les différents modes de paiement

La finalité d'une opération commerciale est de générer un bénéfice pour l'entreprise, il est donc nécessaire de mettre en oeuvre les moyens les mieux adaptés et les plus sûr qui permettent le recouvrement des créances.

Les instruments de paiement ce sont les outils d'encaissement simple dont disposent les entreprise pour ce faire payer .Ce sont des modes de règlement

Traditionnels et peut coûteux qui laissent souvent l'initiative à l'acheteur et qui représente des risques, excepté dans le ou le paiement aura été faire préalablement à l'expédition, hypothèse qui ne concerne que des transactions faibles envergure.

Section 01 : notion des moyens de paiement

Phase 01 : notion des espèces numéraire (les pièces et les billets de banque) :

Pour satisfaire ces besoins, un agent économique doit pouvoir se procurer les biens ou services qui ne produisent pas lui-même, donc les espèces numéraires l'instrument pour faciliter les échanges entre les différents agents économiques.

01 : les espèces numéraires :

Définition:

Les espèces numéraires sont des instruments de paiement spécialisé accepté de façon générale par les membres d'une communauté en règlement d'un achat, d'une prestation ou d'une dette

Les pièces de monnaie :

Définition :

Les pièces de monnaie se sont des moyens de paiement classiques et simple, généralement se sont les pièces métalliques ou la monnaie fiduciaire de faible valeur de la faire l'appoint, les pièces sont fabriquées par la trésorerie publique généralement.

Les billets de banque :

Définition :

Un billet de banque ou monnaie fiduciaire, c'est un papier spécial imprimé recto verso par un organisme public, sur lequel la valeur nominale indiqué et garantie par l'État ,notamment la banque centrale qui émit la monnaie fiduciaire après de contrôler la masse monétaire dans l'activité économique

Les fonctions des espèces numéraires :

01 : les espèces numéraire se sont des instruments d'échange, ils permettent d'acquérir des biens et services finaux.

02 : les espèces numéraires se sont des étalons de mesure permettent d'évaluer la valeur de toute bien ou service échangeable sur un marché, les espèces

numéraires permettent donc de comparer la valeur des différents biens économiques, chaque bien et service est donc évalué par un prix d'échange qui représente la qualité de monnaie qu'un individus en contrepartie de l'acquisition^1(*) de ce bien.

03 : les espèces numéraires se sont des réserves de valeur qui peut être utilisé n'importe quand dans le temps, elle permettent à son détenteur de conserver un pouvoir d'achat qui pourra mobiliser au moment de son choix .

02 : notion sur le chèque :

Définition :

C'est un document par lequel le tireur donne l'ordre au tiré de payer une certaine somme bénéficiaire, bien que ce soit très rare dans les pays développés

Selon l'article n°474du code du commerce Algérien « le chèque ne peut être tiré que sur une banque, une entreprise ou un établissement financière, le services des chèques postaux, le service des dépôts et consignation, le trésor public ou recette des finances, les établissements de crédit municipal ainsi que les caisses de crédit agricole »

Les intervenants de l'emploi du chèque :

L'emploi du chèque implique l'existence d'un compte et l'intervention de trois personnes

01 : le tireur :

Émet et signe le titre pour éteindre sa dette à l'égard du bénéficiaire ou du porteur

02 : le tiré :

C'est la personne qui détient les fonds et qui est dans l'obligation de payer le montant du chèque, il peut être une banque ou un organisme assimilé

03 : le bénéficiaire (le porteur) :

C'est le créancier d'une obligation dont le chèque est destiné à éteindre

*-les conditions de formules de chèque :

Selon l'article n°472^2(*) du code de commerce Algérien « le chèque comprend un certain nombre de montions pour le faire valoir comme te, ces montions sont :

v La dénomination de chèque insérée dans le texte même du titre

v L'ordre de paiement

v Le nom du tiré (banque ou autre organisme)

v L'indication du lieu ou le paiement doit être effectué

v La signature du tireur

-les montions facultatives :

