Mise au point d'une application de gestion des contrats de déclarations dans une agence en douane. Cas de Cosec Sprl

I.4. ANALYSE DES DOCUMENTS

Le recensement des documents est le préalable absolu à toute démarche d'automatisation. Il existe 2 méthodes^13(*) :

v La méthode ascendante : très pratique pour une nouvelle informatisation

v La méthode descendante : à utiliser sur un système existant permettant de recenser toutes les informations du système rencontrées sur les divers documents en service et à y ajouter les nouvelles données nécessaires aux nouveaux traitements. C'est la méthode utilisée dans le cadre de notre travail.

II.4.1. PRESENTATION DES DOCUMENTS

a. Fiche de contrat

C'est un document remis au client lors de l'ouverture d'un contrat avec l'agence.

b. T ONE

Ce document est remplit par l'agence contenant toutes les informations possible en rapport avec la marchandise ainsi que tous les détails nécessaires pour le calcul éventuel des droits de douane.

c. Bulletin de liquidation

C'est un document que la douane remet à l'agence pour le paiement des droits et taxes de la marchandise à la banque.^14(*)

d. Quittance de déclaration

Ce document est remis par la banque lors de paiement des droits et taxes de douane.

e. Bon à enlever (BAE)15(*)

C'est un document de la douane qui donne l'autorisation à l'agence de retirer sa marchandise.

I.4.2. INVENTAIRE DES RUBRIQUES

L'inventaire des rubriques est un tableau qui reprend en lignes les propriétés et en colonnes les documents recensés. La présence de l'astérisque à l'intersection de la colonne et de la ligne signifie que cette propriété se retrouve sur ce document.

Ainsi notre tableau se présente de la manière suivante :

N°	Propriétés	Fiche de contrat	T1	Bulletin de liquidation	Quittance	Bon à enlever
1	numimport	*	*
2	codbureau		*	*	*	*
3	nummanif		*
4	numliq			*
5	numquit				*
6	codetaxe				*
7	numcamion		*			*
8	numcont	*
9	numbon					*
10	codagence	*	*	*	*
11	codbanq		*		*
12	nomimport	*	*	*	*	*
13	dateenreg		*
14	dateliq			*
15	paysprov		*
16	paysdest		*
17	montfac		*
18	nombanq		*		*
19	lieudech		*			*
20	lieudedech		*			*
21	heurededech		*			*
22	nbrecolis	*	*			*
23	poidsart	*	*
24	descriptart	*	*
25	prixart	*	*
26	fret		*
27	assurance		*
28	datequit				*
29	nomagence	*	*	*	*	*
30	adresagence	*	*	*	*
31	adresbanq		*		*
32	libelletaxe
33	datededech		*
34	numtelimp	*
35	datecont	*
36	dureecont	*
37	montpay	*
38	nombureau		*			*
39	montverse			*	*
40	nomchauf		*
41	datebon					*
42	prix		*
43	Taux		*

* ¹³ Hubert Tardieu, op.cit, p.20-21

* ¹⁴ Documentation SYDONIA ; Procédure détaillée du traitement des déclarations dans le système douanier, du 15 Février 2009, p.5

* ¹⁵ Ibidem, p.6