DEDI CA CE
- A mes parents: NTIGA Abdon et MALLA Marie
Joseph.
- A ma fille : MEL INGU I NDZANA Marie Rolande
Shirley.
- Au regretté BETSI Benoit Achille.
Mémoire de DEA Présenté et soutenu par
M~ZAMA MAGA Athanase Roland iv
L'application du principe du contradictoire dans la
procédure administrative
contentieuse au Cameroun
REMERCIEMENTS
Nous exprimons notre vive reconnaissance et notre
profonde gratitude :
- Au Professeur ABANE ENGOLO Patrick Edgard, pour nous
avoir écouté, guidé et soutenu tout au long de notre
recherche, du choix du sujet à la rédaction du présent
mémoire. Ces mots sont insuffisants pour lui rendre indéfiniment
hommage.
- Au Docteur EFFA Joseph Pierre, pour ses conseils, de
même qu'à son apport matériel à notre
endroit.
- Aux enseignants du Département de Droit
Public Interne, qui ont énormément oeuvré pour nous
initier à la recherche.
- A Monsieur l'Abbé NTIGA BISSENE Nestor
Firmin, pour le soutien matériel, moral et surtout spirituel à
notre endroit.
- A la famille NTIGA, qu'elle trouve en ce travail une
satisfaction de ses sacrifices.
- Aux grandes familles BELLA et BISSENE, pour leurs
efforts à faire de nous un homme.
- A mon amie AWOUNDJA ONANA André Marie
Gaël, pour son soutien profond dans la réalisation de ce
travail.
- A tous ceux qui, de quelque manière que ce
soit, ont contribué à notre formation intellectuelle et
humaine.
L'application du principe du contradictoire dans la
procédure administrative
contentieuse au Cameroun
LISTE DES ABREVIATIONS
Ass : Assemblée
/
A
ADHP CA
E EMAC
FJ
JC
S DGSN DUDH Ed EDCE FDSE JCP LGDJ N°
OHADA
: Contre
: Chambre Administrative
: Charte Africaine des Droits de l'Homme et des
Peuples
: Conseil du Contentieux Administratif
: Conseil d'Etat
: Communauté Economique et Monétaire
de
L'Afrique Centrale
: Cour Fédérale de Justice
: Cour de Justice Communautaire
: Cour Suprême
: Délégation Générale
à la Sureté Nationale
: Déclaration Universelle des Droits de
l'Homme
: Edition
: Etudes et Documents du Conseil d'Etat
: Faculté de Droit et des Sciences
Economiques
: Juris Classeur Périodique
: Librairie Générale de Droit et de
Jurisprudence
: Numéro
: Organisation pour l'Harmonisation en Afrique
du
Droit des Affaires
PUC
PUF
RCD
T
TE
UEAC
: Presses Universitaires du Cameroun
: Presses Universitaires de France
: Revue Camerounaise de Droit
: Tome
: Tribunal d'Etat
: Union Economique de l'Afrique Centrale
Mémoire de DEA Présenté et soutenu par
.TI~ZA.TIA .TIIIGA Athanase Roland v
Mémoire de DEA Présenté et soutenu par
M~ZAMA MAGA Athanase Roland vi
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