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La réponse réglementaire de l'Union Européenne face à  l'évolution de l'intelligence artificielle


par Lucas TORRES
UPPA - Master Etudes européennes et internationales 2022
  

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INTRODUCTION

«Success in creating AI would be the biggest event in human history,'he said. Unfortunately, it might also be the last, unless we learn how to avoid the risks.»/ »Créer une intelligence artificielle serait le plus grand événement de l'histoire humaine. Malheureusement, ce pourrait être le dernier, à moins que nous ne découvrions comment éviter les risques. » Stephen Hawking, Article The Independent, mai 2014.

Il nous est difficile de définir l'intelligence artificielle sans aborder le milieu dans lequel elle évolue. Ainsi, il nous faut envisager brièvement la notion de « cyberespace » ou de « métavers ». Il est considéré comme un espace de technologie comprenant les réseaux informatiques, les ressources informatiques et tous les dispositifs fixes et mobiles connectés au réseau mondial. De ce fait, le cyberespace d'une nation fait partie du cyberespace mondial : il ne peut être isolé pour en définir les limites puisque le cyberespace est sans frontière, qui ne cesse de s'accroître et s'étendre, contrairement aux nations qui sont elles délimitées par des frontières géographiques.

Le petit Robert définit le cyberespace comme « un ensemble de données numérisées constituant un univers d'information et un milieu de communication, lié à l'interconnexion mondiale des ordinateurs ». Ainsi De la pose de ces premières briques constitutives du cyberespace dans les années 1950, à ce qu'il est devenu aujourd'hui, un vaste réseau constitué de milliards d'ordinateurs, l'IA a acquis une place centrale dans les débats de sociétés, notamment en question de son utilisation dans les domaines militaires, ce qui mènera à des questionnements scientifiques, éthiques, politiques et juridiques.

Dans ce grand domaine que représente le cyberespace, l'un des éléments qui le constitue, et qui sera l'oeuvre de notre mémoire, reposera sur l'Intelligence Artificielle (ci-après « IA »).

L'IA est à part entière « cyber », car elle n'existe qu'au travers de logiciels, de langages de programmation, d'ordinateurs. L'IA est une discipline scientifique et un ensemble de techniques qui prennent naissance en même temps que l'informatique.

Le point de départ des IA se fait notamment par la publication d'Alan Turing « Computing Machinery and Intelligence » en 1950, qui constitue l'un des actes fondateurs de l'IA. Cet ouvrage répond notamment à la question « les machines peuvent-elles penser ? »

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Le questionnement de base n'est pas de savoir si la machine peut en elle-même « penser », mais « imiter » un comportement. En d'autres termes : un ordinateur peut-il tenir la place de l'humain dans le jeu de l'imitation ? En 1955 est développé Logic theorist, considéré comme le premier programme d'IA, développé par John Shaw, Herbert Simon et Allen Newell. Même si le programme est qualifié du premier code IA, jamais les trois chercheurs n'utilisent pas l'expression « intelligence artificielle ». Cette expression apparaît en 1956, à l'occasion d'un ensemble de séminaires organisés au Darthmouth college par John Mc Carthy (Dartmouth college), Claude Shannon (Bell telephone Laboratories), Marvin Minsky (Harvard University) et Nathaniel Rochester (IBM Corportation), qui seront considérés comme les pères fondateurs de cette technologie.

Le terme « intelligence » est utilisé dans les premières années de l'IA dans de multiples technologies et objets de recherche. On pouvait alors parler en astronomie de « satellites terrestres intelligents » pour différencier les satellites envoyés dans l'espace et ceux dits « satellites terrestres naturels », qui renvoient aux objets spatiaux, la Lune.

Un des pionner de l'IA tentera de donner un axe de pensée pour définir le mot « intelligent », qui relève de la capacité pour une personne ou un objet de résoudre des problèmes difficiles.

