Chapitre 1
CADRE CONCEPTUEL DE L'ETUDE
Ce chapitre concerne le cadre conceptuel d'étude et se
structure en deux sections. Nous abordons les notions sur le crédit
bancaire dans la première et la seconde section présente les
théories sur la banque et gestion des risques bancaires.
SECTION 1 : LE CREDIT BANCAIRE
Les crédits bancaires sont des financements
accordés aux différents agents économiques (personnes
morales ou personnes physiques) par les établissements de crédit.
Ils impliquent avant leur octroi, une analyse de risque, et aussi des prises de
garanties. Ils peuvent être consentis pour des durées courtes
(découvert) ou peuvent tout au contraire, être remboursés
à long terme (30 ans et plus). Le crédit constitue une technique
de financement13, il offre aux agents économiques la
possibilité de dépenser au-delà de leurs propres
ressources. En effet, « Le crédit est le coeur de la banque,
l'outil central pour lutter contre le sous-développement, l'arme
prioritaire pour rentabiliser et pérenniser la banque
»14.
1.1.1. SIGNIFICATION DU CREDIT
Le dictionnaire d'économie et des sciences sociales,
définit le crédit comme « ressources prêtées
par une banque ou un établissement financier à un agent
économique qui s'engage à payer des intérêts et
à rembourser le capital du prêt »15.
Un crédit est une mise à disposition d'argent
sous forme de prêt, consentie par un créancier (préteur)
à un débiteur (emprunteur). Pour le créancier,
l'opération donne naissance à une créance sur
l'emprunteur, en vertu de laquelle il pourra obtenir remboursement des fonds et
paiement d'une rémunération (intérêt) selon un
échéancier prévue. Pour l'emprunteur, qu'il s'agisse d'une
entreprise ou d'un particulier, le crédit consacre l'existence d'une
dette et ouvre la mise à disposition d'une ressource financière
à caractère temporaire.
13 DEKEUWER-DEFOSSEZ. F. & MOREIL S., Droit
bancaire, Dalloz, 2010, P.95.
14 TAILLEFER B., Guide de la banque, Paris,
Karthala, 1996, P. 149.
15 CAPUL J.Y et GARNIER O., Dictionnaire
d'économie et de sciences sociales, Paris, Hatier, 2005, P.216.
[9]
En général, le crédit est une
opération par laquelle une personne/ entreprise met une somme d'argent
à la disposition d'une autre personne/ entreprise pour une
échéance donnée avec intérêt.
1.1.2. LES DIFFERENTES SORTES DE CREDIT
Un contrat de prêt est une convention signée par
un emprunteur et un préteur dans laquelle figurent les
caractéristiques détaillées du crédit
sollicité, c'est-à-dire le montant, la durée, le taux et
les modalités de remboursement qui sont systématisés dans
le tableau d'amortissement. Les banques ont pour principale activités la
gestion de moyens de paiement pour leur propre distribution de crédits.
Ces crédits peuvent être distingués en fonction de leurs
bénéficiaires, on parle alors :
- de crédits des entreprises,
- de crédits aux particuliers,
- de crédits aux professionnels,
- de crédits aux associations, et
- de crédits aux collectivités territoriales.
On peut aussi classer les crédits en fonctions de leur
objet. Mais quelle que soit la nature ou le bénéficiaire du
crédit, son octroi suppose une appréciation de niveau du risque
duquel dépend l'accord ou le refus du banquier tout autant que le niveau
du taux. Citons :
- les crédits à la consommation,
- les prêts personnels,
- les crédits hypothécaires,
- les crédits d'investissements,
- les crédits de trésorerie,
- et les crédits d'import et d'export.16
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