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1.3. Le système de management de la santé et
sécurité au travail
Un SMSST vise l'amélioration des conditions de
travail, de manière globale et partagée par tous les acteurs de
l'entreprise, il s'agit d'une méthode de gestion de la performance de la
sécurité au travail basée sur des politiques de
prévention, des procédures, des plans d'action, impliquant chaque
niveau de responsabilité, tout en restant dans une démarche
d'amélioration continue, c'est-à-dire améliorer
continuellement l'efficacité du système de gestion de SST
grâce à la mise en place de certaines dispositions. Un des
éléments fondateurs du système de management santé
sécurité au travail est l'analyse des risques propres à
l'activité de l'entreprise et la mise en oeuvre des mesures
préventives qui en découlent permettant ainsi de les
réduire à un niveau acceptable.9
1.3.1. Les objectifs de management de la santé -
sécurité au travail Rappelons, en guise d'introduction,
que les accidents de travail, s'ils augmentaient en France depuis 96, sont en
diminution depuis 2002, preuve que les systèmes mis en place ici ou
là ont commencé à porter leurs fruits.
Que peut donc attendre une direction d'un système de
management santé/sécurité au travail et quels sont les
objectifs à atteindre ?
v Des objectifs concrets de diminution des accidents et des
maladies liés aux conditions de travail
Ils vont se traduire en objectifs économiques
(liés aux coûts des accidents, aux arrêts).
L'intégralité des coûts directs des accidents du travail et
des maladies professionnelles est supportée au travers des cotisations
de Sécurité sociale.
v Des objectifs plus organisationnels
Ils vont se traduire par la mise en place d'un système
où chacun sait qui est responsable de quoi, et qui doit faire quoi en
cas d'accident ou d'alerte. La clarification des rôles permet
9 Florence GILLET-GOINARD, Bâtir un
système intégré
Qualité/Sécurité/Environnement De la qualité au QSE
Edition d'Organisation parut le 28/04/2006 PP :51
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d'être plus performant. Chacun connaît sa zone de
responsabilités, chaque collaborateur est à la fois acteur et
bénéficiaire de la démarche.
v Des objectifs purement réglementaires
Il s'agit de la mise en conformité en matière
d'hygiène, santé et sécurité dans le
périmètre de l'entreprise. Cela vise à éviter les
amendes mais aussi la mise en cause des responsables en cas d'accident grave
(depuis 94, les sanctions encourues par les employeurs en cas d'accidents du
travail et maladies professionnelles sont accentuées).
v Des objectifs de sérénité et d'image
Ici, c'est la maîtrise des risques qui est au coeur du
système. La direction ne veut plus subir, ou vivre dans l'angoisse mais
être rassurée sur la capacité de l'organisation à
avoir réduit les risques à un niveau acceptable.
v Des objectifs de confiance
Il s`agit de la confiance des partenaires, actionnaires et
salariés de l'entreprise. La direction peut démontrer qu'elle a
mis au coeur de ses préoccupations la santé et la
sécurité de son personnel et qu'elle joue carte sur table en
toute transparence.
Si le système de management de la qualité vise
à satisfaire le client en faisant porter ses actions sur tous les
facteurs qui vont induire la conformité ou la non-conformité des
produits ou services intentionnels délivrés à ce client,
le système de management santé-sécurité au travail
va viser la prévention du risque d'accident de travail en travaillant
sur les comportements (personnes), les installations et mieux maîtriser
les situations en cas d'accidents.
Ces trois démarches citées plus haut peuvent
être combinées dans le cadre d'un système de management
intégré (SMI).
Un SMI est un système qui permet la gestion de
plusieurs domaines de management (Qualité, Sécurité et
Environnement) au sein d'un même organisme. Ce type de système
combine les exigences de différentes normes compatibles entre elles afin
que l'organisme gagne en efficacité
QUALITE ISO 9001
SANTE SÉCURITÉ
AU TRAVAIL ISO
45001
Satisfaction clients
Protection du personnel
Exigence des clients
Produit
Préventions des non-conformités
Gestion des ressources
Préventions des incidents
Dangers
Contraintes sociales
ENVIRONNEMENT
ISO 14001
Nuisances écologiques
Protection de
l'environnement
Préventions pollutions
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Une telle intégration est facilitée par le plan dit
HLS.
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29
I.1. Paragraphe 1 : Cadre conceptuel
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