CONCLUSION PARTIELLE
Nous rappelons que ce deuxième chapitre a porté
sur la présentation générale du milieu d'étude de
la MPA et devait infirmer ou confirmer notre hypothèse qui était
émise comme suit (( les agents de la MPA seraient confrontés aux
multiples problèmes liés à la protection, santé et
sécurité au travail »
Pour la vérification de cette hypothèse
grâce à l'analyse documentaire, à l'interview et à
la méthode analytique les données empiriques trouvées sur
terrain prouvent que la question de la protection, santé et
sécurité en milieu du travail se caractérise par la
violation et de non-respect par l'employeur selon la Loi no 13/2009 du 27 mai
2009 portant réglementation du travail au Rwanda dans son article 91 ((
l'employeur est tenu de mettre à la disposition du travailleur les
équipements de protection nécessaires et appropriés et de
veiller à leur correcte utilisation » et du manque d'
hygiène alimentaire et de la médicine du travail. Cela est
confirmé à partir des réponses données par nos
enquêtés où les résultats de l'enquête nous
montre que :
- 72.73% des enquêtés affirment qu'il y' a un
problème sérieux des
équipements de protection individuelle avec les
conséquences de causer les maladies professionnelles et les accidents du
travail ;
- 56.81% des enquêtés affirment avoir le
problème d'hygiène alimentaire à
cause de maque
d'installation appropriée pour prendre du lait ou autres boissons ;
- 54.55% des enquêtés affirment une politique de
prévention faible et
inadéquate pour la MPA ;
- 52.27% des enquêtés affirment qu'il n'y a pas
un suivi médical pour les
travailleurs ;
67
Toutes ces réponses aux problèmes
soulevés (une politique de prévention faible, manque des
équipements de protection individuelle, Hygiène alimentaire,
suivis médical ou la médecine du travail) prouvent que ces
derniers ont une ampleur important dans la protection, santé et
sécurité de travailleurs et remet en cause le système de
gestion de la sécurité et de la santé au travail Ces
indicateurs nous ont permis de confirmer notre première hypothèse
et nous l'avons retenue.
Le chapitre suivant va analyser comment résoudre ses
problèmes.
68
CHAPITRE 3. SYSTEME DE GESTION DE LA
SÉCURITÉ ET DE LA SANTE AU TRAVAIL A LA MPA SARL
GISENYI
Comme nous l'avons vu dans le premier chapitre, le Rwanda
accuse un retard en matière de la protection, santé et
sécurité au travail. Mais les autorités multiplient les
efforts pour instaurer un milieu du travail sain et sûr. C'est un travail
de longue haleine qui demande du temps et de la rigueur avec des efforts
conjugués de la part des syndicats, des employeurs et travailleurs qui
permettra d'atteindre cet objectif.
Au terme du deuxième chapitre, nous avons conclu en
prouvant que les problèmes de la protection, santé et
sécurité des travailleurs en milieu du travail à la MPA se
caractérisent par un manque d'une politique de prévention des
risques professionnels adéquate, des équipements de protection
individuelle, hygiène alimentaire, manque de la médecine du
travail. Les conséquences de violation peuvent-être
irréparables.
Ce troisième chapitre a comme objectif d'analyser les
réponses aux problèmes liés à la protection,
santé et sécurité de travailleurs de la MPA. Il constitue
le noeud de notre travail, car il présente un système de gestion
de la sécurité et de la santé au travail pour la MPA
efficace et adéquat.
Tableau 6. Les facteurs qui ont motivé
travailleurs à demander une réorganisation de la politique de
prévention.
|
Les facteurs qui ont motivé les travailleurs
à demander une réorganisation de la
politique de prévention.
|
Fréquence de
réponse
|
Pourcentag e
|
|
Avoir les équipements de protection
|
27
|
61.36
|
|
Avoir une structure médicale
|
33
|
75
|
69
|
Amélioration de conditions de sécurité et
santé au travail
|
22
|
50
|
|
Avoir une excellente politique de prévention
|
24
|
54.55
|
Source : Résultats de notre
enquête, décembre, 2010
Une approche systématique devrait être
adoptée pour améliorer les conditions de travail à la MPA.
