II.4 SERVICE DE LA VÉRIFICATION
La vérification est un service au sein de la DGDA qui
a pour rôle d'évaluer la valeur assignée à la
marchandise à l'importation et à l'exportation. Ce service
procède d'abord par une vérification sommaire (documentaire) de
la déclaration, ensuite par une vérification physique de la
marchandise.
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Ce service comprend :
· Un Inspecteur de la vérification qui a le grade de
Chef de Division
· Des Contrôleurs de la vérification qui a le
grade de Chef de Bureau
· Des Vérificateurs de la vérification qui
sont des ATB1
· Des Vérificateurs assistant de la
vérification qui sont des ATB2
Dans ce service plusieurs document sont manipuler pour
l'accomplissement de leur grande tache d'évaluer la valeur
assignée à la marchandise, ce document sont:
· Le Tarif Douanier : ou est codifier en % les
diffèrent taxation de Biens,
· La valeur en Douane : qui au chap7 du GATT assigne ce qui
suit : « la
valeur transactionnelle doit être la base de la valeur en
douane, dans la
mesure du possible ». Sans valeur transactionnelle ou si
non acceptable
Alor on applique 5 Autres méthodes qui sont :
- La valeur transactionnelle de marchandise identique,
- La valeur transactionnelle de la marchandise similaire,
- La valeur déductive,
- La méthode comparative,
- La méthode du dernier recours,
Cette vérification s'effectue en deux étapes:
1. La Vérification Documentaire
Ici le vérificateur analyse les documents de la
déclaration par rapport aux Pièces Jointes. Le but est de
déceler les erreurs commises par le déclarant ainsi que les
fraudes.
2. La Vérification Physique
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Est l'opération par laquelle le vérificateur
confrontes les énoncées indiqués dans la
déclaration avec les marchandises c'est-à-dire chercher la
conformité de la déclaration par rapport à la
marchandise.
Les infractions à relever lors de la vérification
sont:
? La fausse dénomination, ? L'excèdent,
? La sous-évaluation
? Les non déclarés
Le dédouanement est un processus qui commence par :
La Conduite en Douane : ici la marchandise doit
suivre une voix légale
La Prise en Charge : c'est un service qui prend
en considération la
marchandise avant le dépôt de la déclaration
au service habilité.
Dépôt de la Déclaration :
c'est l'étape qui intervient après que le service de la
prise en charge ait saisie la marchandise.
Acceptation : c'est un service qui, par ses
attributions peut accepter une déclaration soit la refuser soit encore
la réorienter à un autre circuit.
Vérification : c'est un service qui est
habilité à pouvoir dégager la réalité par
rapport à ce qui été déclarer et ce qui vient
d'être réellement déchargé au centenaire.
Réorientation de Circuit qui peut
être soit:
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? Au Rouge : c'est-à-dire qu'on va
procéder à la vérification de toute la marchandise et de
tous les documents pour dire ici on procède a une vérification
intégrale.
? Ver: La déclaration est
automatiquement liquider. Directement et automatiquement le bulletin de
liquidation est imprimé
? Au Jaune : Ici on ne vérifie que les
documents pas la marchandise d'où la vérification
documentaire.
? Au Bleu: ici on procède directement au
déchargement de la marchandise sans la vérification. Elle sera
donc faite en Posteriori. Comme à la DGDA Beni nous n'avons pas des
Entrepôt, le vérificateur est obliger d'escorter la marchandise
jusqu'à lieu de son déchargement pour établir la
feuille de pointage
Liquidation de la déclaration : ici on
fait tous les calculs possibles par rapport à la marchandise
transportée pour les paiements.
Paiement des droits et taxes à la banque :
ici le déclarant se rend à la banque pour les paiements
; de son retour le contrôleur signe un document lui autorisant
l'enlèvement de la marchandise pour qu'elle soit en libre
circulation.
L'enlèvement, sortie des marchandises et
constatation de la sortie. NB : Toutes ces formalités se
remplissent dans les bureaux de douane.
Le travail du vérificateur c'est de vérifier
l'exactitude dans les calculs des droits et taxes au regard de la marchandise
et de la destination qui leur est assigné. En d'autres termes, le
vérificateur doit savoir effectuer les calculs des droits et taxes qui
sont un pourcentage de la valeur en douane ; en d'autres termes de la valeur
CIF, et le pourcentage cités ci-dessous est consécutif à
la position tarifaire de la marchandise déclarée après la
vérification physique.
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Et si la marchandise est conforme aux donne inscrit sur
diffèrent document Alor on émet un certificat de
vérification, sinon le dossier sera soumis à un bureau
de la DGDA appeler litige modification et contre écriture
pour résoudre ce contentieux.
NB : ce bureau peut modifier tous sauf la valeur de la
cargaison.
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