WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La coutume Kongo face aux conflits fonciers.


par Rhéa Mylord voka
Université Kongo/ Mbanza-Ngungu - Licence en Droit privé et judiciaire 2019
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

ANNEXES

67

ANNEXE 1 : Territoire de Madimba

Pour mieux illustrer la situation en présence, nous avons présenté un échantillon représentatif de toutes les couches sociales (tableau 1) et par la suite, leur conception sur l'appropriation de la terre et les causes des conflits (tableau 2) et enfin, le tableau sur la vente des terres (tableau 3).

1. Tableau représentatif de l'échantillon.

VARIABLES

MODALITES

EFFECTIFS

POUCENTAGE

 

Masculin

19

57,6 %

Genre

Féminin

14

42,4%

 

Total

33

100 %

 

Célibataire

10

30,3 %

Etat civil

Marié

23

69,7 %

 

Total

33

100 %

 

Autorité coutumière

5

15,2 %

Profession

Agriculteurs

22

66,6 %

 

Opérateurs économiques

6

18,2 %

 

Total

33

100 %

 

Primaire

4

12,2 %

Etude

Secondaire

8

24,3 %

 

Humanité

19

57,6 %

 

Université

2

6 %

 

Total

33

100 %

 

Ngeba

11

33,3%

Village

Mbanza-nsudi

11

33,3%

 

Kimpanda

11

33,3%

 

Total

33

100%

Source : Notre propre enquête

Trente-trois personnes ont été enquêtées dans le territoire de Madimba, soit dix-neuf hommes et quatorze femmes. Parmi elles, figurent dix célibataires et vingt-trois mariés. Sur les trente-trois personnes l'on compte cinq autorités coutumières, vingt-deux agriculteurs et six opérateurs économiques.

Par ailleurs, quatre personnes parmi elles ont fait des études primaires, huit études secondaires, dix-neuf études humanitaires à coté de deux autres qui ont fait des études supérieures. Pour terminer, trois villages ont constitués l'échantillon de notre enquête, il s'agit des villages ci-après : Ngeba, Mbanza-Nsundi, Kimpanda et nous avons respectivement enquêtés onze personnes par village.

68

2. Tableau représentatif de la conception de l'appropriation de la terre et des causes de conflits

CARACTERES

MODALITES

EFFECTIFS

POURCENTAGE

Pour vous qui est le véritable

a. L'Etat

13

39,4 %

propriétaire du sol et du sous-sol

b. Les ancêtres

14

42,4 %

 

c. Les vivants

6

18,2 %

 

Total

33

100 %

Suivant votre coutume quelles

a. Héritage

24

72,7 %

sont les différentes modalités

b. Achat

7

21,2 %

 

d'acquisition de la terre

c. Par alliance

2

6,2 %

 

Total

33

100 %

Il est permis de vendre la terre

OUI

3

10 %

dans notre coutume

NON

30

90 %

 

Total

33

100 %

 

a. Ayants droit

30

90 %

Qui vend la terre

b. Chef coutumier

3

10 %

 
 

Total

33

100 %

Tenez-vous à la protection des

OUI

33

100 %

droits des générations futures

NON

0

0 %

 

Total

33

100 %

Existe-il des conflits fonciers dans

OUI

33

100 %

votre village

NON

0

0%

 

Total

33

100 %

Quelles sont les types conflits

fonciers qui existent

a. Limite des terres

b. Occupation

30

90 %

 

illégale

3

10 %

 

Total

33

100 %

Quelles sont les causes de ces

a. Vente des terres

20

60,6 %

conflits fonciers

b. Mésentente

c. Croissance

10

30,3 %

 

Démographique

3

9,1 %

 

Total

33

100 %

Qui sont les acteurs de ces

a. Les esclaves

33

100 %

conflits fonciers

b. Les ayants droits

0

0 %

 
 

Total

33

100 %

Source : Notre propre enquête

A la lumière de nos enquêtes menées sur terrain, il se dégage que dans la conception la plus rependue dans le milieu rural, la terre est considérée comme appartenant aux ancêtres, soit 42,4% de la population interrogée considèrent les

69

ancêtres comme les véritables propriétaires de la terre, d'ailleurs, 72,7% des terres sont acquis par l'héritage.

Ainsi, dans le territoire de Madimba, 90% de la population enquêtée reconnaissent que la terre appartient aux ancêtres et ne peut par conséquent être vendue. Cependant, 100% des enquêtés reconnaissent l'existence des conflits fonciers dans leurs villages et ont souvent pour origine : la vente des terres (soit 60,6%).

Dans le même ordre d'idée, 100% des enquêtés reconnaissent la protection des droits des générations futures. Cependant, 90% de la population enquêtée affirme que les ayants droit foncier procèdent à la vente de la terre, 100% des enquêtés reconnaissent que les conflits des limites des terres sont les plus courants dans leurs villages et que ce sont les anciens esclaves qui en sont auteurs, soit 100% de la population enquêtée l'affirme.

Tableau 3. Vente des terres par village

VILLAGE

Est-il permis de vendre la terre dans la coutume ?

Total des enquêtés

par village

Oui

Non

Ngeba

3

8

11

Mbanza-nsudi

0

11

11

Kimpanda

0

11

11

Total

3

30

33

Source : Notre propre enquête

A la lumière des résultats de nos enquêtes menées sur terrain, il ressort que la vente de la terre est formellement prohibée dans les villages de Mbanza-Nsundi et Kimpanda. Par contre, nous constatons que cette pratique est permise dans le village Ngeba.

70

Graphique sur le véritable propriétaire du sol et du sous-sol selon les
personnes enquêtées

 

L'Etat

Les ancêtres Les vivants

A la lumière de ce qui précède, il se dégage que dans la conception la plus répandue, dans le milieu enquêté que la terre est considérée premièrement comme étant la propriété des ancêtres et cette conception reporte 45,5% de la conception générale, alors que l'Etat qui le suit n'occupe que 39,4% et enfin les vivants avec 18,2%.

71

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Piètre disciple, qui ne surpasse pas son maitre !"   Léonard de Vinci