Pour établir les conditions acceptables de sécurité et de
santé au travail, il est nécessaire d'investir dans des
structures permanentes pour la planification, la mise en oeuvre,
l'évaluation et les mesures correctives requises. Des systèmes de
gestion de la sécurité et de la santé au travail devraient
être mis en place. Ces systèmes devraient être
spécifiquement conçus pour des installations
déterminées, en rapport avec leur taille et la nature de leurs
activités. Leur conception et mise en oeuvre au niveau des installations
devraient s'inspirer des Principes directeurs concernant les systèmes de
gestion de la sécurité et de la santé au travail de l'OIT
(2001) de code du travail du Rwanda, le projet d'arrêté
ministériel déterminant les conditions générales et
particulières relatives à la santé du travailleur et de
sécurité sur le lieu du travail.
En règle générale, un système de
gestion de la sécurité et de la santé au travail devrait
prévoir les éléments essentiels suivants :
? Une politique de sécurité et de santé au
travail ;
? Les conditions que doivent remplir les employeurs concernant
la définition des responsabilités et des obligations, la
compétence et la formation, la documentation, la communication et
l'information ;
? La participation des travailleurs ;
70
? L'évaluation des dangers et des risques, la
planification et la mise en oeuvre des activités en faveur de la
sécurité et de la santé au travail ;
? L'évaluation des résultats en matière
de sécurité et de santé au travail et les mesures
d'amélioration nécessaires.
3.1. Notification, enregistrement et déclaration
des accidents du travail et des maladies professionnelles, des atteintes
à la santé et des incidents
Il incombe à l'employeur de la MPA de notifier selon le
délai de déclaration en vigueur à l'autorité
compétente tous accidents du travail, maladies professionnelles,
atteintes à la santé et incidents graves, comme le demande
l'autorité compétente.
Lors de l'établissement de l'examen et de la mise en
oeuvre des systèmes de notification, d'enregistrement et de
déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles,
des atteintes à la santé et des incidents liés au travail,
l'autorité compétente devrait prendre en considération les
dispositions de la Convention (n° 121) sur les prestations en cas d'accidents
du travail et de maladies professionnelles de 1964, ainsi que son tableau I
modifié en 1980, le Protocole de 2002 relatif à la Convention
(n° 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs
de1981, la Recommandation (n° 194) sur la liste des maladies
professionnelles de 2002, le Recueil de directives pratiques du BIT
intitulé Enregistrement et déclaration des accidents du
travail et des maladies professionnelles (1996) et le Code du Travail
Rwandais dans son article 94.
Les procédures de notification, d'enregistrement, de
déclaration et d'enquête concernant les accidents du travail et
les maladies professionnelles, les atteintes à la santé et les
incidents liés au travail sont essentielles pour le contrôle
à posteriori et devraient être mises en oeuvre pour :
- fournir des informations fiables sur les accidents du
travail et les maladies professionnelles recensés en milieu du travail
;
71
- inventorier les problèmes majeurs de
sécurité et de santé que posent les activités dans
l'usine ;
- définir les priorités d'action ;
- mettre au point des méthodes efficaces de prise en
charge des accidents du travail et des maladies professionnelles ;
- contrôler l'efficacité des mesures prises pour
garantir des niveaux suffisants de sécurité et de
santé.
3.2. Services de médecine du
travail
Conformément à la Convention (n° 161) et
à la Recommandation (n° 171) sur les services de santé au
travail, 1985 et le projet d'Arrêté ministériel
déterminant les conditions générales et
particulières relatives à la santé du travailleur et de la
sécurité sur le lieu du travail au Rwanda dans son article 184.
L'autorité compétente devrait prendre les mesures
nécessaires à la création de services de médecine
du travail à la MPA :
a) par voie de législation ; ou
b) par des conventions collectives ou par d'autres accords
entre les employeurs et les travailleurs intéressés ; ou
c) par toute autre voie approuvée par
l'autorité compétente après consultation des organisations
représentatives d'employeurs et de travailleurs
intéressées.
