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Stratégie de Mobilisation de
ressources pour le Trésor
Public de Côte d'Ivoire sur
l'euromarché:
REMERCIEMENTS
«Si j 'ai pu voir plus loin que les autres, c
'est parce que je me suis appuyé sur des épaules de géants
». Albert Einstein - Discours lors de la
cérémonie de remise du Prix Nobel de physique le 10
décembre 1922 à Berlin
Sans prétendre avoir vu plus loin que mes autres amis
auditeurs du DESS Ingénierie Financière, je voudrais cependant
exprimer au début de ce mémoire, ma reconnaissance
particulière à ces personnes qui ont été pour moi
de véritables géants:
Tout d'abord Monsieur N'Dri KONAN Léon, Ph.D,
Directeur du DESS Ingénierie Financière, qui par ses
conseils et ses enseignements a insufflé le souffle de la Finance pure
au sein de l'UFRSEG et contribué ainsi au recentrage du profil de
carrière de nombreux étudiants dont je suis fier de faire
partie.
Ensuite, à ces professionnels qui m'ont encadré
pour ce travail de longue haleine:
A vous Monsieur Pascal DJEREKE, Directeur
Général de BNI Finances et à votre équipe
au sein de laquelle, je voudrais adresser de façon toute
particulière mes remerciements à Monsieur Mory SOUMAHORO,
responsable de l'Ingénierie Financière, mon maître de
stage.
A vous Monsieur GOUYOMGBIA-KONGBA-ZEZE Constant, Mon
Directeur de Mémoire, à qui je dois cette mouture finale
du mémoire et certainement tout le mérite qu'on pourrait lui
reconnaître.
A ces autres professionnels qui m'ont aussi soutenu par les
informations qu'ils ont pu me fournir:
- Monsieur Gbéssané BOUAZO Nestor,
Sous-Directeur de la Gestion de la Dette au Trésor Public de Côte
d'Ivoire,
- Monsieur Adolphe YAO YAO, Sous-Directeur de la
Mobilisation de l'Epargne au Trésor Public de Côte
d'Ivoire,
- Monsieur BAMBA N'Galadjo, Directeur du Comité
National de Politique Economique (CNPE) au Ministère de l 'Economie et
des Finances,
- Monsieur BEUGRE, Directeur du Crédit à la
Banque Centrale des Etats de l 'Afrique de l'Ouest
Enfin, je voudrais penser à ma famille, à mon
Père et ma Mère qui m'ont soutenu dans mes études
jusqu'à ce que je puisse aujourd'hui produire ces travaux. Merci
à toutes ces personnes qui dans le silence m'ont aidé,
aimé et soutenu, et dont voudrais taire volontairement les noms, en
formulant toutefois à leur endroit, les voeux les meilleurs pour
eux-mêmes et pour leur famille respective.
SOMMAIRE NOTE DE
SYNTHESE .P.5
INTRODUCTION P.8
TITRE I: ETUDES PREALABLES A L'EMISSION D'EURO-OBLIGATION
P.11
I- GENERALITES SUR LE TRESOR PUBLIC ET LE GROUPE BNI
P.11
II- DIAGNOSTIC ET CADRE GENERAL D'ANALYSE DES PAYS EN
DEVELOPPEMENT TEL QUE MENE PAR LE FMI ET LES INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS
P.17
III- DESCRIPTION GLOBALE DU RISQUE-PAYS P.27
IV- DIAGNOSTIC ET EVALUATION DES POTENTIALITES DE LA
COTE D'IVOIRE P.32
V- ELABORATION DU PROFIL GENERAL D'EFFICACITE PAYS
...P.39
CONCLUSION PARTIELLE P.45
TITRE II: MISE EN OEUVRE DE L'OPERATION D'EMISSION
.....P.48
I- HISTORIQUE DES EMISSIONS D'OBLIGATIONS
INTERNATIONALES P.49
II- IDENTIFICATION DES ACTEURS ET DES CONTRAINTES
P.50
III- IDENTIFICATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS ET
POSSIBILITES DE MONTAGE P.70
IV- MODE OPERATOIRE DE L'EMISSION INTERNATIONALE
P.82
V- EXPOSE DES CONDITIONS INDICATIVES D'EMISSION
(TERM-SHEET) P.97
VI- L'OPTIMISATION DE L'EMISSION INTERNATIONALE
.P.102
CONCLUSION PARTIELLE .P.105
CONCLUSION GENERALE .P.107
LES ANNEXES P.109
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
TABLE DES MATIERES
Glossaire des sigles:
AIBD: Association of International Bond Dealers
BCEAO : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest BNI :
Banque Nationale d'Investissement
BRI : Bureau des Règlements Internationaux
CAA : Caisse Autonome d'Amortissement
CAC : Clause d'Action Collective
CIMA : Conférence Interafricaine des Marchés
d'Assurance
CREPMF : Conseil Régional de l'Epargne Publique et des
Marchés Financiers DGTCP : Direction Générale du
Trésor et de la Comptabilité Publique EPN : Etablissements
Publics Nationaux
FCP : Fonds Commun de Placements
FMI : Fonds Monétaire International
ICMA : International Capital Market Association
IPMA: International Primary Market Association ISMA:
International Securities Market Association NDDS : Normes Spéciales de
Diffusion de Données
OCDE : Organisation de Coopération et de
Développement Economiques ONU : Organisation des Nations Unies
PIB : Produit Intérieur Brut
PME : Petites et Moyennes Entreprises
PMI : Petites et Moyennes Industries
PPTE : Pays Pauvres Très Endettés
PRS : Political Risk Service
SGDD : Système Général de Diffusion de
Données SGI : Société de Gestion et
d'Intermédiation
SICAV : Société d'Investissement à Capital
Variable SVT : Spécialiste en Valeur du Trésor
Titres FNI:
Titres RCI: Titres de la République de Côte d'Ivoire
TPCI : Trésor Public de Côte d'Ivoire
TPGE : Tableau du Profil Général
d'Efficacité
UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest Africaine
NOTE DE SYNTHESE
Le Trésor Public de Côte d'Ivoire est une
institution publique qui joue le rôle de Banquier de l'Etat. A ce titre,
il organise le marché monétaire en collaboration avec la Banque
Centrale et intervient régulièrement sur le marché
financier pour collecter l'épargne courte, moyenne et longue via des
instruments de marché (les bons et les obligations). Il est en outre
coresponsable de la politique budgétaire de l'Etat et participe en
conséquence à la mise en place du budget annuel de l'Etat. Il
prospecte dans cette optique, sur son marché domestique et sur les
marchés extérieurs, les possibilités de mobilisation de
ressources dans le cadre de l'équilibre budgétaire, en termes de
dépenses et de recettes de l'Etat de Côte d'Ivoire.