Il est possible de faire figurer sur le chèque certaines mentions particulières qui sont peu essentielles à la validité du chèque, ces dernières sont :

La désignation du bénéficiaire :

Le chèque peut être destinée à

v Une personne dénommée, avec ou son clause (ordre)

v Une personne dénommée, avec la clause (non à ordre) ou autre clause équivalente

v Au porteur

La clause de domiciliation :

C'est le fait d'indiquer sur le chèque, le nom de la banque du tiré ou il devra être présenté pour paiement.

v Le chèque certifié :

Définition :

La certification du chèque est une opération qui consiste pour une banque à attester de l'existence du montant de provision d'un chèque émit par le titulaire d'un compte et à bloquer cette provision au profit du porteur jusqu'à prescription du chèque.

Un chèque certifié doit contenir la mention « certifié pour la somme de ... »

Ainsi que la date et le nom de l'Ainsi que la date et le nom de l'établissement de certification.

La certification peut être faite suite à la demande du tireur ou de bénéficiaire, elle ne peut être qu'en cas d'insuffisante de provision

La comptabilisation d'un chèque certifié, la création du chèque certifié, donne lieu à l'opération suivante : la banque débite la compte ordinaire du client et crédite le compte de la banque.

v le chèque barré :

Définition :

Pour limiter les risques de perte ou de vole, le chèque peut faire l'objet d'une formalité qui est lui spéciale, ce dernier peut être effectuer par le tireur ou un porteur et ce en traçant deux barres parallèles au recto du chèque, ce barrement peut être générale ou spécial.

Le barrement est dit générale lorsqu aucune mention est porté entre les deux barres Selon l'article 513^3(*), du code du commerce Algérien « un chèque à barrement générale ne peut être payé par le tiré qu'à une banque, à un chef de bureaux de chèque postaux ou un client de tiré ».

Quand au barrement spécial, il peut comporter être les deux barres

Le nom d'une banque ,et ne peut être payé par tiré qu'à une banque désignée le barrement spécial est utilisé pour limité les risques ,car son porteur ne peut procéder à son encaissement ,qu'en possédant un compte auprès de l'établissement désigné .

v le chèque vissé :

Définition :

Un chèque visé c'est un chèque ordinaire dans lequel la banque se porte garante, lors sa création, de l'existence de la provision du chèque sur lequel le tiré a

apposé se visa, ce visa indique que la provision existe à la date de l'établissement de ce visa.

La différance entre le chèque visé et le chèque certifié :

La seule différance entre les deux chèques, c'est dans le cas d'un chèque certifié, la provision correspondante est bloquée et affecté au paiement de ce chèque jusqu'au terme du délai de présentation, mais contrairement à la certification le tiré dans le cas d'un chèque visé, il ne va pas bloquer le montant de la provision au profit du porteur

v le chèque de banque :

Définition :

C'est un chèque qui émit par une banque soit sur l'une de ces agences, soit sur une autre banque, le porteur du chèque pour être assuré de son paiement pendant toute la durée de validité du chèque.

Phase 02 : la lettre de change et la lettre de crédit :

01 : la lettre de change :

Définition :

Une lettre de change appelé aussi traite, est un instrument utilisé habituellement pour effectuer des paiements commerciaux.

La lettre de change est un instrument de crédit et de paiement en même temps , matérialisé par un écrit sur un papier dans sa forme classique ou par un enregistrement magnétique dans sa formes LCR particulièrement , par le quel un tireur donne l'ordre à un tiré de payer une certaine somme à une certaine date soit à lui-même ,soit à un tier bénéficiaire ,la lettre de change est un effet de commerce qui doit pour sa validité ,contenir certaines montions dont la dénomination ,mention facultatives , l'acceptation et la reconnaissement qui par le tiré de sa qualité de bébiteur

La circulation de la lettre de change :

La lettre de change circuler par voie d'encaissement qui, selon les cas des transfère la provision ( endossement translatif ),ou et donnée pour encaissement (endossement de procuration ) ou à titre de gage (endossement pignoratif) ,elle doit être présentée au paiement dans la période ouvrable qui suivent l'échéance à défaut ,le porteur négligent perd ses recours cambiaires , tous ceux qui ont tiré ,accepté ,endossé,ou avalisé une lettre de change sont garants solidaires du paiement envers le porteur.

