SECTION DEUXIEME : NOTON DE LA STABILITE
INSTITUTINNELLE
La présente section étant consacrée
à la notion du bon fonctionnement ou du fonctionnement normal des
institutions appelée stabilité institutionnelle, veut pour une
saine compréhension de son contenu qu'elle soit subdivisé en deux
principaux paragraphes à savoir : La notion d'institution (paragraphe
premier) et la notion de la stabilité institutionnelle (paragraphe
deuxième)
Paragraphe premier : Notion d'institution
Il importe pour une compréhension intelligente, de dire
en premier lieu ce qu'il faut entendre par institution et en second lieu faire
le distinguo entre différents types d'instituions existantes. C'est ce
qui nous amène à scinder présent paragraphe en deux
différents point à savoir : définition (A) et
différents types d'instituions (B)
A. Définition
Pour le sociologue Marcel MAUSS, une institution est un
ensemble d'activités instituées que les individus trouvent devant
eux. Il s'agit de la conception dite sociologique du concept
institution.24
Pour les juristes et les politologues, ce mot désignait
à l'origine tout ce qui était établi par l'homme «
tout ce qui est inventé et établi par l'homme en opposition
à ce qui est naturellement créé ou ce qui est produit par
la nature » donc il signifie étymologiquement ce qui est
établi et par conséquent ce qui est établi par la
volonté humaine ».
Par là, nous pouvons affirmer qu'une institution est
ainsi une création de la volonté humaine qui s'oppose à
une donnée naturelle. L'homme, la saison, la pluie, l'acte sexuel sont
des données naturelles de la création ou produits de la nature.
Contrairement à la personnalité juridique, l'année civile,
le mariage qui sont des institutions parce que créés par la
volonté humaine.
Qui plus est, vrai est de dire que tout ce qui est
établi par l'homme, à sa seule volonté, ne peut pas dans
tous les cas être considéré comme étant institution,
car l'homme par sa volonté établi de choses non durables des
multiplicités des choses éphémères, non permanentes
; à titre d'exemple la conversation, une réunion d'amis, on ne
saurait les considérer comme étant
23 Idem, op.cit, p.201.
24 Www.google.cd marcelmauss- les institutions
sociales, lu le 25 Mais 2016.
[21]
institution parce qu'une institution est établi de
manière durable, permanente en vertu de l'union des volontés
individuelles agissant pour une entreprise commune. Cette volonté
commune crée une organisation durable qui est l'institution.
Cette volonté commune crée de plus les
règles ou les mécanismes de fonctionnement de cette organisation
sociale créée de manière durable.
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