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Valoriser l'activité des sages-femmes : comment conduire le changement vers un nouveau paradigme ?

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par Anne CALLAC
Université de Bourgogne, UFR des Sciences de Santé - Master Santé Publique et Environnement, spécialité PERINATALITE : mangement et pédagogie 2015
  

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BIBLIOGRAPHIE

[1] Cash R, Tarification à l'activité dans les établissements de santé de court séjour : Mécanismes, stratégies et perspectives. Finances hospitalières, Editions Infodium.

[2] de Kervasdoué Jean, Santé pour une révolution sans réforme. Collection Le Débat, Editions Gallimard, 1999.

[3] Article L.4151-1 du code de la santé publique dans sa version modifiée par la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

[4] Rapport de la Cour des Comptes et de la Sécurité Sociale, Chapitre VI « Le rôle des sages-femmes dans le système de soins », 2011, p 173-198

[5] Articles L 4151-1 et article D 5134-1 du Code la Santé Publique, sur les compétences élargies des sages-femmes, modifiés par la Loi HPST. 2011

[6] Evain F, Engin Y, Les déterminants de la rentabilité économique des établissements de santé. Economie Publique, revue de l'IDEP n°28-29 2012/1.2 pp 318.

[7] Pascal C, Gérer les processus à l'hôpital : une réponse à la difficulté de faire ensemble, Thèse de doctorat ès sciences de gestion, Université Jean Moulin Lyon III, janvier 2000, 475 p

[8] Bras PL, Lesteven P, Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux. IGAS. Mars 2012 ; 115 :3-50

[9] Projet FIDES, Cahier des charges des règles de facturation des actes et consultations externes, Version 0 du 6 mai 2010

[10] Article L 162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale

[11] Nomenclature Générale des Actes Professionnels restant en vigueur depuis la décision UNCAM du 11 mars 2011. Version du 3 juin 2015 accessible en ligne http://www.ameli.fr/fileadmin/user upload/documents/NGAP.pdf [consulté le 19/06/2015]

[12] Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en Médecine-Chirurgie-obstétrique, chapitre sur la qualité des informations et responsabilités, décembre 2014 ; p 50

[13] Articles R.6113-1 et R.6113-4 du Code de la santé Publique

[14] Décret n° 2014-1585 du 23 décembre 2014 portant statut particulier des sages-femmes des hôpitaux de la fonction publique hospitalière

[15]

45

Girandola F, Joule RV, La communication engageante. Revue électronique de Psychologie Sociale, n°2(2008), pp. 41-51.

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[17] Collectif des Sages-femmes, Synthèse du mouvement des sages-femmes 2013-2014 à l'usage des parlementaires pour la Loi de Santé 2014 « Stratégie nationale de Santé », septembre 2014. Accessible en ligne sur

http://jesuissagefemme.fr/SAGE FEMME Synthese parlementaires SNS 20141012.pdf [consulté le 16/06/2015]

[18] Cordier A, Un projet global pour la stratégie nationale de santé, 2013.

[19] Enquête de conjoncture Opcalia, 2014. Accessible en ligne sur

http://www.opcalia.com/actualites/actualites-opcalia/news/show/News/des-budgets-formation-en-baisse-pour-les-entreprises-de-paca-en-2015 [consulté le 26/06/2015]

[20] Loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

[21] Dejours C, La reconnaissance au travail, Revue sciences Humaines, N°131, octobre 2002

[22] Jorro A, La reconnaissance professionnelle : évaluer, valoriser, légitimer. Presses de l'Université d'Ottawa, 2009

[23] Minvielle E, Gérer la singularité à grande échelle. La Revue Française de gestion. 1996, 109 : 114-25

[24] Weick KE, Sutcliffe KM, Obstfeld D, Organizing for high reliability : Processes of collective mindfulness. Eds R Sutton & B Staw, Research in Organizational Behavior, 1999, pp 81- 124. Greenwich.