Les utilités de la lettre de change :

On évolué depuis l'origine de la lettre de change jusqu'à nos jours, trois utilités principales se sont succédées.

Un instrument de preuve relatif à un contrat de change :

Les historiens du droit ne sont pas unanimes sur l'utilisation originaire de la lettre de change, pour certains il s'agissait d'un moyen de procurer de la monnaie sur une autre place commerciale par un contrat spécial dénommé un contrat de change, pour d'autre virement entre banquier ou avis d'encaissement sur un compte bancaire, la première opinion semble prévaloir qui se que l'appellation lettre de change est apparue en raison du rôle de ce titre en tant qu'un instrument de preuve de l'existence d'un contrat de change, le marchand demandait au banquier de lui procurer le change sur une autre foire commerciale, pour se faire le banquier remet à se marchand une lettre destinée à son correspondant, lettre qui prouve l'existence du contrat de change.

Un instrument de paiement :

La lettre de change est devenu un instrument puisqu'un commerçant possédant des traites sur une place commerciale peut y faire des paiements sur la seule remise de la lettre de change, aujourd'hui elle est concurrencée par d'autre instruments plus simple ce sont les virements bancaires et les chèques et les cartes de paiement.

Un instrument de paiement :

Il arrive que la lettre de change soit payable immédiatement c'est-à-dire à une échéance choisie par le porteur du titre dans l'année de la création du titre .En pratique ce n'est pas courant, en générale la lettre de change est payable à une date plus lointaine ,exemple :l'acheteur de marchandises remet au vendeur une traite à une certaine date ,dans ce délai l'acheteur aura le temps de revendre les marchandises avant que la traite lui soit présente au paiement pour l'acheteur débiteur du prix ,c'est l'instrument de crédit à court terme ,en même temps le vendeur n'est pas obligé d'attendre le jour du paiement car la traite qu'il détient peuvent lui remettre de ce procurer immédiatement de l'argent pour cela il remet la traite à son banquier en contrepartie de quoi le banquier lui remet le montant stipulé sur la traite diminué d'une commission intégrant le montant des intérêts pendant la période de crédit (opération d'escompte de la traite ) l'escompte se définit comme l'opération par lequel le porteur remet la lettre de change à une banque qui lui en verse le montant après d éducation des agios représentant les intérêts des sommes avancées jusqu'à l'échéance de la traite généralement la lettre de change est émit puis transférée dans un objectif précis ,celui de faire en

sorte que le paiement qui devras être réalisé à l'échéance par le tiré au profit de l'ultime porteur du titre d'éteindre un rapport juridique préexistant ( le rapport fondamental) exemple : un commerçant est bébiteur d'une somme à l'égard de son banquier (contrat de crédit ) .Or par ailleurs le commerçant a vendu des marchandises a un acquéreur (débiteur du prix de vente ) comment pourrait faire le commerçant pour payer sa dette au banquier le tireur de la lettre de change sera le commerçant ,la banque sera le porteur et le débiteur du prix sera le tiré la créance du commerçant sur le débiteur du prix est alors la provision ,et la créance de la banque est alors la valeur fournie ,par l'effet de la lettre de change la dette du commerçant d'éteint lorsque le débiteur du prix en paie le montant à l'établissement de crédit .

La lettre de crédit :

Définition^4(*) :

La lettre de crédit, appelée aussi accréditif, est une promesse conditionnelle de payer, émise par une banque à la demande d'un importateur, la banque lui promet de payer un exportateur sur présentation des documents spécifiés sur la lettre de crédit, cela réduit le risque de non-exécution car la banque s'engage à payer contre remise de documents et non contre livraison effective des marchandises

La relation entre les trois parties est représentée dans le schéma suivant :

Les parties intervenantes dans une lettre de crédit

Banque émettrice

Bénéficiaire Donneur d'ordre

(Exportateur) (Importateur)

Source : David Eiteman la gestion et la finance internationale Édition Pearson Éducation France page 697.

