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Les opérations de maintien de la paix de l'ONU et les droits de l'homme

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par Christian Brice NTSAMA BALLA
Université de Yaounde II - Diplôme d'Etudes Approfondies 2013
  

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UNIVERSITE DE YAOUNDE II

UNIVERSITY OF YAOUNDE II

FACULTE DES SCIENCES
JURIDIQUES ET POLITIQUES
BP. : 1365 Yaoundé

FACULTY OF LAW AND
POLITICAL SCIENCE
PO.BOX : 1365 Yaoundé

Département de Droit international public et communautaire

Department of public
international and community law

Centre d?Études et de Recherche en
Droit International et
Communautaire

Centre for Studies and Research in International and Community

Law

LES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA

PAIX DE L'ONU ET LES DROITS DE

L'HOMME

Mémoire en vue de l'obtention du Diplôme d'Études Approfondies (D.E.A) en Droit International Public

Présenté par :

NTSAMA BALLA Christian Brice

Maitrise en Droit Public

Sous la direction de :

Pr. ATANGANA AMOUGOU Jean-Louis

Agrégé de droit public et science politique

Doyen de la Faculté des sciences juridiques et politiques de l'Université de Ngaoundéré Directeur du CEDIC

Année Académique 2009 2010

L'Université de Yaoundé II n'entend donner ni approbation, ni improbation aux opinions émises par le candidat, celles-ci devant être considérées comme propres

à leur auteur.

i

À mon père, PIERRE BALLA OWONA

À ma mère

À mes frères

ii

REMERCIEMENTS

J'exprime ici ma profonde gratitude au Professeur Jean-Louis ATANGANA AMOUGOU qui a accepté de diriger ce travail. Ses précieux conseils et son amour du travail bien fait ont permis de mener à bien cette recherche. Je lui dis sincèrement merci.

Ma gratitude va également à l'endroit de ma mère, Madame BALLA née NDOH Mélanie Florence qui n'a jamais ménager les efforts afin de me soutenir dans cette voie ardue mais combien passionnante qu'est la quête du savoir.

Je tiens à remercier Monsieur MELONGO Marcel Miller pour son énorme soutien et ses conseils durant ces années de recherche.

Un grand merci à la famille Jean OWONA et NGAMBA Marie de Nomayos pour le soutien qu'elle m'a accordé durant ces années de recherche.

Toute ma gratitude à la grande famille AMOUGOU BEKONO par Odza, pour l'appui qu'elle m'a apporté dans l'accomplissement de ce travail.

Je dis merci de tout coeur à Madame BILOA Madeleine Désirée pour la documentation mise à ma disposition durant ces années de recherche.

Mes remerciements vont ainsi à la famille MEBENGA, à la famille GERARD, qui ont contribué par leurs conseils et leurs aides à l'accomplissement de ce travail.

Un grand merci à mademoiselle KENGAÏ OUMAROU Yael Blondelle pour le réconfort et le grand soutien apporté pour la réalisation de ce travail.

A Monsieur ZAMBO ESSISSIMA D. Bernard, OBAME Alain Hugues, NGONO Pascal, merci pour la relecture.

À tous ceux qui m'ont soutenu, notamment mes frères (Thierry, Dominique, Hortense, Victoire et Augustin), amis et connaissances, qu'ils reçoivent à travers ce travail, mes sincères remerciements.

iii

RESUME

La fin de la guerre froide a donné naissance à une nouvelle catégorie de conflits dans la société internationale. Ces conflits dits « asymétriques » qui sévissent majoritairement en Afrique, ont pour cause la défaillance des États et se manifestent par des violations massives et systématiques des droits de l'homme. Ainsi, à partir des années 1990, le Conseil de sécurité des Nations Unies a accordé une place de choix aux droits de l'homme dans le cadre des opérations de maintien de la paix. Ces opérations ont non seulement le mandat de protection des droits de l'homme, mais aussi l'obligation de se soumettre aux normes relatives au droit international des droits de l'homme et au droit humanitaire. Cette attention accordée aux droits de l'homme se manifeste également par la présence des organes chargés de la protection des droits de l'homme dans les contingents des opérations de maintien de la paix. Malgré ces bonnes intentions du Conseil de Sécurité, les violations des droits de l'homme persistent dans les pays en conflit sur le sol africain, en la présence des casques bleus ; Même s'il faut reconnaitre la contribution de ces derniers à une amélioration légère de la situation des droits de l'homme. La solution qui s'impose aux États africains en conflit ; en vue d'y instaurer un climat de paix, et par conséquent éviter les violations massives des droits de l'homme est l'adhésion réelle de ces pays aux principes de démocratie et de l'État de droit.

iv

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"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand