LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1 : Variables liées à la dynamique
démographique à Daloa 18
Tableau 2 : Variables liées à la dynamique
spatiale de Daloa 19
Tableau 3 : Variables liées à la production
foncière 19
Tableau 4 : Variables liées à l'achat et
à la vente des terrains périurbains 19
Tableau 5 : Répartition des enquêtés par
village 25
Tableau 6: Tableau synoptique de la recherche ..27
Tableau 7 : Evolution de la population de Daloa de 1921
à 1975 .30
Tableau 8 : Evolution de la population de Daloa de 1975
à 1998 .....31
Tableau 9 : Evolution de la population de Daloa de 1998
à 2014 33
Tableau 10 : Evolution générale des
densités de population à Daloa de 1921 à 2014 34
Tableau 11 : Lotissements réalisés par la Mairie
de Daloa de 2004 à 2007 42
Tableau 12 : Superficie urbanisée de Daloa de 1958
à 2016 ..44
Tableau 13 : Répartition des lots d'un lotissement
privé à Sapia 58
Tableau 14 : dimensions et prix d'achat des lots
périurbain 61
Tableau 15 : Coût de l'impôt foncier pour un
terrain bâti à Tagoura .82
Tableau 16 : Répartition des lots
réalisés par village ..84
Tableau 17 : Répartition des motifs de l'insuffisance
de mise en valeur des lots par
village 89
Tableau 18 : Distribution de la densité nette de
population à Daloa en 2014 108
ANNEXES
1. GUIDES D'ENTRETIEN
1.1. ENTRETIEN AVEC LA CHEFFERIE
TRADITIONNELLE
Date et lieu de l'interview
1.1.1. Identification
Sexe ... Age... Ethnie/Nationalité Profession .. Niveau
d'instruction
1.1.2. Quelle valeur accordez-vous à la terre ? .
1.1.2. Quel est le rôle de la chefferie dans la gestion
foncière à Daloa ?
1.1.3. Quelles sont les conditions d'accès à la
terre ?
1.1.4. Quels sont les pièces exigées ?
1.1.5. Quel est le processus d'accès à la terre ?
1.1.6. Quelles sont les tailles et les prix des parcelles ?
1.1.7. Existe-t-il une association de propriétaires
terriens dans le village? Oui Non
1.1.8. Si oui. Comment fonctionne-t-elle ?
1.1.9. Quels sont ses domaines de compétences ?
1.1.10. Quels sont les conflits fonciers auxquels vous avez
dû faire face ? Dans quels
secteurs ?
1.1.11 Les conflits fonciers sont-ils liés à
:
a- La délimitation des parcelles / b La vente de
terrain / c Lotissement
1.1.12. Qu'est ce qui est à l'origine des conflits ?
...
.
1.1.13 Comment (par quoi) reconnaissez-vous les limites des
parcelles ?
1.1.14 Quel est le mode de résolution des conflits
fonciers ?
1.1.15. Que donne -t-on en guise de dédommagement ?
.
1.1.16. Quels sont les conséquences des conflits
fonciers ?
103
1.1.17. Identification des acquéreurs
Sexe ... Age... Ethnie/Nationalité ...Profession Niveau
d'instruction ...
104
1.2. ENTRETIEN AVEC LE MAIRE DE DALOA
Date et lieu de l'interview
1.2.1 Quand date l'érection de Daloa en commune (de plein
exercice)?
1.2.2. Identification des acteurs (impliqués) de la
gestion foncière à Daloa ?
1.2.3 Quel est le rôle de la mairie dans la gestion
foncière ?
1.2.4 Existe-t-il un plan d'urbanisme directeur (P.U.D) de la
ville ?
1.2.5 Existe-t-il des plans de détails des lotissements de
Zakoua, Tagoura et Sapia ?
1.2.6 Quelles sont les lotissements
initiés par la mairie depuis sa création à ce jour ?
1.2.7 A quand date le dernier lotissement de la mairie ?
1.2.8 Qui sont les responsables de la vente de terrain urbain au
niveau de la mairie ?
1.2.9 Quelles sont les tailles et les prix des lots (parcelles) ?
|
1.2.10. La mairie délivre -t-elle des actes ?
|
...
|
1.2.11 Identification des acquéreurs
Sexe...Age...Ethnie/Nationalité .Profession Niveau
d'instruction
1.2.12. Quelle est la nature des conflits fonciers ?
1.2.13 Comment sont gérés les conflits fonciers ?
1.2.14 Qu'est-ce que les demandeurs de lot reprochent à la
mairie ou quelles sont les
plaintes enregistrées ?
