Memoire Online - Rôle de la comptabilité financière et analyse des états financiers par leurs indicateurs .

La Générale des Carrières et des Mines, Gécamines-RDC, se situé dans la province du Katanga .tient son siège dans la capitale de Kinshasa et centralise toute ses opérations dans la ville de Lubumbashi, commune de Lubumbashi à l'angle du boulevard Kamanyola et l'avenue Moero numéro 419.

1.2. GROUPES

1.3 HISTORIQUE

La société Union Minière du Haut-Katanga, ancêtre de la Gécamines, fut créée par décret n°1473 du Roi Belge en date du 28 octobre 1906. Elle fut constituée le 30 octobre 1906 sous forme de société Congolaise à responsabilité limité, au capital de10 millions de francs. Ce capital originel fut souscrit, en parts égales, par Tanganyika Concession Limited (TCL), groupe Anglais, et par le comité spécial du Katanga (CSK), société à charte, qui repassera ses droits à la société générale de Belgique.

Le décret du Roi belge indiquait, l'objet principal de l'activité que les promoteurs de la nouvelle société entendaient lui assigner : « la société a spécialement pour l'objet, l'exercice des droits miniers et des autres accessoires qui lui sont accordés par le comité spécial du Katanga en exécution de la convention intervenue le 19 juin 1900, entre l'Etat indépendant du Congo et la compagnie du Katanga, pour assurer la mise en valeur des richesses du sol et du sous-sol du Katanga.³³

La nouvelle société pouvait, à ce titre, créer les établissements de commerce et d'industrie et effectuer toutes les opérations nécessaires ou utiles au but social qu'elle poursuivait une superficie de 34000 Km² était attribuée à la nouvelle société avec des pouvoirs élargis en rapport avec la création des infrastructures.

l'accroissement du capital de l'entreprise ne possédait plus que 39% du capital la majorité de la société devint ainsi nettement belge et la société passa de la direction anglaise sous celles des belges avec Jules COUSIN comme directeur.³⁴

Dans les concessions qu'elle avait obtenues, l'Union Minière du Haut-Katanga (UMHK) possédait juridiquement le droit jusqu'en1990 :

- D'exploiter tous les gisements de cuivre dans la zone déterminée d'environ 15000 Km² ;

³³ L.CUPERS (sld), union minière du haut Katanga, (UMHR) : 1906-1956. Bruxelles 1956, P44

- D'exploiter tous les métaux sans distinction qui se trouveraient dans le bloc de la Ruwe.

En 1923, sur le 15 mines et gisements reconnus, quatre seulement étaient en exploitant régulière étale, Kambove, Luishia, Likasi-Chituru.

L'usine de Lubumbashi fut construite en 1911 un seul four était en service et permettait la production de plus de 900 tonnes de cuivre les autres fours furent successivement mis en service en 1913, 1914, 1916 et 1917 ces fours permirent l'accroissement de la production du cuivre dès lorsqu'ils furent associés à une main d'oeuvre abondante : 1911 (198 tonnes), 1912 (2.400 tonnes), 1914 (107.22 tonnes), 1918 (202.38 tonnes), 1930 (139.000 tonnes), 1931 (120.000).

Au début de son existence, l'UMHK avait profité de l'expérience et de l'organisation établie par T.C.L et employa des travailleurs vénus de Rhodésie (actuel Zambie). Ils étaient presque tous célibataires et, pour ainsi dire, saisamiers. De 1920 à 1925,57% de ceux-ci étaient des étrangers, le reste provenait en grande partie du Nord-Katanga et étaient recrutés par les soins par les soins de la bourse de travail du Katanga. Mais lorsque les territoires voisins n'offrirent plus de la main d'oeuvre suffisante, l'UMHK recruta directement au Maniema, au Ruanda-Urundi et au Kasaï.

