UNIVERSITE DE YAOUNDE II
UNIVERSITY OF YAOUNDE II
FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES BP.
: 1365 Yaoundé
FACULTY OF LAW AND POLITICAL SCIENCE PO.BOX :
1365 Yaoundé
Département de Droit international public et
communautaire
Department of public international and community law
Centre d?Études et de Recherche en Droit
International et Communautaire
Centre for Studies and Research in International and Community
Law
LES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA
PAIX DE L'ONU ET LES DROITS DE
L'HOMME
Mémoire en vue de l'obtention du Diplôme
d'Études Approfondies (D.E.A) en Droit International
Public
Présenté par :
NTSAMA BALLA Christian Brice
Maitrise en Droit Public
Sous la direction de :
Pr. ATANGANA AMOUGOU Jean-Louis
Agrégé de droit public et science
politique
Doyen de la Faculté des sciences juridiques et
politiques de l'Université de Ngaoundéré Directeur du
CEDIC
Année Académique 2009
2010
L'Université de Yaoundé II n'entend donner ni
approbation, ni improbation aux opinions émises par le candidat,
celles-ci devant être considérées comme propres
à leur auteur.
i
À mon père, PIERRE BALLA
OWONA
À ma mère
À mes frères
ii
REMERCIEMENTS
J'exprime ici ma profonde gratitude au Professeur Jean-Louis
ATANGANA AMOUGOU qui a accepté de diriger ce travail. Ses
précieux conseils et son amour du travail bien fait ont permis de mener
à bien cette recherche. Je lui dis sincèrement merci.
Ma gratitude va également à l'endroit de ma
mère, Madame BALLA née NDOH Mélanie Florence qui n'a
jamais ménager les efforts afin de me soutenir dans cette voie ardue
mais combien passionnante qu'est la quête du savoir.
Je tiens à remercier Monsieur MELONGO Marcel Miller pour
son énorme soutien et ses conseils durant ces années de
recherche.
Un grand merci à la famille Jean OWONA et NGAMBA Marie de
Nomayos pour le soutien qu'elle m'a accordé durant ces années de
recherche.
Toute ma gratitude à la grande famille AMOUGOU BEKONO par
Odza, pour l'appui qu'elle m'a apporté dans l'accomplissement de ce
travail.
Je dis merci de tout coeur à Madame BILOA Madeleine
Désirée pour la documentation mise à ma disposition durant
ces années de recherche.
Mes remerciements vont ainsi à la famille MEBENGA,
à la famille GERARD, qui ont contribué par leurs conseils et
leurs aides à l'accomplissement de ce travail.
Un grand merci à mademoiselle KENGAÏ OUMAROU Yael
Blondelle pour le réconfort et le grand soutien apporté pour la
réalisation de ce travail.
A Monsieur ZAMBO ESSISSIMA D. Bernard, OBAME Alain Hugues, NGONO
Pascal, merci pour la relecture.
À tous ceux qui m'ont soutenu, notamment mes frères
(Thierry, Dominique, Hortense, Victoire et Augustin), amis et connaissances,
qu'ils reçoivent à travers ce travail, mes sincères
remerciements.
iii
RESUME
La fin de la guerre froide a donné naissance à
une nouvelle catégorie de conflits dans la société
internationale. Ces conflits dits « asymétriques » qui
sévissent majoritairement en Afrique, ont pour cause la
défaillance des États et se manifestent par des violations
massives et systématiques des droits de l'homme. Ainsi, à partir
des années 1990, le Conseil de sécurité des Nations Unies
a accordé une place de choix aux droits de l'homme dans le cadre des
opérations de maintien de la paix. Ces opérations ont non
seulement le mandat de protection des droits de l'homme, mais aussi
l'obligation de se soumettre aux normes relatives au droit international des
droits de l'homme et au droit humanitaire. Cette attention accordée aux
droits de l'homme se manifeste également par la présence des
organes chargés de la protection des droits de l'homme dans les
contingents des opérations de maintien de la paix. Malgré ces
bonnes intentions du Conseil de Sécurité, les violations des
droits de l'homme persistent dans les pays en conflit sur le sol africain, en
la présence des casques bleus ; Même s'il faut reconnaitre la
contribution de ces derniers à une amélioration
légère de la situation des droits de l'homme. La solution qui
s'impose aux États africains en conflit ; en vue d'y instaurer un climat
de paix, et par conséquent éviter les violations massives des
droits de l'homme est l'adhésion réelle de ces pays aux principes
de démocratie et de l'État de droit.
iv
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