§2. Des audiences de la Cour
Dans ce deuxième point, nous allons aborder six points
essentiels à savoir : les préliminaires, les
préalables, l'instruction des affaires, les plaidoiries des parties, la
clôture des débats et le prononcé du
jugement/arrêt.
1. Les préliminaires
En ce qui concerne les préliminaires, il est question
d'aborder la question de l'identification des parties, la vérification
de la procédure et la comparution des parties.
a) Identification des parties
L'identification des parties est indispensable pour la
procédure pénale et civile, car l'action publique peut entrainer
la violation des libertés.
b) La vérification de la
procédure
A ce stade, la Cour vérifie la procédure de la
saisine par l'examen de l'exploit introductif d'instance et examine les
formalités de signification. Cette dernière peut se faire en
personne, à domicile ou résidence ou encore signification par
affichage,...
Toutes les formalités y relatives sont de l'apanage des
greffiers et des huissiers, mais le juge doit les connaitre puisque celui qui
verifie la procédure.
c) La comparution des parties
Après la lecture de l'extrait de rôle du jour par
le greffier, le juge appelle les affaires qui doivent passer et selon l'ordre
de préséance des Avocats, en matière répressive.
Le juge constate si les parties comparaissent seules, en
personne, assistées ou représentées par leurs conseils, et
le greffier acte la comparution des parties dans le plumitif.
Rappelons qu'on retient le défaut lors qu'une partie
avait été valablement signifiée mais ne comparait pas.
Mais lors qu'après avoir retenu le défaut et qu'il y une remise,
le défaut peut être abattu par le juge. Le prévenu doit
comparaitre personnellement, s'il est représenté à la
première audience, son conseil comparait contradictoirement pour
solliciter la remise. Mais au second degré ou en un appel, la
représentation n'est pas interdite en d'autres matières que
pénale, à moins que le juge exige la comparution personnelle du
prévenu.
2. Les Préalables
Avant d'arriver à l'instruction proprement dite, les
parties au procès peuvent soulever des préalables, s'il y en a.
Le juge doit d'abord vider ces exceptions, c'est-à-dire, il doit se
prononcer avant d'entamer l'instruction.Il peut pour se faire, soit prendre
l'exception en délibéré enfin de rendre une
décision par un jugement/arrêt avant dire le droit, soit se
prononcer sur le banc, c'est-à-dire séance tenante, soit joindre
l'exception au fond pour se prononcer par jugement/arrêtunique
(définitif).
Le principe voudrait que toute exception soit joignable,
cependant, il existe des exceptions d'ordre public, c'est-à-dire celles
auxquelles le juge doit d'abord commencer à répondre avant de
statuer le fond.
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