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L'INTERMEDIATION FINANCIERE : APPROCHE
COMPAREE DES DROITS DES MARCHES FINANCIERS CEMAC ET
CAMEROUNAIS
Présenté et soutenu publiquement par
Willy ZOGO
L'INTERMEDIATION FINANCIERE : APPROCHE COMPAREE DU
DROIT DES MARCHES FINANCIERS DE LA CEMAC ET DU CAMEROUN
Sous la direction du Pr Robert Nemedeu.
AVERTISSEMENT
Les opinions exprimées dans ce travail doivent
être considérées comme personnelles à leur auteur.
L'Université de Yaoundé II n'entend y donner ni approbation, ni
improbation.
DEDICACE
A ma famille.
REMERCIEMENTS
Ce travail est l'aboutissement d'un effort auquel
ont contribué quelques personnes auxquels je tiens ici à exprimer
toute ma gratitude. Je remercie tout particulièrement :
Mon Directeur de mémoire, le Professeur Robert
NEMEDEU, qui a su m'apporter les conseils
pédagogiques, les critiques, la rigueur méthodologique et les
suggestions nécessaires à la bonne avancée de ce
travail.
Le Dr Désirée GATCHOUP TCHINDA
pour son incommensurable soutien et ses conseils.
Le Dr Daniel Ebenezer KEUFFI, qui à
travers ses mails, m'a prodigué conseils et orientations non
négligeables.
Mes sincères remerciements vont également
à l'endroit:
De Monsieur Georges AWOUNFOUO, de la
Direction des Marchés Financiers du Ministères des Finances du
Cameroun.
De tout le corps professoral de l'Université de
Dschang.
RESUME
Les marchés financiers ont émergé dans
l'espace OHADA voici une décennie. La zone CEMAC qui n'est pas
restée en marge du mouvement, est marquée par la concurrence de
deux marchés, l'un régional (BVMAC) et l'autre national (DSX). La
logique appelle à se demander si cette cohabitation cache une
dissimilitude des règles de droit boursier dans cet espace. Pour mettre
en parallèle les deux règlementations financières,
réflexion est menée sur leurs aspects applicables aux
intervenants sur les marchés, précisément les
intermédiaires boursiers. Le constat est nuancé. Les
règles juridiques financières applicables aux
intermédiaires boursiers sont, d'une manière
prépondérante, sinon semblables du moins identiques. Toutefois,
le droit national camerounais se montre par endroit flexible tandis que contre
cette souplesse qui met parfois en minorité l'intérêt des
investisseurs, le droit boursier CEMAC exige aux intermédiaires encore
plus de garanties et montre un peu plus de rigueur.
ABSTRACT
Financial markets emerged in the space OHADA here is a decade.
The zone CEMAC which did not stay outside the movement is marked by the
competition of two markets, the one regional (BVMAC) and the other one national
(DSX). The logic calls to wonder if this cohabitation hides a disparity of the
rules of stock-exchange law in this space. To put in parallel both financial
regulations, reflection is led on their aspects applicable to the speakers on
markets, exactly the stock-exchange intermediaries. The report is qualified.
The financial legal rules applicable to the stock-exchange intermediaries are,
in a dominating way, otherwise fellow men at least identical. However, the
Cameroonian national right(law) shows itself by flexible place whereas against
this flexibility which sometimes puts in minority the interest of the
investors, the right grant holder CEMAC requires to the intermediaries some
more from guarantees and a little more rigorous watch.
ABRÉVIATIONS
PRINCIPALES
Al.: Alinéa.
Art. : Article.
BRVM : Bourse Régionale des
Valeurs Mobilières de l'UEMOA.
Bull. Joly: Bulletin. Joly.
BVMAC : Bourse des Valeurs
Mobilières de l'Afrique Centrale.
C. : Contre.
CAA : Caisse Autonome
d'Amortissement.
Cass. Civ. : Cour de cassation
française, chambre civile.
Cass. Com : Cour de cassation
française, chambre commerciale.
CEMAC : Communauté Économique
et Monétaire de l'Afrique Centrale.
CMF : Commission des Marchés
Financiers du Cameroun.
COBAC : Commission Bancaire de
l'Afrique Centrale.
COSUMAF : Commission de Surveillance du
Marché Financier d'Afrique Centrale.
CRDV : Caisse Régionale de
Dépôt des Valeurs.
DSX : Douala Stock Exchange.
FCC : Fonds Commun de
Créance.
FCP : Fonds Communs de Placement.
Ibid. : (Ibidem) Au même
endroit.
In : Dans.
Infra. : Ci.-.dessous.
Obs. : Observations.
OHADA : Organisation pour
l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires.
Op. Cit. : Opere citato (Cité
plus haut).
OPCVM : Organisme de placement
collectif en Valeurs Mobilières.
p. : Page.
Pp. : Pages
Préc. :
Précité.
PSI : Prestataires de
services d'investissement.
R.G : Règlement
Général.
RTD. Civ. : Revue Trimestrielle de
Droit Civil.
RTD. Com. : Revue Trimestrielle de
Droit Commercial.
SA : Société
Anonyme.
SICAV : Société
d'Investissement à Capital Variable.
Supra. : Ci.-dessus (dans l'ouvrage
cité).
UEAC : Union Économique de l'Afrique
Centrale.
UMAC : Union Monétaire de
l'Afrique Centrale.
V. : Voir.
Vol. : Volume
SOMMAIRE
INTRODUCTION
GENERALE.................................................................................1
PARTIE I : LA RELATIVE DISSIMILITUDE DES ACTIVITES
D'INTERMEDIATION BOURSIERE EN DROIT DES MARCHES FINANCIERS CEMAC ET
CAMEROUNAIS......7
CHAPITRE I : La légère flexibilité du
droit des marchés financiers camerounais sur le monopole des
intermédiaires financiers, le conseil et le placement
financiers...............................................10
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