BIBLIOGRAPHIE
I- OUVRAGES GENERAUX
1- Centre tricontinental, « les ONG instruments de
néo-libéralisme ou alternatives populaires »,
édition l'harmattan, 1998, 194 pages.
2- CHOQUET (Marie-Christine) et RICHARD (Benoît),
« Leur silence est un cri », collection les enfants du
fleuve, édition FAYARD, 1990, 202 pages.
3- DEGNI-SEGUI (René), « Les droits de
l'homme en Afrique noire francophone : Théories et
réalités », deuxième édition, CEDA,
Abidjan, avril 2001, 291 pages.
4- DELER (J-P), FAURE (Y. A), PIVETEAU (A.) et ROC (P. J.),
« ONG ET DEVELOPPEMENT », édition KARTHALA, 1998,
684 pages.
5- Haut Conseil de la Coopération International,
« Les non dits de la bonne gouvernance : pour un débat
politique sur la pauvreté et la gouvernance », édition
Karthala, 2001, 266 pages.
6- PNUD-UNB-Université LAVAL, sous la coordination de
(Gilbert) AHO, (Sylvain) LARIVIERE, (Frédéric) MARTIN «
Manuel d'analyse de la pauvreté, application au
Bénin », 1997, 370 pages.
7- RENAUT (Alain), « La Libération des
Enfants : contribution philosophique à une histoire de
l'enfance », édition Bayar, Calmann-Lévy, 2002, 396
pages.
8- RAYMOND (Guy), « Droit de l'enfance et de
l'adolescence », édition Litec, 1995, 383 pages.
9- UNICEF, « Le progrès des nations, les
nations du monde classées selon les progrès accomplis pour la
santé, la nutrition et l'éducation de leurs enfants, ainsi que
dans les domaines de l'eau, de l'assainissement et de la promotion des
femmes », 1997, 68 pages.
10- UNICEF, « la situation des enfants dans le monde
2005 : l'enfance en péril » 152 pages.
11- UNICEF, « Investir en faveur des enfants du
monde islamique », 2005, 44 pages.
12- MALDONADO (Carlos) : « Petits producteurs
urbains d'Afrique francophone », BIT, Genève, 1988, 151
pages.
II-OUVRAGES SPECIALISES
1- ATTIN (Sourou), « Enquête sur le secteur
informel au Bénin » page 108 à 141, in le secteur
informel en Afrique face aux contraintes, BIT, Génève 1996, 367
pages.
2- DEKEUWER-DEFOSSER (Françoise), « Les
droits de l'enfant », Collection que sais-je, 2001, Paris,
5ème édition, 127 pages.
3- BACHELARD (P) et ODUNLAMI (A) : « Apprentissage
et développement en Afrique noire : le levier de
l'alternance », Paris, édition l'harmattan, 1997, 201
pages.
4- BARRE (Raymond), dans la préface de « la
protection juridique et social de l'enfant » (IDEF), édition
Bruyant, 1993, 773 pages, sous la direction de Eugène SCHAEFFER.
5- GRAND (Barthélemy), « ARTISANAT ET
DEVELOPPEMENT », 1986, édition GRET, 257 pages.
6- BLANPAIN (Roger) et COLUCCI (Michèle),
« Code de droit international du travail et de la
sécurité sociale », édition BRUYLANT, 2002, 595
pages.
7- Conseil de l'Europe « Cahier de la charte sociale
n°3 », édition conseil de l'Europe, 1996, 281 pages.
8- CHAZAL (Jean), « les droits de
l'enfant », Collection Que sais-je, 5ème
édition PUF, Juin 1982, 125 pages.
9- ESCHILLE (Jean Florian) et MARRAUD (Catherine),
« DROIT DE L'ENFANT ET DE LA FAMILLE », hommage à
Marie-joseph GEBLER, édition presse universitaire de NANCY, 1998, 152
pages.