Les premières machines intelligentes apparaissent avec entre autres les tortues de Bristol en 1947, en passant par le renard électronique d'Albert Ducrocq développé en 1953, ou bien des « Zébulons », les premiers robots de manutention autonomes informatisés inventé par Bruno Lussato dans les années 1970. Toutes ces inventions sont apparues dans des laboratoires d'universités pour finalement se voir démocratiser au sein des populations, impactant la vie de millions, voire de milliards de personnes.

L'IA nous accompagne dans notre quotidien, partout où nous sommes, sans que le plus souvent nous ne le sachions. On les retrouve dans les véhicules modernes tel que les caméras de recul ou les capteurs ; les téléphones portables avec les assistants virtuels, les réseaux sociaux, les jeux vidéo ; les systèmes d'aides au diagnostiques médicales.

Ainsi, il est difficile de donner une définition simple et unique de L'IA car cette définition est sans cesse analysée, déconstruite, remodelée, du fait de son champ d'utilisation et de son expansion sans limites dans toutes les facettes de la vie humaine.

Du fait du peu de réelle délimitation quant à sa définition, l'IA suscite de vifs débats, car puisqu'elle est intégrée dans notre quotidien du fait de tous les objets connectés qui nous entourent.

Certains auteurs, philosophes et politiques, remettent en question son pouvoir transformatif, qui est depuis quelques années devenu central.

Un courant de pensées avance la théorie que l'IA est une menace existentielle, de peur d'un grand remplacement par les machines considérant que celle-ci est une nouvelle technologie de pouvoir, coercition, d'oppression, voire de contrôle qui s'exercent sur les activités humaines : « Les machines qui jusqu'ici ne libéraient l'homme que du travail physique, ne s'avisent-elles pas de le remplacer dans les tâches les plus nobles, entre autres la pensée dont il assurait jusqu'ici le monopole ? Ces machines intelligentes, douées de mémoire, ne sont-elles pas désormais capables de surpasser le cerveau humain dans des travaux chaque jour plus nombreux ? La suprématie de l'homme n'est-elle pas menacée ? Ces robots pensant ne vont-ils pas, dans un avenir que certains nous président proche, redire l'humanité en esclavage? [...] Pour l'ancien ministre de l'éducation national, Edgar Faure, « la machine qui décide au lieu d'exécuter » serait à l'origine d'un traumatisme grave de l'intelligence humaine.» (LANGEVIN L. « Les machines à penser », La Pensée : revue du rationalisme moderne, n°147, p. 61-89, octobre 1969).

L'IA est aussi vue comme une menace existentielle.

En 2014, Stephen Hawking et Elon Musk reprennent l'argument en affirmant que la véritable IA pourrait entraîner vers la fin de l'humanité, en avançant le fait que puisqu'elle est dépourvue d'émotions ou de sensations humaines, elle ne peut alors comprendre des notions dichotomiques, en premier lieu celle du bien et du mal. D'autres voient en L'IA la possibilité que l'homme et la machine oeuvrent ensemble, qu'elle soit le prolongement du corps et de l'esprit de l'être humain, venant l'accompagner dans sa réalisation et étendre ses capacités.

Pour parer aux inquiétudes des individus et certainement des Etats quant à l'utilisation toujours plus soutenues des IA dans tous les domaines, il nous faut regarder l'essor des différentes législations qui viennent répondre à ses nouveaux questionnements sociétaux et de leurs utilisations par des grandes entités, pas toujours étatiques, notamment l'Union européenne. Ainsi, il s'agirait de se demander dans quelles conditions la réglementation de l'Union européenne tente de répondre aux enjeux principaux de l'Intelligence Artificielle ?

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C'est à cette question que nous allons tenter de répondre tout au long de ce mémoire.

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Pour cela, il est nécessaire de se pencher sur la question de savoir quelles sont les dérives actuelles concernant l'Intelligence Artificielle (Partie I), et comment ces dérives tendent à être encadrées par les différentes législations (Partie II).

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"Enrichissons-nous de nos différences mutuelles "   Paul Valery