INTRODUCTION
1 .ETAT DE LA
QUESTION
Nous ne sommes pas le premier à traiter ce sujet en
rapport avec l'impôt, nous ne pouvons pas prétendre en outre que
nous sommes le dernier à le traiter, plusieurs chercheurs qui nous
ontprécédé, enont déjà parlé,
plusieursautres ouvrages sur la fiscalité ont des chapitres
réservés à l'impôt et son importance.
Ainsi, nous ne pouvons pas aborder le point suivant sans
toutefois reprendrequelques-uns ayant servi comme source d'inspiration pour
afin de dégager notre ligne de démarcation ;
notamment :
1. MICHEL BOUVIER, Introduction au droit fiscal ; source
internet, édition 2014-2015, éditeur : LGDJ, date de
parution 25.03.2014, format : 14cmx21cm, consulté le O1.12.2014
à O9H34'
2. VANESSA BARBE, Essentiel de l'introduction du
système fiscalfrançais, édition : 2014-2015,
collection : carrés rouges, éditeur : Gaulino, date de
l'apparition : 19.O8 .2014, source : internet, lien :
livre.fnac.com /a 7060698 /Michel-Bou....
3. NGOY AMBA MAUBERT, Notes de cours de techniques fiscales
congolaises, édition 2014
4. FRANCIS LEFEVRE, Droit fiscal, éd.1994, source
bibliothèque ISC-KINSHASA
5. Aimé TAYAYE N'TONDA, cours de
législation fiscale, ISC-KINSHASA, 2013
Le premier, dans son ouvrage, nous parle de l'introduction au
droit fiscal général et à la théorie de
l'impôt, qui a été conçue en vue d'un double
Projets : initier le lecteur auxmécanismes, procédures et
enjeux de l'impôt, mais de le familiariser également à la
diversité des terrains d'analyse que requiert de phénomène
fiscal.
Eu égard à cela, il partage il partage avec
d'autres auteurs,la conviction que, au-delà, des techniques même
que masques parfois sa réalité fondamentale. La fiscalité
doit être comprise d'abord comme un fait politique et social,
VANESSA BARBE nous parle dans son ouvrage, de l'ensemble des
connaissances nécessairesà la compréhension du
système fiscal françaisentendu comme un ensemble d'impôts
ainsi que leur régime applicable en France.
IL en est de même pour NGOY AMBA MAUBERT qui, nous
parle des enseignements des sciences et techniques fiscales qui ont pour
objectif, de permettre aux étudiants de comprendre la genèse de
science fiscale, les raisons du prélèvement fiscal par
l'état, les techniques de l'évaluation de la matière
imposable, de liquidation et de recouvrement de l'impôt, ainsi que le
système fiscal congolais ;
Aimé TAYAYE N'TONDA dans ses notes de cours qui avait
pour but des complète les enseignements des sciences et techniques
fiscales.
EN fin, FRANCIS LEFEBVRE a écrit son ouvrage pour une
seule ambition, d'énoncer aussi clairement que possible les principes
qui régissent ce système et de fournir le maximum des
renseignements concrets aux lecteurs, afin de leur permettre : de
retrouver rapidement les principales règles d'assiettes, les tarifs et
les modalités de paiement des différents impôts et
taxes ; de remplir en temps utile des nombreuses formalités
auxquelles ils sont assujettis. Ce mémento comprends 4 parties :
1.l'impôts direct, 2.impôts indirects, 3 .droits
d'enregistrement et de timbres, 4 .les dispositions communes.
En ce qui nous concerne, Notre travail se démarque des
travaux des auteurs précités ci-haut, du fait que nous allons
traiter le sujet en rapport avec l'impôt comme facteur majeur du
développement d'une nation, cas de la DGI.
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