En 1928, débuta une politique de stabilisation de la main d'oeuvre par l'amélioration des conditions de travail et de la vie des familles noires. L'UMHK mit sur pieds des stratégies attractives dans les campes en vue de rendre ceux-ci attrayants et s'attirer ainsi les familles des travailleurs migrants à stabiliser. L'objectif était non seulement de faire des camps des lieux de socialisation, mais aussi et surtout d'en faire des espaces de reproduction de la force de travail d'où l'entreprise, en pleine expansion, « puiserait, à sa guise, sa main d'oeuvre ».³⁵

sur une exploitation à très long terme des ressources minières du Katanga, l'UMHK immobilisation des sommes considérables dans la modernisation de l'outil de production, eu plus de l'amélioration des conditions de travailleurs noires. Entre

1952 et 1961, l'UMHK avait investi, dans les immobilisations, un capital de plus de 15 milliards de francs belges.³⁶

- En 1925, la société belge d'électricité et traction et l'UMHK constituèrent au capital de 15 millions de francs, la Société Générale des Forces Hydroélectrique du Katanga (SOGEFOR).

- En 1926 (février), les dirigeant de l'UMHK se préoccupaient d'assurer l'approvisionnement de la société en acide sulfurique et en acide gras et d'implanter au Katanga, par la même occasion, ses éléments de la base d'une industrie chimique. Mais, ce n'est qu'en Septembre 1929 que fut constituée la société générale industrielle et chimique du Katanga (SOGECHIM).

- Le 30 juin 1948, l'UMHK constitua une participation avec les usines à zinc belges, la société Métallurgique du Katanga (METALKAT) dont le rôle principal était de transformer les concentrés de Zinc en métal directement marchant.

Après le 30 juin 1960 (date de l'indépendance), les contestations politiques et économiques va progressivement affecter la structure de l'UMHK d'abord, entre 1960 et 1965, les ambitions démesurées des certaines sécessionnistes congolais alliés aux convoitises économiques étrangères dont celles des belges principalement, plongèrent la R.D.C dans un chaos politique indescriptible.³⁷

Ensuite, par rapport à la période précédente (période coloniale), 1960-1965 est marquée par un reclassement important des différents intérêts économiques salariaux. Les grandes entreprises conservaient largement leur position financière dominante.

Avec les rebellions naissantes et la sécession du Katanga, la capacité d'intervention directe de l'Administration centrale dans l'économie du Katanga s'était affaiblie considérablement.

³⁶D. BIBWE-DIA-MWEMBU, le travail en milieu ouvrier Congolais : cas de L'UMHK (1910-2002) in cahiers de philosophie et des sciences du travail, N°1, 2004, P102

³⁷ NYEMBO SHABANI, L'industrie du cuivre dans le progrès économique, Bruxelles, Ed 1975

Enfin entre 1966 et 1975, profitant des effets bénéfiques d'une dépolarisation du monde entre les camps communistes, (l'URSS) et capitalistes (Etats-Unis), auquel la diplomatie du régime dictatorial naissant de MOBUTU fit totalement allégeance, l'on observa une centralisation du pouvoir tant, politique qu'économique. Et l'UMHK et ses filiales seront nationalisées.

A l'accession du pays à l'indépendance, l'UMHK était restée sous le contrôle étranger. Le siège social était fixé à Belgique alors que le siège administratif du Katanga était supprimé. En 1965 (3 février), le Congo obtenait 17,95 % des parts sociales.

En 1966, le Congo augmenta les taxes d'exportation de 17 à 30%. Puis la même année, le retrait sans compensation, suivant la loi Bakagika du 07 juillet 1966, de toutes les concessions minières accordées sur le territoire national avant le 30 juin 1960. La nationale sera proclamée le 2 janvier 1967 par l'ordonnance présidentielle n° 67-01 qui créait « la Général des Carrières et des minerais» (GECOMIN) entreprise d'Etat. Des nouveaux statuts seront signés, et par l'O.L n° 72-050 du 14 Septembre 1972 la Gécamines devient Gécamines (Générale des Carrières et des Mines).³⁸

En 1975, suite aux difficultés économiques résultant de la Zaïrianisation et du besoin toujours croissant du régime de centraliser l'économie, la Gécamines se verra contrainte par les pouvoirs publics d'absorber les anciennes filiales de l'UMHK.

