WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La coutume Kongo face aux conflits fonciers.


par Rhéa Mylord voka
Université Kongo/ Mbanza-Ngungu - Licence en Droit privé et judiciaire 2019
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

C. Eléments constitutifs de la coutume

La formation d'une coutume exige la réunion de deux éléments constitutifs : nous avons d'une part, l'élément matériel et d'autre part, l'élément psychologique.

1. Elément matériel

C'est la pratique effective d'une certaine conduite dans un cas donné. Mais cette pratique doit présenter une certaine épaisseur dans l'espace et dans le temps, des caractères de généralité. Ce dernier caractère est celui qui frappe le plus l'esprit. La coutume n'est pas un cas isolé, c'est une répétition ; sans doute le nombre de cas importe peu, mais une fois n'est pas coutume. Il faut d'autre part, que cette répétition s'étale dans la durée. Il n'est certes pas besoin que la coutume soit immémoriale que son origine se perde dans la nuit de temps (la force de la coutume ne lui revient pas de ce que les hommes qui y sont soumis ignorent son origine). Tout de même, une pratique récente ne pourrait prétendre au titre de coutume.38

2. Elément psychologique

C'est la conviction, chez les intéressés qu'ils sont obligés, et obligés par le droit d'agir comme ils le font (opinio necessitatis ou opinio furis). La coutume est un phénomène d'opinion publique (mais d'opinion statique et lente, en contraste avec la mode, le phénomène d'opinion publique et elle aussi, mais dynamique et changeante). Ce qui fait penser quelque fois que la coutume était propre aux sociétés agraires, où les mentalités bougent plus lentement. Mais cela n'est pas entièrement exact, comme l'attestent plus mobiles que d'autres, les coutumes (usages) du commerce et les coutumes ouvrières.39

Après avoir passé en revue les différents éléments de la coutume, nous pouvons à présent étudier sommairement sa naissance, sa force et ses limites.

37 S. SHOMBA, Cours de structure et institutions sociopolitiques traditionnelles africaines : « Sororat : pratique du remariage d'un veuf avec la soeur de son épouse ; lévirat : mariage d'une veuve avec le frère de son époux décédé, obligation faite à celui-ci de subvenir aux besoins de la veuve de son frère et de ses neveux orphelins », Université Kongo, Faculté de droit, 2015-2016, p.15; mutilation génitale des jeunes filles pratique interdit par la loi sur les violences sexuelles.

38 J. CARBONNIER, op.cit., p. 29 ; Chez les Mbata (une tribu du Kongo central) on donne une chèvre, une machette, un vélo parmi les biens dotaux, chez les Manianga : un paquet d'allumette, couverture léopard, chez les Ndimbu : lampe Coleman, noix de cola, vin de palme...

39 J. CARBONNIER, op.cit, p.29 ; On peut constater que chez les Kongo, il est un jour sacré où on ne peut travailler Konzo, Nkenge, Nsona

13

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry