Les opérations de maintien de la paix de l'ONU et les droits de l'homme

VIII. DOCUMENTS OFFICIELS

Résolutions du Conseil de Sécurité.
S/RES/1261 du 25 août 1999 :	Enfants et conflits armés
S/RES/1265 du 17 septembre 1999 :	Protection des civils touchés par les conflits armés
S/RES/1296 du 19 avril 2000 :	Protection des civils touchés par les conflits armés
S/RES/1279 du 30 novembre 1999 :	La situation en République Démocratique du Congo, la création de la MONUC
S/RES/1314 du 11 août 2000 :	Enfants et conflits armés
S/RES/1325/ du 31 octobre 2000 :	Femmes, paix et sécurité internationales
S/RES/1379 du 20 novembre 2001 :	Protection des femmes, enfants et autres groupes vulnérables
S/RES/1460 du 30 janvier 2003 :	Enfants et conflits armés
S/RES/1509 du 19 septembre 2003 :	La situation au Liberia
S/RES/1545 du 21 mai 2004 :	La situation au Burundi
S/RES/1590 du 24 mars 2005 :	La situation au Soudan, création de la MINUS
S/RES/1609 du 24 juin 2005 :	La situation en Côte d'Ivoire

155

S/RES/1612 du 26 juillet 2005 :

	Enfants et conflits armés
S/RES/1674 du 28 avril 2006 :	Protection des civils touchés par les conflits armés
S/RES/1778 du 28 septembre 2007 :	La situation en République Centrafricaine, création de la MINURCAT
S/RES/1861 du 14 janvier 2009 :	La situation en République Centrafricaine
S/RES/1882 du 4 août 2009 :	Enfants et conflits armés
S/RES/1925 du 28 mai 2010 :	La situation en République Démocratique du Congo, création de la MONUSCO
Résolutions de l'Assemblée générale
A/RES/997 du 4 novembre 1956 :	Création de la FUNU I
A/RES/43/131 du 8 décembre 1988 :	Nouvel ordre international humanitaire
La résolution 2444 de l'Assemblée Générale de l'ONU sur la protection des droits de l'homme en période de conflits armés
Rapports du Secrétaire général sur les opérations de maintien de la paix
Rapport annuel du Secrétaire Général sur l'activité de l'organisation 1992, Agenda pour la paix, diplomatie préventive, rétablissement de la paix, maintien de la paix
S/244480 du 24 août 1992 :	Rapport du Secrétaire Général sur l'Opération des Nations Unies en somalie (ONUSOM I)
S/24892 du 3 décembre 1992 :	Rapport du Secrétaire Général sur l'Opération des Nations Unies au Mozambique
A/15/90 du 14 juillet 1997 :	Rénover l'organisation des Nations unies, un programme de réformes
Rapport du Secrétaire Général sur les activités de l'organisation de la 47^e à la 48^e session

156

A/55/163-5/200/712 du 19 juillet

2000 :	Les enfants et les conflits armés
S/2000/1156 du 6 décembre 2000 :	5^ème rapport du Secrétaire général sur l'Organisation des Nations Unies en République démocratique du Congo
S/2000/1199 du 15 décembre 2000 :	8^ème Rapport du Secrétaire Général sur la Mission des Nations Unies en Sierra Leone
S/2006/821 du 17 octobre 2006 :	10^ème Rapport du Secrétaire Général sur l'Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire
S/2007/671 du 14 novembre 2007 :	24^ème rapport du secrétaire Général sur la Mission de L'Organisation des Nations Unies en République Démocratique du Congo
S/2008/433 du 3 juillet 2008 :	26^ème Rapport du Secrétaire Général sur la Mission des Nations unies en République Démocratique du Congo
S/2008/444 du 8 juillet 2008 :	Rapport du Secrétaire Général sur la Mission des Nations unies en République Centrafricaine et au Tchad
S/2008/645 du 13 octobre 2008 :	18^ème Rapport du Secrétaire Général sur l'Opération des nations Unies en Côte d'Ivoire
S/2008/693 du 10 novembre 2008 :	Rapport du Secrétaire Général sur les enfants et les conflits armés en République Démocratique du Congo
S/2009/1999 du 14 avril 2009 :	Rapport du Secrétaire Général sur la Mission des Nations unies en République Centrafricaine et au Tchad

157

S/2009/299 du 10 juin 2009 :

	Rapport spécial du Secrétaire Général sur la Mission des Nations Unies au Libéria
S/2009/495 du 29 septembre 2009 :	29^ème Rapport du Secrétaire Général sur l'Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire
S/2009/535 du 14 octobre 2009 :	Rapport du Secrétaire Général sur la Mission des Nations Unies République centrafricaine
S/2009/623 du 4 décembre 2009 :	30^ème Rapport du Secrétaire Général sur la Mission des Nations unies en République Démocratique du Congo
S/2010/15 du 7 janvier 2010 :	23^ème Rapport du Secrétaire Général sur l'Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire
S/2010/217 du 29 avril 2010 :	Rapport du Secrétaire Général sur la Mission des Nations Unies République centrafricaine
S/2010/369 du 9 juillet 2010 :	Rapport du Secrétaire Général sur les enfants et les conflits armés en République Démocratique du Congo
S/2010/409 du 30 juillet 2010 :	Rapport du Secrétaire Général sur la Mission des Nations Unies République centrafricaine
S/2010/600 du 23 novembre 2010 :	26^ème Rapport du Secrétaire Général sur l'Opération des nations unies en côte d'Ivoire
S/2011/20 du 17 janvier 2011 :	Rapport du Secrétaire Général sur l'Organisation des Nations Unies pour la stabilisation en République Démocratique du Congo
S/2011/807 du 30 décembre 2011 :	29^ème rapport du Secrétaire Général sur l'Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire

158

A/66/657- S/2012/33 du 13 janvier 2012 :

	Rapport du Secrétaire Général, Violence sexuelle liée aux conflits
S/2012/65 du 26 janvier 2012 :	Rapport du Secrétaire Général sur l'Organisation des Nations Unies pour la stabilisation en République Démocratique du Congo
Rapport des « composantes droits de l'homme » des différentes missions
ONUCI/DDH/2007/07 :	Situation des Droits de l'Homme en Côte d'Ivoire, 8ème rapport janvier-juin 2007
Rapport spécial de la Mission de l'Organisation des Nations Unies en République Démocratique du Congo et du Bureau du Haut-Commissariat aux Droits de l'Homme du 7 septembre 2009 :	Rapport sur les graves abus des droits de l'homme commis à Kiwanja, nord Kivu, en novembre 2008
Rapport spécial de la Mission de l'Organisation des Nations Unies en République Démocratique du Congo et du Bureau du Haut-Commissariat aux Droits de l'Homme du 7 septembre 2009 :	Rapport suite aux vastes pillages et aux sérieuses violations des Droits de l'Homme commis par les FARDC à Goma et à Kanyabayonga en octobre et novembre 2008
Rapport conjoint de la Mission des Nations Unies en République Centrafricaine et à l'est du Tchad et du Haut-Commissariat des Nations Unies aux Droits de l'Homme :	Situation des Droits de l'Homme à l'est du Tchad : progrès, défis et pistes d'avenir, avril 2008 - novembre 2010

159

TABLE DES MATIERES

DEDICACE i

REMERCIEMENTS ii

RESUME iii

ABSTRACT iv

SIGLES ET ABREVIATIONS v

SOMMAIRE viii

INTRODUCTION GENERALE 1

I- LE CONTEXTE DE L'ETUDE 2

II- LE CADRE DE L'ETUDE 5

A- Le champ scientifique de l'étude 5

B- La délimitation de l'étude 6

1- La délimitation matérielle de l'étude 6

2- La délimitation spatiale de l'étude 10

III- LA DEFINITION DES CONCEPTS 10

A- « Les opérations de maintien de la paix » 11

B- « Les droits de l'homme » 13

IV- L'INTERET DE L'ETUDE 16

V- REVUE DE LA LITTERATURE 17

VI- PROBLEMATIQUE 19

VII- HYPOTHESE 20

VIII- METHODE ET TECHNIQUES DE RECHERCHE 20

IX- ANNONCE DU PLAN 20

PREMIERE PARTIE : UNE PROTECTION AFFIRMEE DES DROITS DE L'HOMME DANS LE CADRE INSTITUTIONNEL DES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA

PAIX 21

CHAPITRE 1 : LA PRISE EN COMPTE DES EXIGENCES DE PROTECTION DES
DROITS DE L'HOMME DANS LE CADRE NORMATIF DES OPERATIONS DE

MAINTIEN DE LA PAIX 23