Par une décision présidentielle du 1^er Janvier 1975, les sociétés suivantes furent intégrées de la Gécamines :

- La société de laminoirs, tréfileries et câbleries (LATRECA) à Lubumbashi.

³⁸ BULUNDWE MUKUMBI et ALUI, «la Gécamines : quel avance? Réflexion sur la privatisation», Kolwezi, groupe intellectuel de Kolwezi, 1996, P20

³⁹ Gécamines, Rapport annuel 1975, Division des relations publique décembre 1975, P7

Ainsi fut progressivement alourdie la Structure de gestion de l'entreprise malgré cela, la Gécamines connaitra globalement une période de croissance jusqu'en 1986.

Le 02 novembre 1984 par ordonnance n°84-221, la Gécamines devient une société holding d'Etat avec trois filiales : la Gécamines-commerciale, la Gécamines-développement, la Gécamines-exploitation.

Dès l'année 1988, la société va connaitre une crise sans précédent résultant des plusieurs facteurs : le blocage par les bailleurs des fonds des financements complémentaires. Cela occasionnera le retard dans la mise en service des grands projets notamment du complexe concasseur courroie dans la grande carrière de KOV à Kolwezi. La Banque Mondiale avait suspendu tout financement.

Avec le blocage des fonds de financements complémentaires entre 19902000, la Gécamines s'est retrouvée dans l'obligation de rembourser des emprunts pour des investissements partiellement réalisés et non opérationnels (cas du projet KOV-Courroie) dont la réalisation fut partielle.⁴⁰

L'évolution de quatre indicateurs financiers : chiffre d'affaires, résultat net, dettes et fonds propres témoignent de cette crise sérieuse.

INDICATEURS ECONOMIQUES	ANNEES
En dollars	1991	1993	1995	1998
Chiffre d'affaires	934.000.000	315.000.000	379.000.000	285.000.000
Résultat net	-159.000.000	-276.000.000	-584.000.000	-297.000.000
Dette	851.000.000	840.000.000	1.038.000.000	1.401.000.000
Fonds	904.000.000	507.000.000	128.000.000	-471.000.000

A partir de 1991, comme le montre le tableau des indicateurs économiques, la situation financière de la Gécamines s'est dégradée à rythme très accéléré. La situation contestation de la dictature de MOBUTU par la société civile et les parties politiques d'opposition, rébellion armée L.D KABILA. Partie de l'Est de la RDC en Octobre 1996, elle parvient à pouvoir à Kinshasa. Eclatement en Aout 1998, parvient à conquérir le pouvoir à Kinshasa. Eclatement en Aout 1998, du régime de KABILA en rebellions armées selon les factions Ougandaise et Rwandaises. Assassinat de L.D KABILA le 16 Janvier 2001. Négociations et partage de postes politiques et administratifs, entre les belligérants... tous ces évènements politiques ont influé sur la Gécamines, qui le plus souvent en a supporté financièrement l'effort. Plusieurs solutions furent mises en oeuvre depuis 1995 pour sortir la Gécamines de son marasme. La même année, la Gécamines avait reçu 40.000.000$ d'INVEST BANK ltd (RSA) pour la réhabilitation partielle de ses installations et 30.000.000$ en 1997 de la RSA pour le projet Twiluzembe. Des partenaires momentanés furent également mis en oeuvre pour le projet Kasombo1 (1995-1997).

En 2002-2003 une opération départs volontaires avec le concours de la Banque Mondial permit la réduction des effectifs des travailleurs de la Gécamines. Soit 10.655 travailleurs furent assainis. D'autres actions visant la restructuration de l'entreprise, furent entre autre, la signature entre la Banque Mondiale et la Gécamines et l'entreprise française de gestion SOFRECO d'un contrat portant sur la stabilisation de la Gécamines ainsi que la multiplication des projets de création de joint-venture.

