CHAPITRE II. DÉROULEMENT DU STAGE
Notre stage au sein de la Direction Générale des
Douanes et Accises s'est étendu sur une période de 1 Mois allant
du Mercredi 27 Mai au Samedi 27 Juin 2015. Pendant toute cette la
période nous sommes passés par les différents services de
la DGDA/BENI et avons participés aux différentes activités
qui s'y déroulent. Du Lundi au Samedi de 8h00 à 16h00 et
spécialement par le service de brigade qui est un service de
surveillance et de contrôle fonctionnant tous les jours de la semaine de
24h/24.
Apres notre accueil dans le bureau de secrétariat, nous
avons été dirigés dans le service d'Inspection de
Ressources Humaines et Equipement Logistique (I.R.H.L); un horaire
de déroulement de stage fut élaboré.
L'horaire nous a affectés dans Cinq services de la DGDA/Beni de la
manière suivante :
· Du 27 au 29 Mai 2015, soit 3 jours ouvrables : au Service
de la Prise en Charge
· Le 30 Mai 1 jour avec mon encadreur
· Du 01 au 03 Juin 2015, soit 3 jours ouvrables: au Service
de la Vérification ;
· Du 04 au 06 Juin 2015, soit 3 jours ouvrables : au
Service de la Recette
· Du 08 au 10 juin 2015, soit 3 jours ouvrables: au
Service de la Brigade et Lutte lutte contre la fraude.
· Du 11 au 15 Juin 2015, soit 4 jours ouvrables : au
Site Informatique.
· Le 16 Juin 1 jour avec mon encadreur
· Le 17 juin un 1 au bureau de IRHEL.
Suite à un cas de deuil qui avait frappé ma
famille, le stage qui devrai se terminer à la date du 17 Juin s'est
étendue jusqu'au lundi 22 juin 2015.
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Le présent chapitre décrit nos activités
dans les différents services de la DGDA/BENI suivant le circuit du
traitement de la marchandise dès l'arrivé à la sorties de
l'entrepôt de douane.
II.1 LE SERVICE DE LA BRIGADE DOUANIERE La brigade
douanière à ses bases juridiques dans les textes suivants:
· Ordonnance loi no : 78-302 du 06.07.78
· Décision No : DG/SG/ADG/028/2003 du
23.05.2003
Les brigades des douanes sont constituées par un
personnel en uniforme astreint à une formation et à une
discipline spéciale. Elles apportent leur concours à l'action des
bureaux de douane et sont chargées, à titre principal, de:
· La Surveillance des frontières douanières
nationales
· La recherche de la fraude douanière de fraude
douanière du territoire douanier de la république.
Outre ces deux missions, la brigade douanière est
chargée aussi d'assurer :
· La sécurité des installations
douanières,
· La protection des édifices et autres
dépendances administratives des services des douanes.
A. La Brigade de surveillance des frontières
(BSF)
Elle est dirigée par deux commandants ayant le grade
d'ATB1 secondé par deux commandants adjoints ayant aussi le grade d'ATB2
et 5 brigadiers.
Ce service a pour tâche de :
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· Assurer les respects de toutes les dispositions
à la conduite en douane (cette conduite consiste à amener la
marchandise dans un bureau compétent pour déclarer celle-ci en
suivant une voie autorisée).
· Contrôler les bagages des voyageurs
· Surveiller les entrepôts privés et
publics ainsi que les aires de dédouanement
· Initier un contentieux en cas de flagrance.
Remarque : Les agents de la Brigade
Douanière sont tenus dans l'exercice de leur fonction au port de
l'uniforme officiel dans le respect de disposition légale et
règlementaire relatif à la matière Douanière, en
plus de cela, ils sont autorisé à détenir, à porter
et faire usage des arme à feu. Mais pour la DGDA/BENI le port des armes
à feu n'est pas encore disponible.
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