10- FIERENS (Jacques), "Droit et pauvreté : droit de
l'homme, sécurité sociale, aide sociale" édition BRUYLANT
(Belgique), 1992, 451 pages.
11- Fonds des Nations Unies pour l'Enfance, « la
situation des enfants dans le monde 2005 », l'enfance en
péril, décembre 2004, 152 Pages.
12- HOUNGAN AYEMONNA (Claire), DELANNE (Philippe), AYEMONNA
(Paul) : « La famille et les défis du développement au
Bénin », MFPSS-UNFPA-Fondation Regard d'Amour, Mai 2003,
édition COPEF Bénin, 335 pages.
13- LE LIEVRE (Claude), « Pour une culture des
droits de l'enfant », édition Luc PIRE, 1999, 310 pages.
14- LHERBIER MALBRANQUE (Brigitte), « La protection
de l'enfant maltraité », édition l'harmattan, 2000, 331
pages.
15- MALDONADO (Carlos) et AUTRES, « le secteur
informel en Afrique face aux contraintes légales et
institutionnelle », BIT, Genève, 1996, 367 pages.
16- MECCAGPDPE-PNUD « études nationales de
perspectives à long terme, nltps-2025 : économie béninoise
et mondialisation, enjeux et opportunités », octobre 1999, 94
pages.
17- Ministère du Plan, de la Restructuration Economique
et de la Promotion de L'Emploi, Unicef : « Enfants et femmes, avenir
du Bénin », juin 1998, 205 pages.
18- Sous la Direction de SCHLEMMER (Bernard),
« L'enfant exploité : oppression, mise au travail,
prolétarisation », édition KARTHALA et ORSTROM, Paris,
1996, 522 pages.
19- TERRE (F) et WEILL (A) : « Droit civil : les
personnes, la famille et les incapacités »,
5ème édition, Paris, précis DAlloz, 1983, 981
pages.
20- TERRE (F) et FENOUILLET (Dominique), « les
personnes, la famille, les incapacités »,
6ème édition DALLOZ 1996, 1170 pages.
21- YAO-N'DRE (P), ASCHRAEPLE
(H), « organisations internationales », volume 3,
nouvelles éditions ivoiriennes, Abidjan 1999, 254 pages.
III - MEMOIRES
1- ADANHODE (Awas F.) et SAKE (Ahmed),
« Inspection du travail au Bénin, levier du progrès
social », mémoire de fin de formation, Cycle 1 ENAM, UAC,
2002-2003.
2- ADEBIAYE (Alice) et DEDEHOUANOU (Chantal),
« Problématique de l'exploitation économique des
enfants en Afrique de l'ouest et du centre », mémoire de
maîtrise es- sciences juridiques, option III, 2002-2003.
3- DENAKPO (A. Mireille), « La pratique de
l'apprentissage dans la ville de Cotonou : cas de la mécanique et
de la maçonnerie », Mémoire de fin de formation, cycle
1, ENA UNB, 1997-1998.
4- DJOSSOU AZO (George G) et ZACARI TAIROU (Mouzamilh),
« La répression du travail des enfants en droit positif au
Bénin », mémoire de maîtrise es sciences
juridiques, option I, 2003-2004.
5- GBESSEMEHLAN (Germain) et GLELE (G. Goundotondé),
« Les enfants de moins de 14 ans face à l'apprentissage dans
la ville de Cotonou », mémoire de maîtrise es sciences
juridiques, FADESP, UAC, 2003.
6- HAZOUME (Serge Félix), « Facteur de risque
et état de santé des enfants en apprentissage d'un métier
à Cotonou » (Bénin), Thèse de Doctorat en
médecine, 1997 FSS -Université Nationale du Bénin.
7- MADJINGAR (Beassal) « L'emploi des mineurs de 08
à 14 ans comme domestique à Cotonou, étude faite à
Gbèdjromindé » Mémoire de fin de formation ENAS,
1988.
