CONCLUSION GENERALE
Nous voici à terme de notre étude dont le sujet
est « la mobilisation des recettes fiscales et le
développement socio-économique, cas de la DPI/K.OCC allant de
2010 à 2012 ».
Hormis l'introduction générale et la conclusion,
ce travail est subdivisé en trois chapitres :
Au premier chapitre nous nous sommes bornés à
l'approche conceptuelle et la présentation du milieu
d'étude ;
Le deuxième chapitre présente les
généralités sur les notions d'impôt et la
mobilisation des recettes fiscales ;
Le troisième chapitre quant à lui est
consacré à la rétrocession et le développement
socio-économique de la province du Kasaï-Occidental.
Dans ce présent travail, nous avons utilisé les
méthodes et techniques qui nous ont permis d'aboutir à sa
réalisation, il s'agit :
La méthode structuro-fonctionnelle ;
La méthode analytique ;
La technique documentaire ;
L'observation participante ;
La technique d'interview.
Notre problématique était celle de savoir les
stratégies qu'il faut envisager pour que les recettes fiscales
recensées par la DPI/K.OCC puissent renflouer la caisse de l'Etat et que
si le budget de la Province du Kasaï-Occidental recevait la
rétrocession afin de pouvoir définir le développement
socio-économique de cette dernière, après recherche et
vérification nos hypothèses se sont confirmées.
Au cours des exercices fiscaux, retenus dans notre
étude, les assignations de la DPI/K.OCC se sont élevées
à 822 160 000 FC en 2010, 1 136 493 200 FC en 2011 et 1 571 101 169 FC
en 2012 tandis que les réalisations des années reprises ci-haut
se sont chiffrées respectivement à 569 432 339 FC en 2010, 954
346 602 FC en 2011 et à 910 293 311 FC en 2012.
En comparant les prévisions (les assignations) aux
réalisations, nous avons remarqué que pendant les trois
années sous étude, la Direction Provinciale des Impôts du
Kasaï-Occidental a enregistré une moins-value (écart
négatif) respectivement de 252 727 661 FC en 2010, 182 146 598 FC en
2011 et 660 807 858 FC en 2012, c'est-à-dire que les recettes
recouvrées pendant les trois années sous-étude sont
inférieures aux assignations ou prévisions.
L'année 2011 a un écart faible par rapport aux
deux autres sous étude (2010, 2012). Quelques soit les écarts,
ceci implique que la DGI peut aussi compter sur la DPI/K.OCC en ce qui concerne
le rapprochement des assignations qui leurs sont confiées, cette
institution prouve de quoi elle capable lors de ses réalisations,
c'est-à-dire ses entrées sont aussi contributives car elles
constituent les moyens pour financer les dépenses publiques, cette
contribution très significative consiste à appuyer le budget de
l'Etat puis de la Province qui a reçu 40% des recettes à
caractère national (rétrocession) de 4 045 319 228,00 FC en 2010,
60 224 740 753,00 FC en 2011 et 94 572 110 434,00 FC en 2012 à engendrer
le financement et à apporter le développement
socio-économiques dans certains secteurs.
Ainsi, l'affectation des recettes fiscales dans le
développement socio-économique était d'une grande
importance car elle a rehaussé l'ampleur de la province et de la ville
en particulier pour certains secteurs qui trainés déjà
dans la boue.
Notre étude étant une oeuvre humaine, nous
n'avons pas la prétention de sa perfection, il ne manquera certainement
pas d'étaler quelques faiblesses au travers de certains jugements
émis, que les lecteurs nous accordent indulgence surtout qu'il s'agit
ici que d'un apprentissage à la recherche scientifique.Nous sommes
disposés à recevoir toutes les remarques et suggestions possibles
et fondées quant à ce, pour performance et amélioration
dans la suite de nos études universitaires.
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