^2(*)

L'importateur et l'exportateur concluent un contrat de vente, l'importateur demande l'émission d'une lettre de crédit à sa banque, si cette dernière est satisfaite par la qualité du crédit du donneur d'ordre, elle émettra Une lettre de crédit garantissant le paiement de la marchandise qu'elle soit expédiée en conformité avec les instructions et les stipulations qui y figurent, la banque peut exiger de l'importateur un dépôt de garantie ou une autre sûreté et elle

demandera à connaître le type de la transaction, son montant et la nature des documents.

Par définition, une lettre de crédit est la promesse, donnée par la banque émettrice, de payer en change des documents spécifiés qui accompagnent une traite tirée en contrepartie du crédit, la lettre de crédit n'est pas une garantie de transaction commerciale, elle est représentative d'un contrat d'ouverture de crédit, distinct du contrat de vente ou de toute autre contrat, pour qu'il est un

Véritable contrat d'ouverture de crédit les cinq éléments suivants doivent être réunis :

v 01 : la lettre de crédit doit motionner une date d'échéance ou duré de validité

v 02 : la banque émettrice doit être rétribué par une commission ou toute autre rémunération analogue, pou l'émission de la lettre de crédit.

v 03 : le montant de l'engagement de la banque doit être plafonné.

v 04 : la banque ne être obligé de payer sur présentation des documents spécifiés et elle ne doit pas être appelée à trancher un litige en fait ou en droit.

v 05 : le client de la banque doit avoir l'obligation inconditionnelle de rembourser la banque dans les même conditions lorsque la banque à payer.

La plupart des lettres de crédit commerciales sont documentaires, ce qui signifie que des documents doivent accompagner les lettres de crédit tirées en application des termes de la lettre de crédit, il comprend habituellement une lettre de transport ou un connaissement, une facture commerciale et certain des pièces suivants : facture consulaire, attestation d'assurance, certificat d'origine etc.... .

Les lettre de crédit son classées comme suite :

v Révocable ou irrévocable :

Une lettre de crédit irrévocable oblige la banque émettrice à payer les lettres de changes tirées en conformité avec l'ouverture de crédit, elle ne peut être ni révoquée ni modifiée sans l'accord de toutes les parties y compris le bénéficiaire, une lettre de crédit révocable peut être révoquée ou amendée à tout moment avant le paiement, elle sert de moyen de paiement mais non de garantie de paiement.

v Confirmée ou non confirmée :

Une lettre de crédit émit par une banque peut être confirmée par une autre, dans ce cas cette dernière s'engage à payer les lettres de change tirées en conformité avec l'ouverture de crédit, une traite non confirmée n'oblige que la banque émettrice, un exportateur souhaitera probablement que la lettre de crédit d'une banque étrangère soit confirmée par une banque de son propre pays, il est inquiet des conditions politiques et économiques locales.

Phase 03 : les différents types de virement :

Définition du virement :

Un virement est une opération par lequel des fonds transférés électroniquement d'un compte d'un autre compte, donc le virement c'est une procédure par lequel l'acheteur donne l'ordre à son banquier de créditer le compte du vendeur ces comptes ne sont pas nécessairement des comptes à vue et sont pas nécessairement tenus dans la même agence ou la même banque, généralement le virement peut être effectué par courrier, télex ou par Swift.

v Le virement intra-siège :

Le virement intra-siège (interne à l'agence) se traduit par le transfert d'une somme déterminée du compte du donneur d'ordre a celui du bénéficiaire domicilier auprès de même agence l'opération se réalise par simple jeu

d'écriture en débitant le compte du client donneur de la somme indiquée, en créditant le compte du client bénéficiaire

v Le virement inter-siège :

Dans le virement inter-siège (entre deux agences d'une même banque) le client donneur et le bénéficiaire sont domiciliés dans des agences différents mais relevant dans la même banque.