8- OSSE (Casimir) et AKPOVO (Elvire E.), « Les
garanties juridiques de protection de l'enfant contre les mauvais traitements
au Bénin », Mémoire de maîtrise es sciences
juridiques, option III, 2004-2005.
9- LEBLAVANT-AUREGGIO (Lona), « Les
vidomègon, un exemple type de travail des filles de 6 à 14 ans
à Cotonou au Bénin », mémoire pour le
diplôme universitaire de santé et médecine humanitaire,
1994-1995, Université Pierre et Marie-Curie. Faculté de
Médecine Saint Antoine Paris.
10-QUENUM (Iritis Nelly M.) « Réflexion sur
les mécanismes de protection des droits de l'enfant au
bénin », mémoire de maîtrise es science
juridiques, option III, 2004-2005.
13- TINKPON (Flavien), « l'exploitation
économique des enfants au Bénin », mémoire de
DEA, FASJEP, UNB, 1998-1999.
IV-ARTICLES DE DOCTRINE, RAPPORTS,
COLLOQUE ATELIERS, CONFERENCES COMMUNICATIONS ET DISCOURS
1- AGBO (Armand), « Rapport sur l'inventaire des
textes relatifs à toutes les formes d'exploitation de la femme et de
l'enfant au Bénin », 2000, 145 pages.
2- AKANKOSSI DEGUENON (V), « Les droits de l'enfant
et de la femme dans le CDPF, Cotonou, conférence de la chaire UNESCO des
droits de la personne et de la démocratie », CCf COTONOU,
2005, 12 pages.
3- BENIN-UNICEF-UNESCO, « Rapport du
séminaire sur les enfants en situation difficile », Cotonou du
19 au 23 novembre 1990.
4- BIT : « Le dilemme du secteur non
structuré », 78ème section 1991, rapport du
Directeur Général, 12 pages.
5- CRDE, les actes du colloque du centre de recherche pour le
développement endogène (CRDE), BAMAKO, 1989, 491 pages.
6- HOUGAN AYEMONNA (C), « La protection des enfants
au regard du projet de code des personnes et de la famille »,
2005.
7- Cours suprême-OMS-UNICEF, Journées de
réflexion sur « La problématique de protection des
droits de l'enfant en République du Bénin : cas des enfants
vidomègon », ISBA, champ de foire de Cotonou les 11 et 12
septembre 1997, 185 pages.
8- Journal Officiel de la République du Bénin,
N° 8 du 15 avril 2005, 356 pages.
9-KEKE (Louis René), « Réponses aux
questions des enquêtes nationales de l'IDEF dans le cadre de la
protection des droits de l'enfant en générale », 1993,
pages 44.
10-« Liaisons sociales Africaines », revue
d'actualité de droit social et d'administration du travail, n°5,
avril-mai-juin 2003, édition CRADAT, 42 pages.
11- Ministère Chargé de la Coordination de
l'Action Gouvernementale, du Plan, du Développement et de la Promotion
de l'Emploi-deutsche gesellschaft für technische
zusammenarbeit, `'rapport social du bénin 97-98, édition
INFRE, Porto-novo, 1998, 340 pages.
12- Ministère du Plan, de la Restructuration Economique
et de la Promotion de l'Emploi DEUSTCHE GESELLSCHAFT FÜR TECHNISCHE
ZUSAMMENARBEIT (GTZ), « Rapport social du Bénin
1996 », édition INFRE, 309 pages.
13- Ministère de la Famille, de la Protection Sociale
et de la Solidarité, discours de son excellence Mathieu KEREKOU,
Président de la République du Bénin, section
extraordinaire de l'Assemblée Générale des Nations Unies
consacrés aux enfants, New York, du 08 au 10 Mai 2002, 16 pages.
