Apport des ressources fiscales dans le budget de la province du Kasaï occidental de 2012 à 2015.

EPIGRAPHE

« La cloche qui sonne vient du feu »

René BAZIN

« Bien gérer une entreprise c'est géré son avenir et pour gérer son avenir, il faut gérer ses informations »

DUBOIS

0.INTRODUCTION

0.1. ETAT DE LA QUESTION

Bien avant nous, beaucoup d'autres chercheurs avaient écrit et parlés sur la notion de la fiscalité ; mais en ce qui nous concerne, nous avons emboité le pas en nos prédécesseurs en traitant un thème qui leur est semblable intitulé : « apport des ressources fiscales dans le budget de la province du Kasaï Occidental ».

Ainsi, nous ne pouvons pas passer au point suivent sans toutefois répondre quelques-uns de ceux auprès de qui nous nous sommes inspiré afin de dégager notre ligne de démarcation.

Notre attention a été attirée par le travail de fin de cycle de Justin Yve ILUNGA intitulé : « la contribution des impôts et taxes au développement économique de la province du Kasaï Occidental de 2013 à 2015. » le chercheur a voulu savoir la contribution des impôts et taxes dans la promotion économique du Kasaï Occidental et l'importance des penses publiques dans la croissance et développement économique. Il a abouti aux résultats selon lesquels les recettes publiques contribuent à la relance de l'économie pour un développement durable.^1(*)

SIMBA KINDOKI dans son oeuvre intitulé : « l'impôt comme moyen de financement du budget de l'Etat » le chercheur parle de l'impôt comme instrument de développement d'une nation et sa part dans le budget de l'Etat^2(*)

Notre étude se distingue de ces deux précèdent travaux en ce qu'elle cherche à connaitre l'apport des ressources fiscales dans le budget de la province du Kasaï Occidental c'est-à-dire sa contribution dans le budget de la province du Kasaï Occidental.

Dans notre travail,il est question d'analyser et commenter certaines variables et décalages de réalisation par rapport au prévision.

0.2. PROBLEMATIQUE

Comme dans tout pays du monde, la République Démocratique du Congo aspire au développement ; pour y arriver, elle a besoin des ressources et pourtant dans le domaine fiscal, nous nous rendons compte que plusieurs millions de francs Congolais entrent chaque année au fisc, raison pour laquelle la part reconnue à la province doit contribuer au budget de celle-ci. Etant donné toutes les activités publiques sont contraintes à la rigueur codifiée des comptes publics mais aussi sollicité pour intervenir dans la vie économique locale à partir d'un budget. Le souci de la transparence et de contrôle doit s'imposer au compte de l'Etat. Le parlement vote non seulement le projet de la loi des finances de l'Etat pour une année civile par contre, il détermine également les conditions générales de l'équilibre financier des comptes et prévoit des objectifs des penses en fonction des recettes.

En effet, les fonds publics servent à équiper et à développement le pays ; promouvoir l'économie privée capable de préserver l'emploi et le bien-être social. Les finances publiques concernent tout citoyen dans la mesure où elles impliquent la fiscalité nationale pour la bonne marche du pays.^3(*)

Considérant que l'impôt est le moyen par lequel l'Etat se procure des ressources dont il a besoin en vue de financer ses activités politiques, économiques, sociales et culturelles.

Suite à la diversité d'activités, l'Etat a mis sur pied des activités techniques en vue drainer suffisamment des ressources dans le trésor public. Ces ressources étant soient permanentes ou ordinaires. Etant réunis, ces ressources font l'objet du budget dans lequel sont prévues et autorisés les recettes et les dépenses de la collectivité publique.

Eu égard à ce qui précède, voici un certains nombres des questions qui va conduire toute au long de cette étude :

Ø Quel est l'apport des ressources fiscales dans le budget de la province du Kasaï Occidental ?

Ø Quel est l'impact des ressources fiscales dans le budget de la province du Kasaï Occidental ?

Voici quelques questions que nous allons examiner et répondre tout au long de notre travail.

* ¹ Justin Yves ILUNGA, contribution des impôts et taxes au développement économique de la province du Kasaï Occidental, TFC, UNKA, inédit, 2015-2016.

* ² SIMBA KINDOKI, impôt comme moyen de financement, inédit 2007, page 3

* ³ BAKANDEJA wa MPUNGU G, note de cours des finances publics, G3 UKA 2016-2017, Inédit