1.2.15 Quels sont les moyens de recours en cas d'insatisfaction
?
1.2.16 Quels sont les difficultés rencontrées par
la mairie dans la gestion foncière ?
1.2.17. Quelles sont les prérogatives de la mairie dans la
gestion foncière ?
1.2.18. Quelle est votre opinion sur la gestion foncière
autochtone (depuis 2014) ?
1.2.19. Quel est l'état de la collaboration avec le
ministère de la construction ?
1.2.20. Quel est l'état de la collaboration avec les
propriétaires coutumiers ?
105
1.3. ENTRETIEN AVEC LE CHEF DU SERVICE TECHNIQUE DE LA
MAIRIE
Date et lieu de l'interview
1.3.1. Le lotissement
1.3.1.1- Quelle est la procédure du lotissement
à Daloa ?
1.3.1.2- Quels sont les motifs de l'ouverture d'un nouveau
front de lotissement ?
1.3.1.3- Qui décide de l'ouverture d'un front de
lotissement ? Quand le décide-t-il ?
1.3.1.4- Quelle est l'évolution des lotissements
à Daloa ?
1.3.1.5- Combien de lots avez-vous pour chaque lotissement ?
1.3.1.6- Quelle est la superficie du périmètre
urbain ? Avant 2014 / Après 2014
1.3.1.7- La ville compte combien de lots au total ?
1.3.1.8- Sont-ils tous issus d'un lotissement régulier
?
1.3.1.9- Quelle est la date du dernier lotissement ?
1.3.1.10- Combien de lots ont-ils été
distribués ?
1.3.1.11- Quels sont les secteurs concernés ?
1.3.1.12- Peut-on encore ouvrir d'autres fronts de
lotissements ? Dans quelle partie géographique de la
ville ?
1.3.2. Attribution des lots urbains
1.3.2.1- Les lots sont-ils régulièrement
demandés ?
1.3.2.2- Combien de demandes de lots savez-vous en attente de
satisfaction ?
1.3.2.3- Quels sont les critères d'élection des
bénéficiaires ?
1.3.2.4- Y-a-t-il une catégorie de personnes qui
demandent plus que d'autres ?
Lesquelles ?
1.3.2.5- Quels sont les rangs sociaux des demandeurs de lots ?
1.3.2.6- Faites-vous une enquête préliminaire sur
la volonté de construire ?
1.3.2.7- Combien coûte un terrain urbain ?
1.3.2.8- Y-a-t-il des cas de lots attribués à
plusieurs personnes ?
1.3.2.9- Quel est le temps d'attente entre la demande et
l'attribution d'un lot ?
1.3.2.10- Les demandeurs de lots rencontrent-ils des
problèmes ?
1.3.3. Production de l'habitat
1.3.3.1- Y a-t-il eu déjà un projet de logements
sociaux à Daloa ?
1.3.3.2- Les propriétaires de lots construisent-ils
rapidement ?
1.3.3.3- Quand un lot n'est pas mis en valeur, que faites-vous
?
1.3.3.4- Combien de lots avez-vous déjà
retiré ?
1.3.3.5- Quel est le délai pour le retrait d'un lot
attribué ?
1.3.3.6- Imposez-vous un type de logement ? Un type de
matériaux de construction ?
Lesquels ?
1.3.3.7- Si les consignes ne sont pas suivies, que faites-vous ?
1.4. ENTRETIEN AVEC LE DIRECTEUR REGIONAL DE LA
CONSTRUCTION ET DE L'URBANISME
Date et lieu de l'interview
1.4.1- En quoi consiste votre travail ? (rôle de la
direction de la construction dans la gestion
foncière)?
1.4.2- Comment se présente de façon
générale le relief de la
ville ? ..
1.4.3- Avez-vous le schéma directeur de la ville de Daloa?
1.4.4- Quels types de maisons sont-ils imposés à
Daloa ?
1.4.5- Avez-vous la possibilité de contrôler sur le
terrain les plans des maisons ?
1.4.6- Avez-vous le personnel adéquat pour mener à
bien votre mission ?
1.4.7- De quoi est constitué un dossier technique ?
1.4.8- Quels types de plans de maisons autorisez-vous ?
1.4.9- Vos attentes sont-elles respectées sur le terrain ?
1.4.10- Suivez-vous exactement la conduite édictée
par le législateur en matière de logement ?
1.4.10- Quelle est la superficie effective mise en valeur
à Daloa? Avant 2104 / Après
2014 / Total .
