
52. ULPG : Université libre des Pays des Grands
Lacs
53. UNITA : Union nationale pour l'Indépendance
totale de l'Angola
54. UNR : Université nationale du Rwanda
55. UNIGOM : Université de Goma
56. UNRFII : Front national de Libération de
l'Ouganda II
57. UPC : Union des Patriotes congolais
58. USA : United States of Amrerica (Etats- Unis
d'Amérique)
59. WNBF : Front de la Rive Ouest du Nil
60. Z-CONSEC : Conférence de Zone sur la
Sécurité
61. § : Paragraphe
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