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Promotion Gaston Jèze
UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER
FACULTÉ DE DROIT ET
DE SCIENCE POLITIQUE
Mémoire
Présenté pour le Master 2 droit public des
affaires,
contrats publics et partenariats
Par Jérémy Fass
Sous la direction de Madame le Professeur
Ubaud-Bergeron
La performance de l'achat
public
Année universitaire 2015-2016
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À mon grand-père Jean,
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REMERCIEMENTS
Je voudrais tout d'abord adresser toute ma gratitude à
la directrice de ce mémoire, le Professeur Marion Ubaud-Bergeron, pour
sa confiance, sa disponibilité et son soutien tout au long de cette
année, et plus particulièrement au cours de l'écriture de
ce mémoire.
Je désire aussi remercier le Professeur Guylain Clamour
pour la confiance qu'il m'a accordée en me permettant de faire partie de
cette formation exceptionnelle. Le partage de son expérience et sa
bienveillance m'ont permis d'achever idéalement mon cursus
universitaire.
Je voudrais également exprimer ma reconnaissance
à l'ensemble de la promotion « Gaston Jèze »
du Mater 2 Contrats publics et partenariats, qui m'ont permis de vivre
cette merveilleuse aventure humaine. Un grand merci tout spécialement
à Léa Cadillon, Anaïs Calmettes, Alice Folscheid, Raphael
Montels, Ferdi Youta et Lucas Dayet pour tous ces souvenirs et leur soutien
dans l'écriture de ce mémoire.
Je tiens à remercier tout particulièrement mes
parents et Esther, qui m'ont toujours accompagnés. Je remercie
également très sincèrement mon cousin Samuel et ma soeur
Léa pour la relecture de ce travail et leurs conseils
éclairés.
Enfin, je tiens à témoigner toute ma gratitude
à Luc, mon beau père, qui durant 8 mois m'a hébergé
et épaulé, me permettant de me sentir chez moi, dans cette
superbe ville de Montpellier.
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AVERTISSEMENT
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La faculté n'entend donner aucune approbation ni
improbation aux opinions émises dans les mémoires : ces opinions
doivent être considérées comme propres à leurs
auteurs.
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
PARTIE 1: LA NECESSAIRE CONSECRATION D'UNE IDENTITE
JURIDIQUE POUR LA PERFORMANCE DE L'ACHAT PUBLIC
Chapitre 1 : Les enjeux de la conceptualisation
juridique de la performance
Chapitre 2 : La recherche d'une obligation de
performance de l'achat
public
PARTIE 2 : LA PRISE EN COMPTE DE L'EXIGENCE DE
PERFORMANCE PAR LE DROIT DE L'ACHAT PUBLIC
Chapitre 1 : La performance mise en oeuvre « par
» et « pour » le contrat
Chapitre 2 : Du juriste au manager
de l'achat public
CONCLUSION
TABLE DES MATIÈRES BIBLIOGRAPHIE
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« Il est moins difficile d'élaborer des
idées nouvelles que d'échapper
aux anciennes. »
John Maynard Keynes (1883-1946)
Théorie générale de l'emploi de
l'intérêt et de la monnaie, Préface de la première
édition anglaise (1936)
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