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Les circonstances atténuantes dans la jurisprudence des JPI.

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par Antoine MUSHAGALUSA CIZA
Université Catholique de Bukavu (UCB) - Licence 2013
  

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III. Les ouvrages

-ABELLAN HONRUBIA., V., La responsabilité internationale de l'individu, XXXX, 1999, 426p.

-ASF, L'application du Statut de Rome de la Cour Pénale Internationale par les juridictions de la République Démocratique du Congo. Etude de jurisprudence, Kin, mars 2006, 142p.

-BASSIOUNI., M.C., Introduction au droit pénal international, Bruxelles, Bruylant, 2002, 343p.

-BEAUD., M., L'art de la thèse. Comment préparer et rédiger un mémoire de master, une thèse de doctorat ou tout autre travail universitaire à l'ère du Net, Paris, Ed. La Découverte, 2006.

-BEN MANSOUR., A., La misee oeuvre des arrêts et sentences des juridictions internationales, Bruxelles, Larcier, 2011, 622p.

-BOSLY., H. D et alii, Génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre face à la justice : les juridictions internationales et les tribunaux nationaux, Bruxelles, Bruylant, 2011.

-BRUCKBERGER.,R.-L., OUI à la peine de mort, Plon, Paris, 1986, 135p.

-CHIAVARIO., M.(dir), La justice pénale internationale entre passé et avenir, Paris, Dalloz, 2003, 399p.

-CIFENDE KACIKO., M., et SMISS., S., Code de droit international africain, 1ère Ed, Bruxelles, Larcier, 2011, 608p.

-CURRAT., Ph., Les crimes contre l'humanité dans le Statut de la Cour Pénale Internationale, Bruxelles, Bruylant, 2006, 2001p.

-DAVID., E. et alii, Code de droit international public, 4ème Ed, Bruxelles, Bruylant, 2008.

- DAVID., E., Principes de droit des conflits armés, 5ème Ed., Bruxelles, Bruylant, 2012, 1151p.

-DAVID., E., et alii, Code de Droit International Humanitaire, 3ème Ed., Bruylant, Bruxelles, 2007,932p.

-DAVID., E., et alii, Code de Droit International Humanitaire, 4ème Ed., Bruxelles, Bruylant, 2010, 972p

-DAVID., E., La Cour Pénale Internationale, Bruxelles, Bruylant, 2005, 454p.

-DE THEUX., A., et alius, Précis de méthodologie juridique, 2ème Ed., Bruxelles, Publications des Facultés Universitaires Saint-Louis, 2000, 750p.

-DEFRENOIT-SOULEAU., I., Je veux réussir mon droit. Méthode de travail et clés de succès, 3ème Ed., Paris, Armand Colin, 1986, 129p.

-DISTEFANO., G. et alii, Bréviaire de jurisprudence internationale. Les fondamentaux du droit international public, 2ème Ed, Bruxelles, Bruylant, 2010,1630 p.

-DISTEFANO., G. et alii, Bréviaire de jurisprudence internationale. Les fondamentaux du droit international public, 2ème Ed., Bruxelles, Bruylant, 2010, 1630p.

-DJOFIA MALEWA., J.-P., Justice pénale et réalités sociétales : de l'analyse du modèle RD Congo à la formulation d'une politique criminelle participative, Paris, L'Harmattan, 2007.

-EISEMANN., P.M et alii, La jurisprudence de la Cour Internationale de Justice, Paris, Ed. A. Pedone, 2008, 1007p.

-EL SAWAH., S., Les immunités des Etats et des organisations internationales. Immunités et procès équitable, Bruxelles, Larcier, 2012, 878p.

-HCNUDH, Rapport du projet Mapping concernant les violations les plus graves des DH et du DIH commises entre mars 1993 et juin 2003 sur le territoire de la République Démocratique du Congo, Août 2010, 561p.

-HENCKAERTS., J-M. et alii, Droit international humanitaire coutumier, Tome 1, Les Règles, CICR, Bruxelles, Bruylant, 2006.

-HENNAU., C. et alii, Droit pénal général, 3ème Ed, Bruxelles, Bruylant, 2003, 601p.

-HUET., A. et alii, Droit pénal international, 3ème Ed, Paris, PUF, 1994, 507p.

-KOUDOU BLANDINE., G., Amnistie et impunité des crimes internationaux, xxx, 2004.

-LA ROSA., A-M., Juridictions pénales internationales. La procédure et la preuve, 1ère Ed, Paris, PUF, 2003, 507p.

-MAISON., R., La responsabilité individuelle pour crime d'Etat en droit international public, Bruxelles, Bruylant, 2004, 547p.

-MARGUENAUD., J.-P. et alii, Les droits de l'homme face à la guerre, Paris, Dalloz, 2009, 235p.

-MERCIER., M., Crimes sans châtiment. L'action humanitaire en ex-Yougoslavie (1991-1993), Bruxelles, Bruylant, 1994, 323p.

-MUKIPAMA., M., Les crimes internationaux en droit congolais, Lubumbashi, Ed. Service d'études et de documentation du ministère de la justice, 2006.

-MUSHIZI., C-M., Justice transitionnelle. Principes-Contenu-Illustration, Kinshasa, Ed. ETHAN, Mai 2010, 171p.

-MUTATA LWABA., L., Traité des crimes internationaux, Kin, Ed Universités Africaines, 2008, 433p.

-PESCARTORE., P., Initiation à la méthode scientifique, 2ème Ed., Bruxelles, Bruylant, 2008, 83p.

-RCN Justice&Démocratie, Les 10 ans de la Cour Pénale Internationale. Bilan et perspectives, Recueil des actes des journées scientifiques tenues à Kinshasa, RDC, du 23 au 25 octobre 2012, 297p.

-SALOMON., J., Dictionnaire de droit international, Paris, Bruylant, 2001.

-VERHAEGEN., J., Le droit international pénal de Nuremberg. Acquis et régressions, Bruxelles, Bruylant, 2003, 227p.

-VERHOEVEN., J., Les droit international des immunités : contestation ou consolidation ?, Bruxelles, Larcier, 2004, 283p.

-ZIMMERMANN., R., La coopération judiciaire internationale en matière pénale, 3ème Ed., Bruxelles, LGDJ, 2009, 848p.

-ZOLO., D., La justice des vainqueurs. De Nuremberg à Bagdad, Paris, Ed Jacqueline Chambon, Paris, 2009, 232p.

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