3.3. Méthodologie d'identification des dangers et
de traitement des risques 3.3.1. Dangers en matière de
sécurité et de santé propres à la MPA
Les risques pour la santé et la sécurité
des travailleurs occupés dans l'usine minière (MPA) comptent
notamment, mais non exclusivement :
L'employeur devra disposer d'un système lui permettant,
en consultation avec les travailleurs et leurs représentants,
d'identifier les dangers et d'évaluer les risques
72
- Les pneumopathies invalidantes et mortelles causées par
l'inhalation de poussières de minerais respirables ;
- Le déficit auditif causé par le bruit ;
- Les chocs électriques, les brûlures et
l'électrocution ;
- L'exposition à des produits chimiques et des agents
nocifs utilisés dans le labo ;
La MPA comportent bien d'autres dangers pouvant causer des
lésions corporelles,
des maladies ou des décès, et notamment :
- Les glissades, faux-pas ;
- Les matériels de manutention ;
- Les machines non protégées ;
- Les vibrations ;
- Les carences ergonomiques ;
- L'automatisation et les machines commandées à
distance ;
- L'insuffisance des inspections et mesures de prévention
;
- Les carences des premiers secours, soins médicaux et
services d'urgence ;
- L'insuffisance de la formation si pas l'ignorance totale.
3.3.2. Identification des dangers, évaluation et
prévention des risques 3.3.2.1. Principes
généraux
73
liés à la sécurité et à la
santé et d'appliquer des mesures de prévention dans l'ordre de
priorité ci-après:
- Eliminer les risques ;
- Maîtriser les risques à la source par des
mesures de substitution et de prévention technique ;
- Réduire à un minimum les risques par
l'élaboration de systèmes propres à garantir la
sécurité au travail ; et
- Au cas où les risques subsistent, fournir des
équipements de protection individuelle ;
Compte dûment tenu de ce qui est raisonnable, praticable
et réalisable et de la bonne pratique, ainsi que de toutes les
précautions requises.
Aux fins de donner effet à ce qui précède,
l'employeur devrait établir, appliquer et maintenir des pratiques
attestées visant à garantir la mise en oeuvre des points suivants
:
a) identification des dangers ;
b) évaluation des risques ;
c) prévention des risques ;
d) procédure de contrôle et d'évaluation de
l'efficacité des activités ci-dessus.
1) Identification des dangers
L'identification des dangers sur le lieu de travail devrait
prendre en considération :
- La situation, les événements ou un ensemble de
circonstances susceptibles de provoquer des lésions ou des maladies ;
- La nature des éventuelles lésions ou maladies
propres aux activités, aux produits ou aux services du secteur ;
- Les précédents cas de lésions, accidents
et maladies ;
74
- La façon dont le travail est organisé,
géré, effectué, ainsi que tout changement y
- Relatif ;
- La conception des lieux de travail, processus de travail,
matériaux, postes de travail, et équipements ;
- La fabrication, l'installation, la mise en service, la
manipulation et l'affectation des matériaux ;
- L'achat de biens et services ;
- Les contrats de sous-traitance portant sur les usines, les
équipements, les services et la main-d'oeuvre, y compris leurs
spécifications ainsi que les responsabilités à
l'égard des sous-traitants et celles qui leur incombent ;
- L'inspection, l'entretien, les tests, les réparations
et le remplacement des usines et
- Les équipements.
2) Evaluation des risques
L'évaluation des risques est un processus servant
à déterminer l'occurrence de lésion ou de maladie
lié à chaque danger identifié, à des fins de
prévention. La priorité en termes de prévention
s'accroît avec le niveau de risque établi.
Le processus d'évaluation des risques devrait tenir
compte de la probabilité et de la gravité des lésions ou
maladies liées au danger identifié. Il existe de nombreuses
méthodes et techniques d'évaluation des risques.
3) Prévention des risques
Tant qu'un danger persiste, le risque qui lui est
associé ne saurait être complètement
éliminé.
L'employeur devrait planifier la gestion et la
prévention des activités, produits et services susceptibles de
présenter un risque sérieux pour la sécurité et la
santé.
75
3.3.2.2. Dispositions concernant la
sécurité des activités de la MPA dans le service de
production et stock
1. Dangers généraux physiques, chimiques,
ergonomiques ou liés à la sécurité
Les dangers généraux physiques, chimiques,
ergonomiques ou liés à la sécurité, le
présent travail fournit à la MPA les informations
nécessaires.
A. Le bruit
Description du danger
L'exposition à un niveau de bruit élevé
peut entraîner une hypoacousie due au bruit et peut gêner les
communications ou engendrer une fatigue nerveuse et, partant, un risque accru
d'accident.
