2.2. AU SERVICE DE BRIGADE ET LUTTE CONTRE LA
FRAUDE
RAPPORT DE STAGE EFFECTUE A LA DGDA SOUS-DIRECTION DE
KALEMIE | PAR KIWELE TUNDWA Michel
2.2.1. Généralité sur le service de
brigade et lutte contre la fraude
La Direction Générale des Douanes et Accises a
pu organiser ce service afin de mettre fin aux différents antivaleurs
qui peuvent intervenir négativement aux missions que cette institution
s'est assignées. C'est pourquoi ce service est constitué par des
agents en uniforme qui sont considérés comme policiers douaniers
et ont aussi différents grades.
La brigade douanière a deux grandes tâches qui sont
:
- La surveillance des marchandises :
cette surveillance consiste à mieux sécuriser la
marchandise avant la conduite en douane.
- La conduite des marchandises en douane
: à ce niveau on doit se rassurer que toutes les
marchandises soient bien acheminées vers un bureau de douane.
Au sein de la DGDA/Kalemie, à la tête de ce
service il y a un Inspecteur nominativement appelé CHIKURU RUHIMBAZA. Il
est entouré des contrôleurs à titre illustratif Messieurs
Germain et SENGA, aussi de deux commandants dont l'un titulaire et l'autre
adjoint. Ces commandants sont aussi à leur tour entourés de
plusieurs brigadiers entre autre Monsieur BIPOLI, Madame FURAHA, etc.
2.2.2. Déroulement du stage au niveau du service de
brigade et lutte contre la fraude
Nous avons oeuvré entend que stagiaires du 07 au 12
Novembre 2016 et avant de descendre sur terrain, nous avions eu un contact avec
les deux contrôleurs qui nous ont donné par la suite un
aperçu théorique sur le fonctionnement de leur service puis nous
ont remis dans les mains du commandant adjoint qui était au niveau du
port de Kalemie.
Au niveau du port de Kalemie, nous avions eu encore certains
éclaircissements sur ce qui se fait réellement sur terrain quand
il y a une marchandise embarquée dans un navire. C'est ainsi que nous
avions travaillé entend que brigadiers et avions rempli toutes les
formalités possibles à savoir :
a) Le pointage
Un certain lundi 07 novembre 2016, nous avions fait le
pointage des ciments qui appartenaient à Monsieur LUMUMBA. Ces sacs de
ciment de marque « DANGOTE 32,5 & 42,5» provenaient de la
Tanzanie, étaient embarqués dans un bote (H/B) KATANGA et avaient
pour commissionnaire en douane la maison GST. La première course
était faite par un camion immatriculé 1568AA24, et avait en son
sein 200 sacs de ciment. Le deuxième camion immatriculé 1334AB22
avait pris 440 sacs de ciment.
Le deuxième jour soit mardi 08 novembre 2016, nous
étions face à une flambée de marchandises qui
étaient en transit vers la ville de Kindu. L'importateur de ces
marchandises était Monsieur SELEMANI AMISI qui avait pris Monsieur RAMA
pour déclarant. Toutes ces marchandises étaient embarquées
dans le M.V. Maman BENITA en provenance de la Tanzanie. Lors du pointage, nous
avions retenu ce qui suit :
- 3 botes tôles contenant 200 tôles chargées
dans le wagon n° 16563-8 ;
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RAPPORT DE STAGE EFFECTUE A LA DGDA
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Michel
- 20 petits sacs de clous chargés dans le conteneur
n° 2000175 ;
- 40 gros sacs de clous chargés dans le conteneur n°
2000175 ;
- 38 cartons de piles tiger grand format chargés dans le
wagon n° 16563-8 ; - 28 cartons de piles tiger petit format chargés
dans le wagon n° 16563-8 ;
- 156 sots de peinture de marque « NATIONAL PAINTS »
chargés dans le conteneur n°
2000175 ;
- 453 cartons d'huile moteur de marque « Citrol SAE 40
» grands et petits formats confondus dont 230 chargés le wagon
n° 16563-8 et 223 dans le conteneur n° 2000175 ; - 47 gros sacs de
clous pour tôles chargés dans le wagon n° 16563-8 ;
- 3 grandes tables vitrées chargées dans le
conteneur n° 2000175 ;
- 47 cartons de carreaux à grand format chargés
dans le wagon n° 16563-8 ;
- 100 batteries de marque « INCOE » chargées
dans le wagon n° 16563-8 ;
Voici comment nous faisions le pointage par exemple les 100
batteries de marque INCOE qui étaient chargées dans le wagon
n° 16563-8 :
IIII IIII IIII IIII IIII IIII IIII IIII IIII IIII IIII IIII
IIII IIII IIII IIII IIII IIII IIII IIII
Vu que les marchandises étaient diverses, nous avions
quitté le port à 17h 15' malgré l'intervention de la grue
lors du déchargement du navire. C'est de la même manière
que nous avions évolué jusqu'au vendredi 11 novembre 2016 et le
samedi nous avions juste eu à nous entretenir avec l'Inspecteur de la
brigade.
Il est à noter par la suite que le pointage dont il est
question ici n'est rien d'autre que l'usage de la statistique descriptive de
premier graduat ; on marque quatre traits verticaux pour quatre cartons de
carreaux par exemple et un trait horizontal qui barre les quatre traits
précédents qui par la suite fera cinq et cela jusqu'au moment
où l'embarcation sera vide. C'est à la fin du pointage que l'on
dressera une fiche de pointage sur laquelle, la nature de la marchandise, le
nombre total des marchandises comptées, le pays de provenance de
l'embarcation, la date du pointage, les noms ainsi que la signature du pointeur
y sont mentionnés. Vous trouverez ci-joint l'exemplaire d'une fiche de
pointage.
b) La conduite en douane
C'est en ayant la fiche de pointage bien remplie que nous
avions accompagné les différents camions et même des
charrettes depuis le port jusqu'au siège de la DGDA sous-direction de
Kalemie. Ce fait d'accompagner les marchandises est appelé bien entendu
conduite en douane.
c) La libération des marchandises
entreposées
Une fois le déclarant s'est acquitté de tous ses
devoirs dans les différents services de la DGDA, il finalise ses
formalités au service de la brigade en y présentant sa
déclaration sur laquelle sont annexées les preuves de paiement.
Le service de brigade fait une constatation, apure la déclaration et
libère la marchandise qui devient alors une marchandise
déclarée, nationalisée ou marchandise en pleine
circulation.
Le 12 novembre 2016 nous avions terminé au service de
brigade et étions transférés au service de prise en
charge.
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