CONCLUSION
Il est d'autant plus difficile de terminer un
travail scientifique en plaçant des mots justes que de le commencer. Si
au début de notre travail nous avons commencé par faire un
aperçu général de l'état de la question que nous
avions à étudier, à la fin de celui-ci nous sommes
appelés à placer juste quelques mots sur tout le travail et bien
sûr vérifier si nous avons atteint les objectifs principaux que
nous nous sommes assignés pour cette recherche qui, à titre de
rappel, portait sur l'incrimination de la tentative en droit positif
congolais en portant un regard vigilant sur la problématique du
commencement d'exécution.
En effet, l'article 4 du code pénal
congolais considère qu'une tentative, pour être punie, doit
notamment avoir connue un commencement d'exécution. Cependant, le
législateur ne précise pas quand est-ce qu'on peut dire qu'une
infraction a connu un commencement d'exécution. Ce qui laisse aussi bien
à la jurisprudence qu'à la doctrine de se positionner
derrière telle ou telle tendance. Et comme notre travail a
été axé principalement à ces tendances doctrinales,
il convient de relever ici qu'il s'agit de la tendance objective du
commencement d'exécution et de la tendance subjective. Toutefois, les
deux tendances affirment que la jurisprudence les rencontre.
Ainsi donc, pour étudier cette tendance
objective dans notre premier chapitre, nous avons subdiviser ce sous
thème en deux sections pour comprendre sa quintessence:
l'élément constitutif de l'infraction d'une part et la
volonté irrévocable de l'agent de l'autre. Pour ce qui concerne
l'élément constitutif de l'infraction, objet de notre
première section, nous l'avons présenté en deux
paragraphes aux termes desquels nous sommes arrivés à la
conclusion selon laquelle la tendance objective veut que ne soit
considéré comme élément de commencement
d'exécution que celui qui est un des éléments
légaux de cette infraction et que l'infracteur soit dans une situation
où non seulement son acte est spécifique à cette
infraction mais aussi qu'il ne se désiste pas volontairement. Mais aussi
pour ce qui concerne la volonté criminelle, elle devra être
irrévocable et susceptible d'informer sur l'infraction qui devrait
être commise si l'agent n'aurait pas été interrompu dans
son processus criminel.
Quand à ce qui concerne la tendance
subjective, objet de notre deuxième chapitre, nous l'avons
présenté en deux sections dans lesquelles nous avons
analysé tour à tour la distance morale et la distance
matérielle. Cette tendance se rapproche davantage de
l'élément intentionnel ou psychologique de l'infraction mais s'en
éloigne du fait qu'elle part des actes matériels posés
pour établir le commencement d'exécution. Pour ainsi dire, le
commencement d'exécution est un ensemble d'éléments moral
et matériel, lesquels éléments doivent êtres
séparés du résultat poursuivi par une distance faible. En
outre, il s'agit de définir la distance morale pour la
différencier de l'élément intentionnel de l'infraction
mais aussi de présenter la distance matérielle par rapport au
lien de causalité de telle sorte que l'on soit à même de
distinguer un acte préparatoire d'un acte de commencement
d'exécution.
Ainsi donc, l'on pourra dire que les deux tendances
doctrinales sur le commencement d'exécution sont toutes exactes et
plutôt complémentaires qu'exclusives dans la mesure où
elles permettent de déterminer à partir de quand on peut dire
qu'une infraction a connu un commencement d'exécution.
Cependant, sans pour autant prendre position en
faveur de telle ou telle autre tendance, nous pensons que c'est juste, pour le
juge, de prendre en considération ces deux tendances dans son
appréciation. Il pourra donc considérer comme acte de
commencement d'exécution celui posé par une personne vivante et
pénalement responsable, avec une intention criminelle irrévocable
et surtout, cet acte doit être séparé du résultat
poursuivi par une distance morale et matérielle très courte.
Eu égard à ce qui
précède, nous ne prétendons pas avoir épuisé
toute la matière car nous sommes conscient de nos limites. Ainsi donc,
certes que notre travail porte des points forts mais aussi des insuffisances,
et pour cela, nous en appelons à d'autres chercheurs de poursuivre des
recherches dans ce domaine enfin d'au-delà du fait que le travail humain
est toujours imperfectible, la science finit par évoluer dans ce
contexte.
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