L'organisation et le fonctionnement de la Gécamines sont régis conformément aux dispositions des articles 6 à 24 de la loi 78-002 du 06 Janvier 1978, portant disposition générale applicables aux entreprises publiques. Quant au cadre organique et le statut du personnel, ceux-ci sont fixés par le conseil d'administration selon l'objet de l'entreprise.

- La commercialisation et la vente de ces substances, tant l'état brut qu'après traitement.

- Les activités de développement notamment dans le secteur de l'élevage et l'agriculture dans l'intérêt de la Gécamines et des environs, et toute autre activité connexe.⁴¹

En conformité avec les dispositions de l'article 5 de la loi 78-006 du 06 Janvier 1978, les organes collégiaux importants de la Gécamines sont : le conseil d'Administration, le comité de gestion, le collège des commissaires aux comptes.

L'article 6 de la loi 78-002 du 06 Janvier 1978 précise qu'il est composé de cinq membres au moins et neuf au plus, appelés administrateurs, dont le président délégué Général et deux directions choisies parmi les directeurs de l'entreprise.

? Les membres du conseil d'Administration sont nommés pour mandat de 5 ans renouvelable et, le cas échéant, relevés de leurs fonctions par le président de la république sur proposition du gouvernement délibérée en conseil des ministres (article 7 telle que modifiée à jour).

? Le conseil d'administration a le pouvoir le plus étendu dans le choix de la politique générale de l'entreprise, sous réserve ou approbation requises. Il oriente l'entreprise dans les actions suivantes :

⁴¹ Décret 0049 du 07 Novembre 1995 portant« création et statut d'une entreprise publique dénommée la General des carrières et des mines, en abrégé (Gécamines)».

- La transaction, les cessions et d'une manière générale, toutes les opérations nécessaires pour réaliser l'objet social de l'entreprise ;

- Enfin, l'élaboration et la présentation du bilan. Le conseil d'administration en cette matière cède au comité de gestion des soins de le faire et n'assure que la vérification. Il peut également confier les pouvoirs spéciaux à un ou plusieurs mandataires en déterminant leurs attributions, appointements et primes éventuelles (article 10).

Le comité de gestion a pour tâche de veiller à l'exécution des décisions du conseil, d'administration et assure dans la limite des pouvoirs lui délégués, la gestion des affaires courantes. Il prépare les comptes économiques et surveille l'ensemble des services. Il se réunit au moins une fois par semaine et chaque fois que l'intérêt de l'entreprise l'exige.

L'entreprise est soumise au contrôle permanent de deux commissaires aux comptes. Ceux-ci sont prévus par la loi-cadre. Les comptes des entreprises publiques sont certifiés par le conseil permanent de la comptabilité au Congo.

Il existe la tutelle technique et la tutelle administrative. La tutelle technique est exercées par le ministère des mines et celle administrative par le ministère du portefeuille. Les articles 40 et 43 de la loi de 1978 résument les pouvoirs de tutelle sans déterminer les actes soumis à l'autorisation, à l'approbation de la tutelle et sans enfin établir les critères d'établissements des dits actes. A bien observer, la tutelle du ministère du portefeuille insiste sur les aspects financiers et celui du ministère des mines sur les aspects proprement techniques.

Comme on a parlé de l'organisation et du fonctionnement de la Gécamines en général, on va maintenant parler du concentrateur de Kolwezi en sigle (KZC) en particulier. Tout en sachant que KZC est un concentrateur qui fait le rôle de la liaison entre les mines et les usines métallurgiques.

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I.2. CHAMP D'INVESTIGATION

1. PRESENTATION DE LA GECAMINE

1.1. SITUATION GEOGRAPHIQUE.

1.2. GROUPES

1.3 HISTORIQUE