Annexe 2 : Chronologie des échanges entre l'UE
et les autorités tunisiennes
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Le « De-Risking », Comment combattre ce
phénomène ?
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Annexe 3 : Lettre du ministre des finances
envoyée au groupe Code de
Conduite le 4 décembre
2017
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Le « De-Risking », Comment combattre ce
phénomène ?
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Table des matières
INTRODUCTION GENERALE : 1
CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE L'ORGANISME D'ACCUEIL 4
INTRODUCTION 5
SECTION 1 : EVOLUTION DU SYSTEME BANCAIRE TUNISIEN 5
1.1. Evolution du nombre d'établissements
agréés : 6
1.2. Principaux indicateurs du secteur bancaire : 7
1.3. Les difficultés actuelles du secteur bancaire :
8
SECTION 2 : PRESENTATION DE LA BANQUE INTERNATIONALE ARABE DE
TUNISIE 9
2.1. Carte d'identité de la BIAT 10
2.2. Historique : 10
2.3. Gouvernance : 12
2.4. Stratégie et perspectives : 13
2.5. Actionnaires : 13
2.6. Evolution de la BIAT : 14
2.6.1. Les effectifs : 14
2.6.2. Dépôts et crédits clientèle :
16
2.6.3. Le Produit net bancaire : 17
2.6.4. Le Résultat Net : 18
2.6.5. Le Ratio de liquidité : 19
2.7. Chiffres clés de l'année 2016 : 21
SECTION 3 : PRESENTATION DE LA DIRECTION CENTRALE DU
CONTROLE PERMANENT ET DE LA
CONFORMITE 21
3.1. Le contrôle permanent 21
3.1.1. La direction du contrôle permanent 21
3.1.2. La direction conformité et LAB 22
3.1.3 La direction du risque opérationnel 22
3.1.4 Le responsable RSSI 22
3.2. Le contrôle périodique 22
3.2.1. La direction de l'inspection 22
3.2.2. La direction de l'audit 22
3.3. Les missions effectuées lors de la période du
stage 23
CONCLUSION 23
CHAPITRE 2 : CONFORMITE ET LAB/FT 24
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phénomène ?
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INTRODUCTION 25
SECTION 1 : CONFORMITE ET LUTTE ANTI-BLANCHIMENT ET
FINANCEMENT DU TERRORISME (LAB/FT)
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1.1. Enjeux de la conformité 27
1.1.1. Définition du risque de non-conformité 27
1.1.2. Les risques encourus 27
1.1.2.1. Risque de sanction judiciaire 27
1.1.2.2. Risque de pertes financières 27
1.1.2.3. Risque de sanction administrative ou disciplinaire 28
1.1.2.4. Risque de réputation 29
1.1.3. La gestion du risque de non-conformité dans les
banques tunisiennes : état des lieux 29
1.1.4. Cadre réglementaire international 30
1.1.4.1. Le GAFI 30
1.1.4.2. Le comité de Bâle 32
1.1.4.3. Wolfsberg Group 33
1.1.4.4. USA PATRIOT ACT 33
1.1.4.5. Le FMI 33
1.1.4.6. L'ONU 34
1.2. Le périmètre de la conformité 34
1.2.1. Le blanchiment d'argent 34
1.2.1.1. Les étapes du blanchiment d'argent 34
1.2.2. Le financement du terrorisme 35
1.2.3. Les mesures de vigilance KYC / KYCC 35
1.2.4. La Gouvernance 36
1.2.5. L'approche par les risques 37
1.2.6. La formation du personnel en matière de
conformité 38
SECTION 2 : LE « DE-RISKING » 38
2.1. Présentation du phénomène 39
Définition 39
2.2. La relation de correspondance bancaire 39
2.2.1. Les comptes Nostro et Vostro 40
2.2.2. Les comptes imbriqués 41
2.2.3. Les facteurs ayant induit le De-risking 43
2.2.4. Les répercussions du phénomène de
« De-risking » 43
2.3. Analyse du phénomène 46
Le « De-risking » dans le monde 46
Le « De-risking » dans la région MENA 51
2.3.1. La situation de la Tunisie par rapport aux recommandations
du GAFI 54
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phénomène ?
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CONCLUSION 59
CHAPITRE 3 : « LE DE-RISKING », ETUDE DU PROBLEME 61
INTRODUCTION 62
SECTION 1 : DESCRIPTION DU QUESTIONNAIRE 62
1.1. Objectif du questionnaire 62
1.2. Description du questionnaire 63
1.2.1. Présentation de la population 65
SECTION 2 : ANALYSE DES RESULTATS PRELIMINAIRES 66
2.1. Analyse de la première partie (Renseignements
relatifs à l'établissement) 66
2.2. Analyse de la deuxième partie (Règle &
procédures) 68
SECTION 3 : ANALYSE DU PHENOMENE DE « DE-RISKING »
73
SECTION 4 : SOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS 84
CONCLUSION 88
CONCLUSION GENERALE : 90
BIBLIOGRAPHIE 92
WEBOGRAPHIE 94
ANNEXES : 95
TABLE DES MATIERES 109
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phénomène ?
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Soyons transparent, proche et à l'écoute de nos
correspondants bancaires.
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