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La zone de libre-echange des Amériques (ZLEA), un nouveau depart économique pour les Amériques au 21ieme siècle : enjeux et perspectives de cette intégration régionale pour Haiti

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par Erold ELCIUS
Universite d'Etat d'Haiti (UEH) - Licence 2011
  

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ANNEXE

Modèle économétrique

Tableaux et Graphiques

ZLEA -- Zone de Libre-échange des Amériques : Avant -- Projet d'Accord

O

iii

O O

DEDICACE

iv

En faisant ce travail de recherches, nous avons consenti des efforts énormes en temps et en argent, et tout ce travail est l'effort de ma famille qui m'a toujours aidé depuis le premier jour de mes études universitaires.

En outre, Jésus n'avait-il pas raison de dire aux Pharisiens ? : «Donner à César ce qui est à César, donner à Dieu ce qui est à Dieu ». Ainsi, disons-nous cela c'est une façon d'apprécier à juste titre tous ceux et toutes celles qui nous ont aidé d'une façon ou d'une autre.

Et, nous voulons dédicacer tout notre travail à tous nos amis, à notre famille et spécialement à notre soeur défunte Micheline ELCIUS et à nos amis décédés Bernadin PIERRE-LOUIS et Senecque OZIT qui, dans leur vivant, sont trois personnes pour qui nous avions une grande estime.

REMERCIEMENTS

v

En tout premier lieu nous voulons remercier avec le plus grand respect le Grand Architecte de l'univers pour l'amour, la force et la sagesse qu'il nous donne à profusion. Nos remerciements vont également à notre famille notre père Saintanord ELCIUS, notre mère Enide DELPHONSE, nos soeurs Marlène, Roseline, Dieudeline, Modeline, Mona & Fedeline ELCIUS, nos frères Ulrick, Fedler & Saintalien ELCIUS, nos nièces Sherly Smaëlle DEVERS, Sherlanda EXUMÉ et Yasmine ELCIUS, nos neveux Hugens Mudji BALAN, Chris Farley ELCIUS & Louvens SAINT-JEAN. Nous voudrions remercier tous les professeurs qui ont contribué à notre formation intellectuelle, soit primaire, secondaire ou universitaire et spécialement notre professeur de recherches M. Marc Eddy ALLEN.

Des remerciements spéciaux à nos cousins Saint Victor et son fils Wontously & Rony CHARITABLE et sa famille. Nous tenons à remercier tous nos amis tels que : Elmise LERISÉ et son amie Béatrice, Dieuverno JOSEPH, Françoise M. CANTAVE, Richard Giscard PHILOGÈNE, Berlin PIERRE-LOUIS, Samuel SAINT-PREUX, Pierre-Richard CANGÉ, Jean Daddy BEAUJOUR et Bernard, Ricardy LERISÉ, Raymond LORMILUS, Nickson GILLES, Renold & sa femme Ginette, Marie-Anne DANIEL, Sandra GÉNÉUS, Jean Carlo ARMAND, Gédeon PRESENDIEU, Bouchard SIMON, Ruthnie et Rosemine PIERRE, Claude, Jean-Yves et Kerby GELIN, Elie et Vadick CANTAVE, Hérold, Milord, Simonette & Elsia JOSEPH, La Foie & Hérold ISRAEL, Wilfrid BAPTISTE, Ermonia OZIT, Marie-Lourde, Nelson, Brusly & Joubert JEUNE, Chenet & Chesnel PIERRE-SAINT, Escart, Billy, Mexone & Hollandais LUCCE, Kerlande, Wiline & Clamène RAYMOND, Gertrude DAZEMÉ, Wilguenson MELEUS, Wilguens ESTILIEN, Lainé et on en passe.

Et nous voulons, dans le cadre de ce travail, remercier tous nos collègues comme : Rév. Pasteur Actionnel FLEURISMA & sa famille, Dimilsaint MONDELUS, Moïse SANON, Hubert ZAMOR, Wilson LOUIS, Naïbe ALPHONSE, Oxold CHARLES, Olmy PIERRE, Jean ANTOINE, Sandra JEAN-CHARLES, Jacob CHARLES, Wensen SAINT-PIERRE, Enel JEAN-MARY, Dol LERESTE, Rocheney ÉLICIER, Joachim BENOIT, Larousse SÉNAT, Wilson JEAN-JACQUES, Renel SAINT-PAUL, William NOEL, Ricot JEUNE, Dieudy F. DIEUDONNÉ, Maître Emmanuel, Madcène & Kentorche NOEL. Nos remerciements s'adressent également à tous nos anciens collaborateurs tels que : Saint-Victor SEJOUR, Lucker SAINT-LOUIS, Adler CORVIL, Ormissis JOSEPH, Maurinvil FILS-AIMÉ, pour ne citer que ceux-là. Nos remerciement vont à tous nos condisciples & camarades d'université tels que Renal CHARLES, Roselène JEAN-BAPTISTE, Marc

Armstrong JOSEPH, Jude JEAN, Cedouard CHARLES,Yonel PETIT-FRÈRE, Claude BERNARD, Evens & Samuel, Michel ETIENNE, Cadet NOTES, Carlo ESTARD, Kenold ARMAND, Ernst FIRMILUS, Martial CANGE, Rony, Ansy GUERRIER, Claudine CLERVAUX et remerciements à tous nos élèves et à tous nos frères et soeurs.