L'agence du donneur d'ordre établit un liaison-siege reprenant les indications nécessaire (nom du donneur d'ordre et du bénéficiaire, la somme et le numéro du compte du client) les écritures sont enregistrées en débitant le compte du client donneur d'ordre par le crédit du compte liaison-siege par le crédit du compte de son client bénéficiaire

v Le virement inter-banque

Le virement inter-banque ou virement indirect est opéré par la banque dans le cas ou le donneur d'ordre et le bénéficiaire sont domiciliés auprès de deux banques différentes.

Le transfert de sommes se fera par l'intermédiaire de la chambre de compensation au niveau de l'institut d'émission :

- le siège du donneur d'ordre après vérification de l'ordre débite le compte du client et crédite le compte compensation.

- le siège du bénéficiaire, une fois qu'il reçoit le virement avec le bordereau du service de la compensation, passe les écritures en débitant le compte compensation et en créditant le compte du client bénéficiaire.

01 : le virement bancaire international :

Définition :

Le virement bancaire international est le transfert d'un compte à un autre compte, opéré par une banque sur ordre du débiteur, au profit du créancier, l'ordre peut être libellé en monnaie nationale où en devise étranger

Le mécanisme d'une opération d'un virement bancaire international :

Alors de quoi s'agit il exactement ?comment effectuer un virement bancaire international ?

En premier lieu, il faut qu'un ordre de virement bancaire international soit émis par la personne qui souhaite transférer la somme d'argent, des que l'ordre de virement est reçu par la banque, le banquier traite la demande de virement et exécute l'ordre de virement (ou mondât) ; pour cela il faut dans un premier temps débiter le compte de l'émetteur du mandat souhaité, puis dans un second temps, créditer le compte de destinateur du même mandat

L'ordre de virement bancaire peut se faire de différents façons : dans le cadre d'un paiement par virement bancaire sur internent par exemple, le client remplit un formulaire de virement bancaire en ligne qui directement envoyer à son établissement bancaire, l'ordre de virement peut également être donné par téléphone, ou en personne dans une agence bancaire

Pour que le virement soit accepté par la banque de l'émettrice, il faut bien entendu que le compte du débiteur dispose du solde nécessaire pour réaliser le transfert, sinon le virement bancaire sera refusé, en cas d'erreur pendant le processus de virement bancaire, montant insuffisant, retard de virement.

Seul le banquier pourra être tenu pour responsable, des que le destinateur accepte l'avis de virement bancaire international sur son compte l'opération de virement est définitivement réalisée .

Importateur

Pays A

Le système bancaire

Transfert des fonds

Exportateur

Pays B

- Les parties intervenantes dans le virement bancaire international

Source : Établir Par étudient

02 : le virement Swift :

La society for Worldwide interbank Financial Telecominication, connue sous l'abréviation de Swift, est une société coopérative de droit belge, basé à la auple près de Bruxelles, détenue et contrôler par ces adhérents parmi lesquels se trouvent les plus grosses banques mondiales, fondée en1973, elle a ouvert un réseau opérationnel de même nom en 1977.

Description :

Fondée en 1973 afin de remédier aux papiers, la société SWIFT gérait 239 banques réparties dans 15 pays sous formes de coopérative bancaires, elle fournit maintenant des services de messagerie standardisées de télécompensation interbancaire et des interfaces à plus de 7800 institutions dans plus de 205pays, pour un montant de transactions journalière total se chiffrant en trillions de dollars US.

En 2006, son réseau d'adhérents compte plus de 2200 personnes morales, ses principaux clients sont des banques, des sociétés courtages, des organisations de compensation et des bourses d'échanges partout dans le monde, Swift transmet plus de 11millions de transactions chaque jour.

- le réseau Swift :

Le réseau Swift est un réseau interbancaire qui offre une palette de services extrêmement diversifiés : transferts de compte à compte, opération sur devises ou sur titres, recouvrement, etc.

Il a été créé en 1977 pour remplacer le télex, jugé trop lent et pas asser fiable, créé à l'origine avec un protocole BSC, il migre en 1991 vers le réseau de puis 2004, il utilise un réseau sur IP, Swift net.