14- Ministère d'Etat chargé de la coordination
de l'action gouvernementale, du plan, du développement et de promotion
de l'emploi -PNUD, « études nationales de perspectives
à long terme NLTPS-Bénin 2025 : économie
béninoise et mondialisation, enjeux et opportunités »
réalisée par (Cosme) VODONOU, (M) MUSTAPHA et (S) SOTINDJO sous
la direction de (J) AHODEKON, Octobre 1999, 94 pages.
15-Premier rapport alternatif national des organisations de la
société civile, « participation de la
société civile à la revue du sommet du millénaire
au Bénin », septembre 2005, 30 pages.
16-RAJAA MEJJATI ALAMI, professeur à
l'université MOHAMED BEN ABDELLAH, faculté des sciences
juridiques et économiques, « Le travail des enfants au Maroc :
approche socio-économique (secteurs d'activités, pires formes,
enfants de la rue) ». 2003, 66 pages.
17-Rapport général, séminaire sous
régional, thème : « société civile,
contrôle social et éducation civique », Bouaké du
7 au 11 août 1995, 125 pages.
18-Réponses aux questions complémentaires du
comité des droits de l'enfant, 1997, 6 pages.
19-FPC « document de politique nationale de la
FPC », Cotonou, 30 décembre 1998, 84 pages.
20-AKANKISSI DEGUENON (Véronique) « De
l'intérêt de l'enfant en droit positif
Béninois », in revue béninoise des sciences
administratives, n° spécial de décembre 1990.
V-DICTIONNAIRES ET LEXIQUES
1- La Charte Africaine des Droits et le Bien-être de
l'Enfant.
2- Code de Droit International des Droits de l'Homme,
Bruxelles, édition BRUYANT, 2003.
3- Code du travail de la République du Bénin.
4- Dictionnaire français, « Le petit
Robert », édition 1990.
5- GUILLIEN (Raymond) et VINCENT (Jean), « Lexique
des termes juridiques », Paris, 13ème
édition, édition DALLOZ, 2001.
VI- SITES WEB
1- www.lexinter.net
2- www.ridi.org
3-
www.unicef.orgvoy/french/explore/education
4-
www.lavoixdesjeunes.org
TABLE DES MATIERES
DEDICACES...................................................................................................................................I
REMERCIEMENTS.....................................................................................................................II
SIGLES ET
ABREVIATIONS..............................................................................................III
SOMMAIRE.................................................................................................................................IV
INTRODUCTION GENERALE
.................................................................................................1
PREMIERE PARTIE : L'INDIFFERENCE A
L'EGARD DE L'ENFANT APPRENTI.......7
CHAPITRE 1 : UN SILENCE
COUPABLE.............................................................................8
SECTION 1 : LA VIOLATION DES DROITS ET
LIBERTES
DE L'ENFANT APPRENTI
.............................................................................8
PARAGRAPHE 1 : LA VIOLATION DES DROITS FONDAMENTAUX
DE L'ENFANT
APPRENTI .....................................................................9
A°) Le droit à l'éducation
.....................................................................10
B°) Le droit aux repos, jeux et loisirs
..............................................12
PARAGRAPHE 2 : LA VIOLATION DES LIBERTES DE L'ENFANT
APPRENTI..14
A.) La liberté d'expression et d'opinion
............................................14
B°) La liberté de conscience, de religion et de
pensée .................15
SECTION 2 : L'ENTREE FACILE EN
APPRENTISSAGE .............................................17
PARAGRAPHE 1 : L'AGE D'ENTREE EN APPRENTISSAGE
...............................17
A°) L'ignorance des textes
..................................................................18
B°) La violation consciente des textes
..............................................19
PARAGRAPHE 2 : LE CONTRAT D'APPRENTISSAGE
.........................................21
A°) Un contrat de plus en plus oral
....................................................21
B°) La nullité des contrats écrits
existants ...................................23
CHAPITRE 2 : UN SILENCE GRAVE
.................................................................................25
SECTION 1 : UN SYSTEME DE FORMATION
PEU PERFORMANT ........................25
PARAGRAPHE 1 : LE CONTENU DE LA FORMATION
........................................26
A - Un contenu limité
............................................................................26
B - Un contenu dépassé
........................................................................29
PARAGRAPHE 2 : LA METHODE DE FORMATION