Enfin, nous dédions ce travail à notre soeur défunte Micheline ELCIUS qui, dans son vivant, m'a toujours aidé et encouragé à continuer mes études.

vi

M. Erold ELCIUS

LISTE DES SIGLES & ACRONYMES

vii

AGD Administration Générales des Douanes

AID Agence Internationale de Développement

ANACAPH Association Nationale des Caisses Populaires Haïtiennes

ANADIPP Association Nationale des Distributeurs de Produits Pétroliers

BID Banque Interaméricaine de Développement

BM Banque Mondiale

BRH Banque de la République d'Haïti

BRI Banque des Règlements Internationaux

CAF Coût Assurance Fret

CEAP Communauté Économique d'Asie et du Pacifique

CEE Communauté Économique Européenne

CEPALC Commission Économique pour l'Amérique Latine et les Caraïbes

DGI Direction Générale des Impôts

DID Développement International Desjardins

DTS Droits de Tirage Spéciaux

ED'H Électricité d'Haïti

EU Etats-Unis d'Amérique

FAO Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture

FED Réserve Fédérale Américaine

FIDA Fonds International de Développement Agricole

FMI Fonds Monétaire International

FMN Firme Multinationale

GATT General Agreement on Tarriffs and Trade ou Accord Général sur les

Tarifs Douaniers et le Commerce.

HFTZ Hemispheric Free Trade Zone(Zone Hémisphérique de Libre-échange)

IDH Indicateur de Développement Humain

IFBC Institut de Formation de la Banque Centrale

INSEE Institut National de la Statistique et des Études Économiques

IPC Indice des Prix à la Consommation

IPH Indicateur de Pauvreté Humaine

MEF Ministère de l'Économie et des Finances

MERCOSUR Mercado Comûn del Sur (Marché Commun du Sud)

MG Millions de Gourdes

NOEI Nouvel Ordre Économique International

NPI Nouveau Pays Industriel

OCDE Organisation de Coopération et de Développement Économiques

OEA Organisation des États Américains

OFATMA Office d'Assurance-Accidents du Travail, Maladie et Maternité

OMC Organisation Mondiale du Commerce

ONG Organisations Non Gouvernementales

ONUDI Organisation des Nations Unies pour le Développement Industriel

OPEP Organisation des Pays Exportateurs de Pétrole

PAM Programme Alimentaire Mondial

PAS Programme d'Ajustement Structurel

PDEM Pays Développé à Économie de Marché

PED Pays En Développement

PIB Produit Intérieur Brut

PMA Pays les Moins Avancés

PME Petite et Moyenne Entreprise

PNB Produit National Brut

PNB Produit Net Bancaire

PNUD Programme des Nations Unies pour le Développement

PREPIPA Projet de Réhabilitation des Périmètres Irrigués de la Plaine de l'Arcahaie

PSERE Population Sans Emploi à la Recherche d'un emploi

PVD Pays en Voie de Développement

SFI Société Financière Internationale

TCA Taxes sur les Chiffres d'Affaires

TELECO Télécommunications d'Haïti

UE Union Européenne

UGCF Unité de Gestion et de Contrôle Fiscal

USAID l'Agence Américaine pour le Développement International

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O O

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INTRODUCTION

Page 9

Depuis des années le sujet d'intégration économique devenait l'objectif prioritaire des dirigeants de tous les continents de la planète. Ainsi, chaque continent veut se renforcer dans une intégration économique1, question certes d'augmenter leur capacité économique.

En outre, dans la volonté de concurrencer la puissance économique américaine, le continent européen, selon le traité de Rome de 1 957, a créé la Communauté Economique Européenne(CEE) ou le grand Marché Commun Européen(MCE)2 ; sur le continent africain, du côté de l'Afrique de l'Est, le traité de Kampala de 1 967 a institué de façon officielle une union douanière3 sous le nom de Communauté Economique de l'Afrique de l'Est(CEAE) et dans la zone de l'Afrique de l'Ouest en 1 975, la Communauté Economique de l'Afrique de l'Ouest a été créée ; sur le continent américain du côté de l'Amérique du Sud, le premier janvier 1 995 un grand marché commun du nom de Marché Commun du Sud ou Mercado Comùn del Sur(MERCOSUR) et dont les pays membres sont : l'Argentine, le Brésil, le Paraguay et l'Uruguay a vu le jour ; dans la partie de l'Amérique du Nord les Etats-Unis, le Canada ont créé, en 1 988, l'Association de Libre-échange Nord-Américaine(ALENA) auxquels est venu se joindre le Mexique en 1 993, en 1 973 les pays anglophones des Caraïbes ont créé le grand marché du nom de Caribean Community(CARICOM) dont Haïti l'unique pays francophone en est devenue membre.

