CHAPITRE 2 : LE CONTROLE INTERNE
Ce chapitre est divisé en deux sections qui sont
basé sur la définition et l'objectif du contrôle interne,
le COSO et le contrôle interne d'une activité.
Le contrôle interne peut être
appréhendé selon deux acceptions :
Dans son sens le plus courant, le mot contrôle veut dire
vérification, dans son deuxième sens il signifie maitrise.
Section 1 : Définition et objectif
Le contrôle interne est un outil de gestion servant
à fournir une assurance raisonnable que les objectifs de gestion son
réalisés. Ainsi, nous allons définir et dire les objectifs
du contrôle interne dans cette section.
Paragraphe 1 : Définition
Il existe plusieurs types de définitions du
contrôle interne qui sont selon:
1. Ordre des experts comptables français
(1977)
« Le contrôle interne c'est l'ensemble des
sécurités contribuant à la maîtrise de l'entreprise.
Il a pour but d'assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la
qualité de l'information, l'application des instructions de la direction
et favoriser l'amélioration des performances. Il se manifeste par
l'organisation, les méthodes et les procédures de chacune des
activités de l'entreprise pour maintenir la pérennité de
celle-ci. »
2. Consultative Committee of Accountancy de
Grande-Bretagne 1978
«Le contrôle interne comprend l'ensemble des
systèmes de contrôle financiers, mis en place par la direction
afin de pouvoir diriger les affaires de l'entreprise de façon
ordonnée et efficace, d'assurer le respect des politiques de gestion, de
sauvegarder les actifs et de garantir autant que possible l'exactitude et
l'état complet des informations enregistrées. »
3. Compagnie Française des Commissaires aux
Comptes (CFCC)
Le contrôle interne est l'ensemble des mesures
comptables ou autres que la direction définit, applique et surveille,
sous sa responsabilité, afin d'assurer la protection du patrimoine de
l'entreprise et la fiabilité des enregistrements comptables et des
comptes annuels qui en découlent. Il permet que les opérations
soient exécutées conformément aux décisions de la
direction, de même le contrôle interne permet que les
opérations soient enregistrées de telle façon que les
comptes seront réguliers et sincères donnant ainsi une image
fidèle.
4. L'Institut de l'Audit Interne (IAI)
« Le contrôle interne est un dispositif de la
société, défini et mis en oeuvre sous sa
responsabilité. Il comprend un ensemble de moyens, de comportements, de
procédures et d'actions adaptés aux caractéristiques
propres de chaque société qui contribue à la
maîtrise de ses activités, à l'efficacité de ses
opérations et à l'utilisation efficiente de ses ressources. Le
contrôle interne doit permettre de prendre en compte de manière
appropriée les risques significatifs, qu'ils soient
opérationnels, financiers ou de conformité. ».
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