II. Bâle 1
L'accord de Bâle 1 a été introduit en
juillet 1988 afin d'établir des normes permettant la mesure et la bonne
gestion du risque de crédit ainsi qu'elle vise à éliminer
la dégradation des fonds propres bancaire.
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Selon cet accord les établissements financiers
assujettis doivent respecter principalement les normes internationales, ce
dernier utilise le «Ratio Cooke» pour ajuster le risque de
crédit afin d'atteindre la stabilité financière à
l'échelle mondiale et d'accéder à un ajustement des
inégalités bancaire.
1. Ratio de solvabilité (Ratio Cooke)
Ce ratio est fondé exige pour toutes les banques
l'existence obligatoire des fonds propres de crédit s'élevant
à 8%.
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Fonds propres
Ratio Cooke = >_ 8%
Risque encouru
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L'application de ce dernier est simple ayant comme avantage
l'obtention d'une réserve de solvabilité afin de se couvrir
contre les risques, ainsi qu'il permet de limiter le nombre des faillites
bancaire.
Le risque encouru admet une pondération qui varie selon
chaque type de créance, l'échelle de pondération est sous
la forme suivante :
Tableau 8 : Pondération des risques
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Eléments
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Pondération
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Les créances de l'Etat
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0%
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Les créances des banques
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20%
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Les créances immobilières
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50%
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Autres créances
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100%
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Source : Séminaire national des professeurs de BTS
2. Les fonds propres réglementaires
L'accord met également l'accent sur les fonds propres
réglementaires et ses composantes qui sont définit principalement
par les autorités, conformément aux normes internationales ce
capital est divisé en deux parties.
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2.1 Les fonds propres de base (Noyau Dur)
On peut définir le noyau dur selon une
définition commune ayant une particularité pour tous les
systèmes bancaire mondiale suite à son obligation d'existence, en
outre les fonds propres de base se constitue du :
· Le capital, les réserves, les résultats non
distribués et le report à nouveau.
· Les déductions faites sont le report à
nouveau s'il est débiteur, les actifs incorporels, la part non
distribué au capital et le résultat déficitaire.
2.2 Les fonds propres complémentaires
Les fonds propres complémentaires se constituent des
éléments suivants :
· Les réserves de réévaluation : le
système de contrôle autorise d'admettre une
réévaluation au niveau des actifs pour les attribuer une valeur
réel.
· Les emprunts à durée
déterminée et indéterminée sont des fonds qui
provient d'une émission d'un titre de crédit n'ayant pas de
clause qui ne sera pas pris en compte qu'à 50% pour le calcul du ratio
de solvabilité.
· Les provisions générales sont des fonds
pour une perte potentielle donc au niveau du calcul du ratio de
solvabilité ne sont pris en compte qu'avec 1,25% des actifs
pondérés.
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