[25] Midy F et al. La profession de sage-femme : trajectoires, activités et conditions de travail, IRDES, Bulletin d'information en économie de la santé, N°102, décembre 2005

[26] Conseil national de l'ordre des sages-femmes, Effectif des sages-femmes (global et par secteur) et mode d'exercice au 1er janvier 2014. Accessible en ligne sur http://www.ordre-sages-femmes.fr/NET/fr/document/2/exercice de la profession/demographie et statistiques/effe ctif et mode dexercice au 01012014/index.htm [consulté le 15/06/2015]

[27] Rapport de la Sécurité Sociale et de la Cour des Comptes, Chapitre X, la place de l'hospitalisation privée à but non lucratif, septembre 2013

[28] Ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. Simphonie : simplifier, moderniser, améliorer la facturation à l'hôpital. 2015.

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Accessible en ligne http://www.sante.gouv.fr/simphonie-simplifier-moderniser-ameliorer-la-facturation-a-l-hopital.html [consulté le 15/06/2015]

[29] Viossat P, La codification des actes sages-femmes en question : CCAM et NGAP. La Revue Sage-femme, Vol 13-N°4, p. 195-199 - août 2014

[30] Garré C, Les médecins contestent aux sages-femmes l'accès à la CCAM.

Accessible sur http://www.lequotidiendumedecin.fr/actualites/article/2015/04/21/les-medecins-contestent-aux-sages-femmes-lacces-la-ccam- 752006 [consulté le 24/04/2015]

[31] Avec McKesson : anticiper FIDES, piloter DEFIS, Gestion et Finances, p 92, mai 2013.

Accessible sur

https://www.maincare.fr/fileadmin/user upload/mckesson/INTERNET/X Divers/Marina Fichi ers/Mai2013 DSIH FIDES.pdf [consulté le 01/06/2015]

[32] Kotter JP, Alerte sur la banquise ! Réussir le changement dans n'importe quelles conditions, Editions Pearson

[33] George A, Mannarini M, L'hôpital, un système organisé de territoires et de processus orienté performance et contrôle. Comptabilité sans frontières. The French Connection, May 2013, Canada

[34] Frenkiel E, La main invisible du nudge, revue Sciences Humaines, N°225, 2001/4

[35] Sunstein C, Thaler R, Nudge : la méthode douce pour inspirer la bonne décision. Editions Vuibert, 2008.

[36] Brasseur M, Mzabi HJ. L'implication des salariés, clef de réussite du changement ? Humanisme et Entreprise, N°266, P.17-36. 2004

[37] Simon Herbert A, Administrative Behavior : A Study of Decision Making Processes in Administrative Organization, New York, The Free Press, 1945 ; traduit en français : Administation et processus de décision, Paris, Économica, 1983.

[38] Association Nationale des Sages-femmes Cadres. Référentiel métier et compétences des sages-femmes cadres. Version 1. Juillet 2010

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LISTE DES FIGURES

Figure 1 : Cartographie de la localisation géographique des patientes en maternité, vision départementale (Loire-Atlantique)

Figure 2 : Evolution du nombre d'accouchements à la Clinique Jules Verne de 2004 à 2014

Figure 3 : Evolution du volume d'activité externe mensuelle des sages-femmes à la clinique Jules Verne (des mois de janvier 2010 à janvier 2015)

Figure 4 : Evolution de la valorisation mensuelle de l'activité externe des sages-femmes à la clinique Jules Verne (des mois de janvier 2010 à janvier 2015)

Figure 5 : Répartition de la durée d'exercice des sages-femmes à la Clinique Jules Verne (n=30)

Figure 6 : Répartition des réponses des sages-femmes à la question « Qui code les actes en NGAP que vous réalisez ? » (n=21)

Figure 7 : Répartition des réponses des sages-femmes à la question « Qui code les actes en CCAM que vous réalisez ? » (n=22)

Figure 8 : Répartition des réponses des sages-femmes sur leur responsabilité médicale à transmettre au DIM l'information des actes pratiqués (n=29)

Figure 9 : Répartition des avis sur la légitimité d'autres professionnels à coder les actes des sages-femmes (n=27)

Figure 10 : Répartition des avis sur le codage des actes fait par les sages-femmes après formation (n=29)

Figure 11 : Représentation des niveaux de reconnaissance des sages-femmes vis-à-vis de différents acteurs (n=30)

Figure 12 : Répartition des avis des sages-femmes sur leur vie professionnelle (n=29)

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"Ceux qui vivent sont ceux qui luttent"   Victor Hugo