CONCLUSION
Nous voici arrivé au terme de notre travail dont
l'objet d'étude est «Etude évolutive de la TVA et son
impact sur les prévisions du CDI de 2012-2015 ». Comme le
savons-nous, il s'agit de la taxe sur la valeur ajoutée.
Après analyse approfondie et rigoureuse, il ressort
de notre étude que sur l'ensemble des rubriques d'impôts
mobilisés par le centre des impôts (CDI) en sigle, la TVA à
présenté en 2015, 48% sur l'ensemble de recettes
réalisées.
Tout au long de notre travail, nous nous sommes basé
sur les questions importantes qui ont constituées notre
problématique du départ :
§ A quoi servent les recettes fiscales perçues par
l'Administration fiscale ?
§ En matière de prélèvement
d'impôt indirect, quel est le rôle des redevables ?
§ Quelle est la cause de la baisse de la consommation de
biens et services ?
Au regard de cette problématique, nous avions
formulées l'hypothèse suivante :
v Pour la première question, nous disons que les
recettes fiscales perçues par l'Administration fiscale, permettraient
à l'Etat de mieux couvrir ses charges.
v Pour la deuxième question, nous pensons que les
redevables jouent un rôle de collecteur d'impôt pour le compte de
l'Etat : ils facturent à leurs clients la TVA et la reversent
ensuite au service des impôts (CDI) déduction faite de la TVA
payée sur achats.
v En fin quant à la troisième question, nous
pensons que plus il ya hausse de prix (inflation) sur le marché, plus il
y aura la baisse de la consommation de faite que c'est le revenu de
ménages qui sera affecté.
Pour mieux mener à bien ce travail, nous avons
utilisé les méthodes et techniques suivantes : la
méthode comparative, la méthode fonctionnelle, la technique
documentaire et d'interview.
Afin d'arriver aux résultats de nos recherches hormis
l'introduction dans laquelle nous avons posé la problématique,
l'hypothèse, choix et intérêt du sujet, sa
délimitation dans le temps et dans l'espace, méthodes et
techniques de recherche utilisées, la division du travail ainsi que la
conclusion, trois chapitres ont retenus notre attention :
· Le premier chapitre, porte sur la circonscription des
concepts de base et considération d'ordre théorique où
nous avons défini les concepts clés et présenter
l'approche théorique relative a notre objet d'étude ;
· Le deuxième chapitre, présente le cadre
de notre étude, centre des Impôts Lubumbashi (CDI/L'shi) en
sigle ;
· Le troisième chapitre, est consacré quant
à lui à l'évolution de la TVA et son incidence sur les
prévisions de 2012 à 2015, nous nous sommes basés ici sur
deux points à savoir :
Présentation de données et leurs analyses, sur
ceux nous avions présenté les tableaux de prévisions et
réalisations de la TVA.
Au cours de nos analyses dans le cadre de notre
étude, les prévisions se sont élevées à
52.671.584$ en 2012, à 53.061.120$ en 2013, à 36.913.007,3$ en
2014, à 47.255.882,7$ en 2015. Tandis que les réalisations des
années reprises ci-haut se sont chiffrées respectivement à
56.514.786,63$, 39.021.633,8$, 37.026.456,6$ et 46.187.011,2$.
En comparant les prévisions aux réalisations,
nous avons remarqué qu'en 2013 et 2015, le CDI a enregistré une
plus value (écart positif) pour le compte du trésor public, mais
en 2012 et 2014, il a enregistré une contre-performance (écart
négatif).
Le CDI/L'shi occupe une grande place dans notre province
d'où son impact est d'ordre capital.
Ceci prouve que le centre des impôts Lubumbashi peut
mobiliser les recettes plus importantes par rapport à celles qu'il a
recouvrées en 2012, 2013, 2014 et 2015 pour accroitre le compte du
trésor et permettre à l'Etat de couvrir ses dépenses.
En fin, nous pouvons dire que le CDI, doit procéder
à une bonne étude minutieuse sur la prévoyance des
assignations budgétaires afin de remédier à la non
réalisation des sommes prévues et renforcer d'avantages les
mesures de sensibilisation des assujettis pour assister à des fortes
croissances de recettes fiscales en particulier la TVA, vu que son champ
d'application est vaste.
Notre travail étant une oeuvre humaine, il est sujet
à imperfection et ne manquera certainement pas d'étaler quelques
faiblesses au travers de certains jugements émis. Qu'à ce sujet,
les lecteurs nous en accordent indulgence surtout qu'il ne s'agit ici que d'un
apprentissage à la recherche scientifique. Notre souhait est de voir les
résultats de notre recherche confirmés ou améliorés
par d'autres travaux ultérieurs.
BIBLIOGRAPHIQUE
1. KITABA KYONI, Prof, cours d'initiation à la recherche
scientifique, G2SCOFI, 2015
2. MULENDA T, Taxe sur la valeur ajoutée et son incidence
sur l'évolution des recettes du CDI, ISC
3. CHRISTIAN LAURENT, l'élargissement de l'assiette de
fiscalité indirecte par l'instauration de la TVA en remplacement de
l'ICA en RDC
4. Daniel T, Problématique de reforme fiscale en
RDC : cas de l'impôt indirect et maximisation des recettes
5. MUKINI AMPIKA, Incidence des impôts directs et indirects
sur la réalisation des recettes
6. Françoise NDUA, l'incidence de la TVA sur la pratique
des prix au Katanga et son application
7. Prof MULUMBATI NGASHA, Manuel de Sociologie
Générale
8. Wikipedia. Dict.com
9. Professeur GASTON JÈSE, Cours de finances Publiques
10. MEHL & BELTRAME
11. Dictionnaire classique
12. Dr RAYMOND MBADIFFO, Lexique des termes fiscaux
13. JC KABULO, cours de législation Fiscale, G3
comptabilité, 2015-2016
14. YASHISO NGONGO, Notes de comptabilité de
société, G2 SCOFI, ISC Jours, 2015
15. YAV & ASSOCIATES, Etude et Pratique de la TVA en RDC
16. Dictionnaire, Wikipedia.com
17. Ordonnance-Loi, Institution de la TVA
18. Guide fiscale et comptable de la TVA
TABLE DES MATIERES
EPIGRAPHE..............................................................................................................................I
DEDICACE................................................................................................................................II
AVANT
PROPOS......................................................................................................................III
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