.............................................31
A - Méthode tyrannique
.......................................................................32
B - Une méthode figée
.........................................................................35
SECTION 2 : UNE TENDANCE A
L'EXPLOITATION ECONOMIQUE DES
ENFANTS APPRENTIS
..............................................................................37
PARAGRAPHE 1 : L'EXPLOITATION AU SEIN DE L'ATELIER
......................37
A°) Les conditions de travail
..............................................................38
B°) La rémunération
..............................................................................40
PARAGRAPHE 2 : L'EMPLOI DES APPRENTIS EN DEHORS DE
L'ATELIER .....42
A°) L'emploi aux activités secondaires du patron
.........................42
B°) L'emploi aux activités domestiques
...........................................44
DEUXIEME PARTIE : UNE INDIFFERENCE
TOLEREE ..............................................47
CHAPITRE 1 : LES POUVOIRS PUBLICS FACE
A LA SITUATION
DE L'ENFANT APPRENTI
.........................................................................48
SECTION 1 : L'INAPPLICATION DES
INSTRUMENTS ET MECANISMES DE
PROTECTION DE L'ENFANT APPRENTI
...............................................48
PARAGRAPHE 1 : LE REFUS D'APPLIQUER
...........................................................49
A- La pauvreté des ressources
..........................................................49
B - L'analphabétisme
.............................................................................52
PARAGRAPHE 2 : LE REFUS D'AMELIORER LA SITUATION
DE L'ENFANT APPRENTI
.......................................................54
A - L'harmonisation des textes
..........................................................54
B - L'adéquation des textes
................................................................56
SECTION 2 : L'INSUFFISANCE DES MOYENS
LEGISLATIFS DE PROTECTION
DE L'ENFANT APPRENTI
...................................................................57
PARAGRAPHE 1 : LES MOYENS PREVENTIFS
.....................................................58
A- Un contrôle administratif formel
................................................58
B- Un contrôle technique inopérant
...................................................61
PARAGRAPHE 2 : LES MOYENS REPRESSIFS
....................................................64
A- Les peines
..........................................................................................64
B - Les mesures de sûreté
..................................................................67
CHAPITRE 2 : LA SOCIETE FACE A LA
SITUATION DE L'ENFANT APPRENTI.......70
SECTION 1 : LA COMPLICITE DE LA
SOCIETE ..........................................................70
PARAGRAPHE 1 : UNE COMPLICITE SOURCE DE PROFIT
...............................71
A - Pour les parents
...............................................................................71
B - Pour la communauté
........................................................................72
PARAGRAPHE 2 : UNE COMPLICITE SOURCE D'INSENSIBILITE
..............74
A- Le relâchement des liens affectifs
...........................................74
B - Un transfert de responsabilité des parents aux
patrons .....75
SECTION 2 : LA REACTION DES ONG
..........................................................................77
PARAGRAPHE 1 : LES EFFORTS LOUABLES
........................................................77
A- Les actions menées
..........................................................................78
B- La coopération des Organisations Internationales
..................80
PARAGRAPHE 2 : LES RESULTATS INSUFFISANTS
.......................................82
A - La défense des droits de l'enfant
.............................................82
B - La défense intérêts de l'enfant
apprenti ..................................84
CONCLUSION GENERALE
...................................................................................................86
ANNEXES
....................................................................................................................................V
QUESTIONNAIRES
D'ENQÊTES.......................................................................................VI
BIBLIOGRAPHIE
.....................................................................................................................90
TABLE DES MATIERES
........................................................................................................98
| 