La transmission des informations est chiffrée et les procédures d'authentification sont très strictes, la sécurité assurée par des moyens cryptologiques.

L'intérêts du réseau Swift est d'assurer la non répudiation des échanges : aucun tiers ne peut nier avoir effectuer une transaction, Swift réalise l'équivalant d'un acte national sur l'ensemble des transactions effectives et, ce que quelque en soit

le montant, ceci naturellement afin d'en protéger les participants, si une banque a payer une autre banque, la banque payeuse exige la garantie du reçu de ce paiement.

Swift garante et l'archivage de tous les reçus, qui sont naturellement décryptés au sein des serveurs d'archivage de Swift.

-les règles de fonctionnement :

Les ordres Swift font l'objet d'une normalisation poussée afin d'automatiser au maximum leur traitement, et ainsi les exécutés dans les meilleurs délais, les donnés classiques d'un virement bancaire coordonnées bancaires de l'émetteur et de récepteur, un billet de motif et des zones de service (commission, type de message,..) sont rigoureusement codifiées.

Déroulement d'un paiement Swift :

Swift a établi des normes strictes concernant le formatage des messages et leur vérification

Il existe plusieurs formes types, MT100 pour les paiement simples MT101 pour les (request transfert) MT202 pour les paiement des couverture, MT400 pour les règlement de rééquilibrage de trésorerie entre banque, jusqu'aux MT700 concernant les couvertures de crédit documentaires, il existe pour le paiements normaux et les paiement urgents

L'envoi d'un message Swift normal :

La banque renseigne dans son informatique les cadres Swift au travers de champs bien délimités : montant ,devise,bénéficiaire ,banque de couverture ,banque de règlement ,après validation du message par banque ,le système Swift va contrôler la confirmité du formatage puis délivrer un acquit Swift ,ISN (identification sequential number ) ceci signifie que l'ordre est bien conforme et a été expédié à la banque destinataire ,cet ISN permet notamment à l'acheteur en cas de non réception du paiement par bénéficiaire ,de faire la preuve du paiement .

L'envoi d'un message Swift urgent :

La procédure est identique à celle décrite ci-dessus, à la différance près que le message sera prioritaire sur le réseau, de plus en plus de l'ISN le réseau Swift reverra un accusé de réception dans les 15 minutes, avec notamment un numéro d'enregistrement de l'écriture au niveau de la première banque destinataire, il s'agit de l'OSN (our sequential number)

-le prélèvement bancaire :

Définition :

Le prélèvement bancaire c'est une opération qui permet à la banque, conformément à vos instruments, de payer vos créanciers en débitant votre compte, très utile pour régler votre facture sans délai.

Aussi le prélèvement bancaire, établi habituellement sous forme de prélèvement automatique, est transfert de fond répétitif (souvent exercé de façon périodique mensuelle par exemple) par l'intermédiaire du system bancaire utilisé surtout au niveau domestique.

Le payeur a fourni pour cela au bénéficiaire une autorisation permanente de prélèvement accompagnée de ses coordonnées bancaires.

Le bénéficiaire transmet à sa banque cette autorisation qui la transmet à son tour à la banque du payeur pour qu'elle l'enregistre. ^5(*)

Cette opération peut être considérée comme l'inverse d'un virement automatique, avec par ailleurs la différance que pour ce dernier la somme virée périodiquement est fixée à chaque opération par le bénéficiaire

En pratique :

Un prélèvement suppose pour la banque émettrice d'utiliser des codes identifiant le compte bénéficiaire (IBAN) et la banque destinataire (BIC) normalisée au niveau international.

* ^1_ V.Meyer, Crolin Edition Marie olide Morin France 1995 pages 90,91

* ^2- article n°472 du code du commerce Algérien

* ³ - article n°513 du code du commerce Algérien

* ^{4 -} David Eiteman, la gestion et la finance internationale, Édition Pearson Éducation

France 2001 page 698.

* ⁵ www.becompta.be/mod fichier PDF consulter le 07/01/2009