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UNIVERSITÉ DE LIMOGES
FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES
ÉCONOMIQUES DE LIMOGES
PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE
AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE
(AUF)
MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique
« ENVIDROIT »
LA PARTICIPATION DES CITOYENS A LA PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT AU TOGO
Mémoire présenté par
Aboudoul Raouf OURO-YONDOU,
Sous la direction de
M. le Professeur Jean-Louis CLERGERIE
AOÛT 2014
L'UNIVERSITE DE LIMOGES, SA FACULTÉ DE DROIT ET DES
SCIENCES ÉCONOMIQUES N'ENTENDENT DONNER NI APPROBATION NI IMPROBATION
AUX OPINIONS EMISES DANS CE MEMOIRE. ELLES DOIVENT ETRE CONSIDEREES COMME
PROPRES A LEURS AUTEURS
DEDICACE
Ce mémoire, je le dédie tout d'abord, à
mon père OURO-YONDOU Lanayou, à ma mère, AKODA Adjovi,
à mon épouse OURO-BITASSI Djouwératou puis à notre
bien-aimée petite fille, Anbidatou.
REMERCIEMENTS
Ce travail n'aurait été possible ni
été la disponibilité des cadres de la Direction de
l'Environnement, je leur est très reconnaissant pour leur appui et
apports multiforme.
Mes remerciements vont à l'endroit de tout le personnel
du Ministère de l'Environnement et des Ressources Forestières.
Aussi, voudrais-je adressé mes remerciements à
Monsieur le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Relations avec les
institutions de la République.
Je saisi cette occasion pour dire un merci du fond de mon
coeur à tout le personnel du Tribunal de Lomé et tout
particulièrement à tous les membres du Tribunal pour Enfants avec
à sa tête, son président.
Enfin, je rends un honneur à tout le corps des
Greffiers du Togo, tout en les rassurant que demain sera un nouveau jour avec
ses perspectives.
Que tous ceux qui ont participé de quelque façon
que ce soit à la réussite de ces travaux trouvent en cet
aboutissement le fruit de leurs différents apports.
SOMMAIRE
Introduction
................................................................................................
5
1ère Partie : La volonté de
l'Etat de protéger l'environnement au Togo.
.........................11
Chapitre I : L'Etat et la protection de
l'environnement.............................................12
Section 1 : Le cadre institutionnel de protection de
l'environnement au Togo..................12
Section 2 : Les cadres politique et juridique de la
protection de l'environnement........17
Chapitre II : Le citoyen et la protection de
l'environnement.......................................43
Section 1 : Les obligations du
citoyen.................................................................43
Section 2 : Les actions de la société
civile en matière de protection de l'environnement......48
2ème Partie : la
nécessité d'une meilleure participation du citoyen a la
protection de
l'environnement..........................................................................................51
Chapitre I : Les insuffisances en matière de
protection de l'environnement.....................52
Section 1 : Les insuffisances au niveau de
l'Etat.....................................................52
Section 2 : Les insuffisances au niveau du
citoyen...................................................54
Chapitre II : Les approches de solutions pour une
meilleure participation du citoyen à la protection de
l'environnement..........................................................................56
Section 1 : La nécessité du renforcement de
la politique environnementale.....................56
Section 2 : La nécessité d'un nouvel
engagement sincère du citoyen.............................66
Conclusion................................................................................................69
Sigles et abréviations
....................................................................................73
Bibliographie
.............................................................................................75
Table des matières
.......................................................................................77
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