A la MPA, les travailleurs sont exposés au bruit de
différents types de machines broyeurs, séparateurs
magnétiques, tables de secousse, et le transport de minerais.
Evaluation des risques
Le niveau de bruit et/ou la durée d'exposition ne
devraient pas dépasser les limites fixées par normes
internationalement reconnues, niveau d'exposition quotidienne au bruit (L
EX,8h) (dB(A)re. 20 uPa) :moyenne pondérée dans le temps des
niveaux d'exposition au bruit pour une journée de travail nominale de
huit heures, définie par la norme internationale ISO 1999 : 1990, au
point 3.6. Cette notion couvre tous les bruits présents au travail, y
compris le bruit impulsif ;
La législation nationale du Rwanda devrait
établir des normes spécifiques sur les niveaux de bruit
admissibles dans les usines minières sur la base de résultats de
recherches reconnus au niveau international. L'évaluation des risques
devrait, lorsque les circonstances l'exigent, prendre en compte :
- Le risque de déficit auditif ;
76
- Le degré de gêne dans la perception des
communications orales essentielles aux fins de la sécurité ;
- Le risque de fatigue nerveuse, compte dûment tenu de
la charge physique et mentale et des risques ou effets autres que sur
l'ouïe.
Afin de prévenir les effets nocifs du bruit sur les
travailleurs, l'employeur devrait :
a) recenser les sources de bruit et les tâches qui
exposent au bruit ;
b) demander l'avis de l'autorité compétente
et/ou du service de médecine du travail sur les limites d'exposition et
les autres normes à appliquer ;
c) demander l'avis du fournisseur de services et de
matériel utilisés dans la mine quant au niveau prévisible
du bruit émis ;
d) si cet avis est incomplet ou sujet à caution,
prendre des dispositions pour faire effectuer les mesures nécessaires
par des spécialistes qui se conformeront aux normes et règlements
nationaux en vigueur et/ou internationalement reconnus.
La mesure du bruit devrait servir à :
- Quantifier le niveau et la durée de l'exposition des
travailleurs et les comparer aux limites d'exposition établies par
l'autorité compétente ou fixées par des normes applicables
internationalement reconnues ;
- Identifier et caractériser les sources de bruit et
les travailleurs exposés ;
- Fixer un plan des zones bruyantes pour déterminer les
secteurs à risque ;
- Evaluer la nécessité tant de mesures
techniques de prévention et de contrôle du risque que d'autres
mesures appropriées, et évaluer l'efficacité de leur mise
en application ;
- Evaluer l'efficacité des mesures de prévention
et de contrôle du bruit en
vigueur.
Mesures de prévention
Considérations
générales
Au regard de l'évaluation de l'exposition au bruit sur
le lieu de travail à la MPA, l'employeur devrait établir un
programme de prévention du bruit visant à éliminer
77
les dangers et les risques ou à les réduire au
niveau le plus bas possible par tous les moyens appropriés. L'employeur
devrait passer en revue toutes les mesures de prévention technique et
administrative afin d'en recenser et corriger toute carence éventuelle.
Si l'exposition d'un travailleur au bruit dépasse les niveaux
admissibles d'exposition, l'employeur devrait recourir à toutes les
mesures de prévention technique et administrative possibles pour ramener
l'exposition du travailleur aux seuils admissibles d'exposition au bruit, et le
faire participer à un programme de protection de l'ouïe
comprenant:
a) des examens audiométriques ;
b) une éducation et une formation sur la perte auditive
;
c) la mise à disposition de protecteurs individuels
efficaces ;
d) des mesures supplémentaires du bruit afin de
déterminer les effets d'une exposition prolongée ;
e) la poursuite des études sur les méthodes et
mesures de prévention en vue de réduire les niveaux de bruit
responsables de l'exposition excessive.
Surveillance de la santé des travailleurs,
formation et information
Les travailleurs susceptibles d'être exposés
à des niveaux de bruit dépassant les normes professionnelles
devraient faire régulièrement l'objet d'un examen
audiométrique.
Les employeurs devraient veiller à ce que les
travailleurs susceptibles d'être exposés à des niveaux de
bruit élevés soient formés :
a) pour utiliser efficacement les dispositifs de protection
auditive ;
b) pour déterminer et signaler les sources de bruit
nouvelles ou inhabituelles qu'ils peuvent être amenés à
constater ;
c) pour comprendre l'utilité des examens
audiométriques.