Pourtant, malgré le CARICOM, le MERCOSUR, l'ALENA et les autres accords économiques de la région les dirigeants des pays des trois Amériques ont compris que ces intégrations différentes ne peuvent résoudre à elles seules les problèmes socio-économiques que confrontent certains pays du continent américain. C'est pourquoi, ils ont initié, en 1 994, à Miami (Etats-Unis d'Amérique) le grand «Sommet des Amériques », lequel sommet a eu pour leitmotiv la Zone de Libre-Echange4 des Amériques (ZLEA). Par ailleurs, si pour les 34 chefs d'Etat et de gouvernement qui ont été à Miami, à Santiago du Chili, au Québec du Canada, à Monterrey du Mexique et à Mar del Plata de l'Argentine, le bateau salutaire qui va

1 . L'intégration économique entre divers états peut prendre plusieurs formes. Selon le degré d'intégration, on distingue : la zone de libre-échange, l'union douanière, l'union tarifaire, le marché commun et l'union économique. Lexique économique, page 32 9.

2 . Il s'agit d'une union douanière entre la France, l'Allemagne, l'Italie, la Belgique, le Pays-Bas, le Luxembourg et les anciens pays de l'Europe de l'Est. Ibid, page 130.

3 . Il s'agit d'une union tarifaire où les législations nationales en matière de douane sont harmonisées. Ibid,, page 32 9.

4 . Ensemble de pays ayant supprimé les obstacles douaniers applicables aux marchandises produites sur leur territoire. Ibid, page 346.

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conduire à tout prix les pays des trois Amériques, sauf Cuba (du président révolutionnaire Fidel CASTRO) qui a été exclu de l'Organisation des Etats Américains (OEA) depuis en 1 962, dans le paradis de la prospérité économique et sociale est bien la ZLEA.

Cependant, en dépit de la détermination affichée de l'administration américaine pour atteindre la date échéante janvier 2006, dans les perspectives du démarrage réel de cette zone, cette nouvelle dynamique de marché pour les trois Amériques s'est heurtée à de fortes manifestations des altermondialistes au forum social mondial de Porto Alegre ou Anti-Davos s'y opposant.

En outre, c'est comme à l'époque des économistes classiques où la dynamique de marché de libre-échange avait connu une opposition pareille comme celle d'aujourd'hui, notamment avec les économistes marxistes et ceux non marxistes comme : Friedrich LIST, François PERROUX, John Maynard KEYNES, Raùl PREBISCH, Hans SINGER, Myrdal pour ne citer que ces économistes-là qui étaient tous des véritables défenseurs du protectionnisme économique.

Les économistes marxistes ont fait valoir que le libre-échange induisait des relations de dominant dominé, le révolutionnaire, théoricien et président russe (1870 -- 1 924) Vladimir Llitch OULIANOV, dit LENINE qui était un ennemi invétéré du système capitaliste avait dit : « L'idée que la conquête des marchés extérieurs se fait dans le cadre du développement de l'impérialisme. Celui-ci se caractérise par la concentration des entreprises, la fusion du capital financier et industriel, l'exportation des capitaux, la domination et l'exploitation du monde par les pays les plus puissants »5.

Au début des années soixante, d'autres économistes marxistes ont soutenu l'idée que l'échange international se faisait dans le cadre de relation inégale entre les pays du centre (pays riches) qui dominent et exploitent les pays de la périphérie (pays du tiers-monde) Entre autres des économistes non marxistes tels que l'Allemand F. LIST au XIXe siècle et le Français F. PERROUX (1 903 -- 1 987) ont développé des analyses qui prennent en compte les effets de pouvoir. F. LIST estimait en 1840 qu'une nation devait avoir des préférences de structures productives. Quant à F. PERROUX il y a effet de domination quand un pays peut exercer une action asymétrique sur un autre. Les relations entre les pays très industrialisés et les pays du tiers-monde sont souvent marqués par l'existence d'effets de domination du Nord sur le Sud. J. M. KEYNES, de son côté, pense que le protectionnisme économique est un bon mécanisme économique pouvant permettre aux pays de lutter contre le chômage et, plus près

5 . Dictionnaire de l'essentiel en économie, page 1 92.

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de nous, le président vénézuélien Hugo CHAVEZ a initié avec certains gouvernements de gauche de l'Amérique latine un mouvement étant connu sous l'appellation «Alternative Bolivarienne pour les Amériques(ALBA) » qui s'oppose à la vision libre-échangiste de l'administration américaine. C'est dans cette situation bien particulière que nous allons étudier la Zone de Libre-Échange des Amériques(ZLEA), un nouveau départ économique

pour les Amériques au 21ème siècle : enjeux et perspectives de cette intégration régionale

pour Haïti. Le travail va diviser en deux parties et composer de quatre chapitres à raison de deux chapitres par partie. Et, dans la première partie, on a l'étude de l'économie haïtienne et la ZLEA et ses chapitres sont :

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"Aux âmes bien nées, la valeur n'attend point le nombre des années"   Corneille