Enfant naturel en droit tchadien, étude à la lumière du projet de code des personnes et de la famille

REPUBLIQUE DU CAMERO

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES

FACULTY OF LAW AND POLITICAL SCIENCES

Discipline, Intégrité, Rigueur. Discipline, Interity, Rigour

DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE

DEPARTMENT OF PRIVATE LAW

Tel : [phone] - Email fsjp@univ-ndéré.cm

B.P. / P.O. Box: 454 Ngaoundéré

L'ENFANT NATUREL EN DROIT TCHADIEN 

Etude à la lumière du Projet de Code des Personnes et de la Famille

Mémoire en vue de l'obtention du diplôme de Master en Droit Privé

Option : Droit privé général

Présenté par :BESBA Modeste

Matricule 15A799JP

Titulaire d'une Maitrise en Droit privé fondamental

Sous la Direction de : Pr. FOMETEU Joseph

Professeur Titulaire

Chef de Département de Théorie du Droit et Epistémologie

Année académique : 2016-2017

AVERTISSEMENT

« L'Université de Ngaoundérén'entend donner aucune approbation, ni désapprobation aux idées émises dans ce travail. Celles-ci doivent être considérées comme propres à leur auteur ».

DEDICACE

Je dédie ce mémoire de recherche à :

- Mes parents : GUEZI SELLA AVEDY et MAITEMOUA Yvonne ;

- Mes frères et soeurs : SOUSSE Cynthia GUEZI, ABLAOU Dieudonné GEUZI, MAIAWE Adèle GUEZI, DJONGWANG Félix GUEZI, YANGDA Emmanuel, GOULLA PISSI Séverin, KINE-BA Blaise GUEZI et PEPE GUEZI Vincent.

Ce mémoire est le fruit de vos sacrifices et de votre engagement, parce que vous avez toujours cru en moi et n'avez ménagé aucun effort pour me soutenir dans ma formation. Ce mémoire n'est pas seulement le mien mais aussi le vôtre.

REMERCIEMENTS

Je tiens à remercier profondément mon Directeur de mémoire, le Professeur Joseph FOMETEU qui s'est rendu disponible pour la réalisation et l'achèvement de ce travail malgré ses multiples occupations. Il m'a guidé sans relâche, en poussant plus loin ma réflexion par ses pertinents conseils et orientations et m'a enlevé toute peur de traiter ce thème.

Mes remerciements sont aussi adressés à tous mes enseignants de l'Université de Ngaoundéré et de l'Université Adam Barka d'Abéché (UNABA) pour les connaissances acquises pendant mon parcours universitaire.

Je n'oublie pas tous ceux qui m'ont orientés par des conseils et ressourcés en documents, en l'occurrence mon enseignant MAHAMAT ALI KAGUAIR, Juge au Tribunal du Travail de N'Djamena, le Pr. Dr.Mohammad Sa-îdAbbazenSa-îd, le Docteur FERMOSE Janvier, la Directrice au Département de la protection de l'enfant au Ministère de la Femme et de la Protection de la Petite Enfance ZARA RATOU, la Coordonnatrice de l'APLFT LARLEM Marie, le président du TGI de Ndjamena BRAHIM ABBO et son Greffier en Chef ALI MAHAMAT HASSAN, monsieur MOGOMBAYE Joël, Me DJIBERGUI AMANE Rosine, Me MBAIRASSEM Benjamin, Me BOUDRO Romain, Me DJENADJIM Célestin et Me BEGUY RAMADJI. Infiniment merci à vous.

Merci à mes ainés DOGWA KOLYANG et TINE AGOUBLI KOUSSOUCKY pour le bain juridique qu'ils m'ont donné.

Merci à MANSITA Angèle et IGNAFINE Césaire pour la relecture du travail, sans exclusion de NDEODEME Jules qui l'a mis en forme.

Je remercie enfin la famille ABAITOUIN, mon oncle GONMOGA HAIKAMLA, la JEC de BINI-DANG et les amis qui m'ont de près ou de loin aidé.