78
La MPA devrait veiller à ce que les travailleurs
occupés dans un environnement bruyant soient informés sur :
a) les résultats de leurs examens audiométriques
;
b) les facteurs pouvant entraîner un déficit
auditif induit par le bruit et leurs conséquences, notamment les effets
autres qu'auditifs et les conséquences sociales, en particulier chez les
jeunes travailleurs ;
c) les précautions nécessaires, notamment
celles qui exigent une intervention des travailleurs ou une utilisation de
dispositifs de protection auditive ;
d) les effets qu'un environnement bruyant peut avoir sur leur
sécurité en général ; et
e) les symptômes des effets nocifs de l'exposition
à des niveaux de bruit élevés.
Méthodes de prévention des
dangers
Lorsque de nouveaux procédés et
équipements sont utilisés, la MPA devrait, lorsque cela est
réalisable :
a) spécifier l'exigence d'un faible niveau de bruit
des procédés et des équipements comme condition d'achat,
au même titre que les spécifications relatives à la
production ;
b) aménager les lieux de travail de façon
à réduire à un minimum, l'exposition au bruit des
travailleurs.
En ce qui concerne les procédés et les
équipements en service, les employeurs devraient tout d'abord
déterminer si tel procédé bruyant est réellement
nécessaire et s'il ne pourrait pas être exécuté
autrement de façon à ne pas engendrer de bruit. S'il n'est pas
possible d'éliminer l'ensemble d'un procédé bruyant, les
employeurs devraient envisager de remplacer certains éléments
bruyants par des éléments plus silencieux.
S'il n'est pas possible de remplacer l'ensemble des
procédés et des équipements bruyants, les sources
individuelles de bruit devraient être isolées et il conviendrait
de déterminer leur participation relative au niveau de pression sonore
générale.
79
Lorsque les causes ou sources du bruit auront
été identifiées, la première mesure à
prendre pour la prévention du bruit devrait consister à le
prévenir à la source. Ce type de mesure peut aussi contribuer
à réduire les vibrations.
Si la prévention et le contrôle à la
source ne réduisent pas suffisamment l'exposition, l'encoffrement de la
source de bruit devrait être envisagé comme étape suivante.
Pour la conception des encoffrements, plusieurs facteurs devraient être
pris-en compte afin d'assurer leur efficacité tant du point de vue
acoustique que du point de vue de la production, notamment en ce qui concerne
l'accès des travailleurs et la ventilation. Les encoffrements devraient
être conçus et fabriqués conformément aux exigences
et aux besoins indiqués par l'utilisateur ainsi qu'aux normes et
règlements internationalement reconnus s'appliquant aux installations et
aux équipements.
Si l'encoffrement de la source de bruit n'est pas
réalisable, les employeurs devraient envisager une autre mesure
destinée à modifier la transmission des ondes sonores, à
savoir l'utilisation d'un écran ou d'une barrière acoustique
permettant d'arrêter la propagation du bruit ou de protéger les
travailleurs exposés contre les risques associés à la
transmission directe du bruit. Les barrières devraient être
conçues et fabriquées conformément aux exigences et aux
besoins indiqués par l'utilisateur, et conformément aux normes
internationalement reconnues s'appliquant aux installations et aux
équipements. Si la réduction du bruit à la source ou son
interception ne permettent pas de réduire suffisamment l'exposition des
travailleurs, les options à retenir en dernier ressort pour
réduire l'exposition devraient être les suivantes :
a) installer une cabine insonorisée pour les
activités professionnelles dans lesquelles les déplacements des
travailleurs sont limités à une zone relativement restreinte ;
b) réduire au minimum, par des mesures
organisationnelles appropriées, le temps que les travailleurs passent
dans un environnement bruyant ;
c) fournir des protecteurs d'ouïe ;
d) pourvoir à des examens audiométriques.
80
La protection de l'ouïe61
Normalement, des coquilles antibruit fixées au casque
du travailleur dans des fentes prévues à cet effet assurent la
protection requise ; une protection supplémentaire peut être
obtenue en portant des bouchons d'oreilles en mousse compacte. On peut aussi
utiliser des bouchons seuls, du type jetable en mousse ou réutilisable
en élastomère ; cette solution s'impose lorsque le casque porte
déjà un masque ou un autre accessoire.
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