1.4.11- Vous est-il arrivé de siéger en commission
pour le retrait d'un lot ?
1.4.12- Quelle est l'estimation du nombre de lots retirés
?
1.4.13- Quel est à ce jour le nombre de lots
régulièrement attribués ?
1.4.14- Comment devient-on propriétaire de terrain
à bâtir à Daloa ?
1.4.15- Que pensez-vous de la
prolifération des quartiers spontanés et de l'habitat
précaire dans la
commune de Daloa ?
1.4.16. Quelles sont vos difficultés ?
1.4.17. Identification des acquéreurs
Sexe ... Age... Ethnie/Nationalité Profession Niveau
d'instruction
1.4.18 Quels sont zones de litiges fonciers à Daloa ?
..
1.4.19 Quels sont les conflits fonciers à Zakoua ?
1.4.20 Quels sont les conflits fonciers à Tagoura et
Sapia?
1.4.21 Quel est le mode de résolution des conflits ?
..
1.4.22 Comment les conflits sont-ils réglés ?
1.4.23 Quel est l'état de la collaboration avec les
communautés villageoises?
1.4.24 Quelle est la place des autochtones avant et après
2014 ?
1.4.25. La direction tient compte des coutumes des populations
autochtones dans la gestion foncière ?
Oui Non
Si oui, comment ?
1.4.26. Comment fonctionne la réforme ACD à Daloa ?
106
107
1.4.27. Quelles sont les difficultés rencontrées
par la direction de la construction dans la gestion
foncière ?
1.4.28. Quelle est la procédure d'acquisition des terrains
urbains à Daloa ?
1.4.29. Quels sont les services techniques impliqués dans
la gestion foncière à Daloa ?
1.4.30. Quels sont les acteurs des lotissements ?
1.4.31. Quel est le type de lotissement pratiqué ? a-
villageois b- administratif c- privée
1.4.32. Quelle est la procédure de lotissement ?
108
Tableau 18 : Distribution de la densité nette de
population à Daloa en 2014
|
N° Ordre
|
Quartiers
|
Population
|
Surface (ha)
|
Densité (hab/ha)
|
|
1
|
Abattoir 1
|
14 559
|
66
|
221
|
|
2
|
Aviation
|
6 234
|
47
|
133
|
|
3
|
Baoulé
|
4 526
|
30
|
151
|
|
4
|
Belle-ville
|
11564
|
47
|
246
|
|
5
|
Commerce
|
4 560
|
93
|
49
|
|
6
|
Dalo-labia
|
7 822
|
68
|
115
|
|
7
|
Dioulabougou
|
14 333
|
77
|
186
|
|
8
|
Evêché
|
704
|
120
|
6
|
|
9
|
Gbeuliville
|
5 461
|
30
|
182
|
|
10
|
Gbobélé
|
13 285
|
59
|
225
|
|
11
|
Huberson
|
13 157
|
80
|
164
|
|
12
|
Kennedy
|
7 464
|
117
|
64
|
|
13
|
Kirman
|
1 433
|
73
|
20
|
|
14
|
Labia
|
4 557
|
71
|
64
|
|
15
|
Lobia 1
|
3 205
|
52
|
62
|
|
16
|
Lobia 2
|
8 292
|
90
|
92
|
|
17
|
Marais
|
15 292
|
51
|
300
|
|
18
|
Mossidougou
|
9 269
|
30
|
309
|
|
19
|
Orly
|
8 458
|
111
|
76
|
|
20
|
Orly Camp Militaire
|
18 850
|
108
|
174
|
|
21
|
Orly Escadron
|
5 666
|
138
|
41
|
|
22
|
Ouolof
|
2 064
|
17
|
121
|
|
23
|
Piscine
|
2 376
|
52
|
46
|
|
24
|
Segou
|
1 499
|
30
|
50
|
|
25
|
Soleil
|
9 010
|
52
|
173
|
|
26
|
Soleil 2
|
6 567
|
99
|
66
|
|
27
|
Sud A (Garage Zaï)
|
12 460
|
67
|
186
|
|
28
|
Sud B (Abattoir 2)
|
14 723
|
81
|
182
|
|
29
|
Sud C (Lycée Fadiga)
|
1 292
|
72
|
18
|
|
30
|
Sud D (Savonnerie)
|
5 250
|
85
|
62
|
|
31
|
Tazibouo
|
7 755
|
96
|
81
|
|
32
|
Tazibouo Ecole Francaise
|
976
|
40
|
24
|
|
33
|
Tazibouo Etat Major
|
2700
|
52
|
52
|
Source : RGPH 2014
109
| 