L'un des objectifs permanents de l'Etat, dans sa quête
des ressources pour combler ses budgets annuels est de réduire la dette
onéreuse comme source de financement. Cela nécessite que soit
définie une stratégie claire et efficace
qui assure le respect de cette préoccupation. Il y va de
sa souveraineté dans la mesure où l'endettement, qu'il soit
contracté auprès des résidents ou des nonrésidents,
oblige l'Etat dans une certaine proportion, à respecter rigoureusement
ses engagements financiers vis-à-vis de ses créanciers.
La stratégie désigne l'agencement,
l'articulation des ressources en vue d'atteindre des objectifs.
La démarche qui répond à une telle
définition selon GOUYOMGBIA-KONGBA-ZEZE (200 1)1 est
appelée cheminement stratégique. Ainsi, la
définition d'une stratégie de mobilisation implique aussi la
définition du cheminement stratégique assorti, qui ne peut se
faire sans l'identification des contraintes.
Notre stratégie ici, à l'échelle du
Trésor Public, doit nous permettre de collecter des ressources
financières sur le marché international des capitaux
1 GOUYOMGBIA-KONGBA-ZEZE (C), Le Manager: un métier
à découvrir, Cestia, 2001
via l'émission d'euro-obligations. L'objectif principal
dans le cas d'espèce est implicite, dans la mesure où il s'agit
pour l'Etat de Côte d'Ivoire, de se tourner progressivement vers des
ressources moins onéreuses et moins contraignantes. La ressource
euro-obligataire semble compatible avec un tel obj ectif.
L'objet de l'étude est en conséquence
d'établir le cheminement, le mode opératoire de la mobilisation
de ressources financières par emprunt euroobligataire. Ce cheminement ne
se fera pas sans embûches étant donné que la Côte
d'Ivoire est un pays en voie de développement, qui à ce titre,
pourrait souffrir d'a priori et de préjugés capables de se
révéler comme de véritables freins dans l'atteinte des
objectifs. L'étude s'est donc attachée à identifier dans
une première partie, les probables contraintes à travers un
diagnostic. Celui-ci a porté sur l'étude du risque-pays que nous
avons scindé en risque économique et en risque politique. Nous
avons ensuite appliqué la démarche générale du
diagnostic, au cas de la Côte d'Ivoire, auquel nous avons ajouté
une proposition de démarche pour évaluer la capacité
négociation des dirigeants. Cette proposition se fonde sur le souci de
prendre en considération le potentiel de « force de vente » de
l'Etat.
La première étape du cheminement selon
GOUYOMGBIA-KONGBA-ZEZE (2001) consiste à élaborer un
tableau dit de profil général d'efficacité,
qui recense et synthétise sous forme opérationnelle
les différentes options stratégiques découlant de
l'analyse. Ainsi dans le cas de notre étude, le tableau du profil
général d'efficacité donne de façon
globale sous forme de note alphabétique, une opinion certainement
motivée, sur l'opportunité d'émission d'euro-obligations.
Il part d'ailleurs plus loin en indiquant dans le même
temps plusieurs options d'émission pour le Trésor Public de
Côte d'Ivoire.
Ce tableau, véritable outil opérationnel aide au
conseil financier, conformément aux attentes du Groupe BNI.
Dans la seconde partie de l'étude, nous exposons
l'action que suggère une bonne notation de notre tableau du profil
général d'efficacité, même si la notation actuelle
ne milite pas en la faveur de l'objectif de l'Etat. En conséquence, nous
avons indiqué des pistes de montage ainsi que le processus
d'émission des euro-obligations. L'étude prend fin sur une
proposition de mécanismes de réduction de la dette
onéreuse grâce à la mise en oeuvre d'une opération
de swap.
Il faut reconnaître toutefois que l'étude dans
son ensemble peut souffrir par endroit, de légèretés et de
manque de rigueur scientifique en raison de l'inexistence de bases locales de
données fiables sur ce type d'opération et sur lesquelles l'on
aurait pu éventuellement s'appuyer pour la rédaction du
présent mémoire. Il s'agissait alors pour l'essentiel, nous le
pensons pour ce mémoire, de déterminer un cadre
général, une base de réflexion pour des travaux futurs qui
certainement contribueront à améliorer le contenu de la
présente étude.
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