Paragraphe 3 : Caractéristiques et
Environnement légal des IMF
A- Caractéristiques
Les gouvernements et les bailleurs de fonds accordent une
très grande importance à la micro finance parce qu'elle constitue
un moyen durable et efficace de développement de l'économie. Au
Sénégal, comme dans de nombreux pays de l'UEMOA, la mise en place
des projets d'appui de la micro finance s'est d'abord opérée de
manière désordonnée à l'initiative des bailleurs de
fonds sans grande concertation. Ce n'est que lorsque ce phénomène
a commencé à prendre de l'ampleur que les autorités
administratives ont perçu la nécessite de mettre en oeuvre des
règles pour formaliser le secteur et de se doter d'une véritable
politique adéquate à la micro finance. Ces règles ont
consisté à :
· fixer des objectifs concernant le cadre et les
règles d'institutionnalisation des IMF ;
· définir des priorités par secteur,
produit, catégorie sociale ;
· organiser des complémentarités entre IMF
de différentes catégories et entre celles-ci et les
banques ;
· organiser une concertation permanente des bailleurs de
fonds dans le secteur.
Au cours de ces dernières années, la micro
finance a émergé et s'est imposée comme un sous secteur du
système financier dont elle contribue à l'élargissement de
la portée et à la diversification des services.
En effet, on observe une multitude de structures de micro
finance qui sont soit portées par le concept de lutte contre la
pauvreté, soit en réaction ou en accompagnement parfois
endogène du processus de libéralisation de l'économie et
de restructuration du système financier. La croissance exponentielle de
l'activité des institutions les mieux structurées montrent en
termes d'impact qu'elles répondent à un réel besoin des
populations. Cette croissance s'accompagne d'une diversification des services
financiers et des marchés (rural/urbain, crédit aux particuliers
et aux micros entreprises, crédit allant du très court terme
à parfois deux ou trois ans).
Précisons que l'enjeu majeur du secteur de la micro
finance est de palier les insuffisances du secteur bancaire pour permettre le
développement économique et social de l'ensemble de la
population. Ce compartiment a connu une forte croissance au cours de ces quinze
dernières années. Le développement rapide de ce secteur
s'est accompagné d'une régulation et d'un soutien
impératif. Au Sénégal, les autorités publiques ont
élaboré la loi PARMEC qui est en vigueur dans les pays de l'UEMOA
régissant la création et le fonctionnement des IMF. En termes de
soutien, la plupart des partenaires de développement (bailleurs de
fonds) se sont impliqués dans le soutien financier et l'appui technique
afin de favoriser le développement des structures de financement de
proximité qui seuls sont en mesure de fournir des services financiers
aux groupes vulnérables.
Les institutions de micro finance présentent de grandes
variations dans les instruments et mécanismes de fonctionnement .elles
utilisent les financements de groupe visant à alléger la
pauvreté sous toutes ses formes; et servent de par leur objectifs, aussi
bien le progrès économique, que social au sein des
sociétés.
Cependant, elles ont aussi besoin d'assurer leur
pérennité. Afin de faire face à cette dualité
d'objectifs, les IMF doivent trouver leur propre équilibre.
De plus en plus d'IMF proposent de nouveaux produits, de
l'épargne flexible, des crédits plus longs, des micros assurance
plus adaptés à leurs dépenses ; Les clients fideles
accèdent à des prêts de plus en plus importants, ce qui
entraine une augmentation du volume des crédits et donc des revenus
d'intérêts, qui croissent plus vite que les charges des
institutions.
Les fournisseurs de micro finance que sont ces institutions
doivent innover pour apporter une solution à un grand nombre de
problèmes financiers ; toute fois la bonne approche au
développement des produits est celle qui adopte une conception globale
de la micro finance en tant que produit répondant aux besoins de
financement, d'épargne et d'investissement, d'assurance, de mandat et
d'autre services.
Certaines Institutions financières optent pour le
programme de garantie de crédits qui leur permet de partager les risques
liés aux crédits avec les banques ou encore la
sécurisation ; qui est une opération de sécurisation
de créances renouvelables découlant de microcrédit
accordés à des personnes à faible revenus, essentiellement
dans les communautés rurales non couvertes par les banques
commerciales. Cette pratique permet aux institutions de diversifier leurs
sources de financement, de réduire leurs biens figurant au bilan et
aussi de débourser plus de fonds à un plus grand nombre de micro
entrepreneurs.
Même si la grande majorité des IMF est
aujourd'hui déficitaire, certaines dégagent déjà
des bénéfices par l'octroi de ces différents
crédits ; En grandissant, elles réalisent alors des
économies d'échelle et pérennisent ainsi leur
activité. (Selon le rapport du forum organisé par le conseil
islamique des services financiers en 2007.)
B- Environnement légal des IMF
1) Environnement légal des IMF
Le cadre réglementaire régissant
l'activité des Institutions de microfinance (IMF) au
Sénégal est structuré autour de la loi 95-03 portant
réglementation des institutions mutualistes d'Epargne et de
Crédit.
Cette loi découle de l'intégration au corpus
juridique national d'une Loi - Cadre du système de l'UMOA, la loi PARMEC
ou « Projet d'Appui à la Réglementation des Mutuelles
d'Épargne et de Crédit ».
Les principaux objectifs de cette loi sont :
· la protection des déposants,
· la sécurité des opérations,
· la recherche d'autonomie financière des
structures financières décentralisées (SFD),
· l'intégration de la finance informelle dans le
cadre légal.
Ce cadre légal a été
complété par des dispositions réglementaires que
sont :
· Le Décret d'application de la loi n°
97-1106 du 11 Novembre 1997.
· La Convention - Cadre pour les structures non
mutualistes.
· Les Instructions de la BCEAO relatives aux normes et
règles de gestion des structures financières
décentralisées.
Toutefois, ce cadre légal ne régit que les
structures à forme mutualiste. Il laisse alors le choix aux
intéressés entre :
· la forme mutualiste ou non avec le statut de signataire
de convention-cadre.
· l'adoption d'un cadre légal ou non avec la
reconnaissance des groupements d'épargne et de crédit.
Le cadre juridique s'adresse en premier lieu aux institutions
mutualistes d'épargne et de crédit qui se trouvent placées
sous tutelle du ministère des finances. L'obtention de l'agrément
leur confère la personnalité morale en contrepartie duquel elles
sont tenues de communiquer un ensemble d'information et de se soumettre au
contrôle et aux règles prudentielles des autorités. Les
institutions de type non mutualistes sont régies par une convention
signée avec le ministère des Finances d'une durée de 5
ans, renouvelable.
Ainsi, les activités bancaires au Sénégal
sont exercées par des établissements dotés d'une autonomie
financière (de moyens financiers suffisants), de structures
opérationnelles et de contrôles adéquats et
adaptées, des compétences avérées pour une
meilleure gestion.
Les établissements bancaires et financiers sont
considérés comme des entreprises qui sont jugées par
rapport à leur capacité à rentabiliser leurs actifs,
à atteindre leur autosuffisance opérationnelle et
financière, à renforcer leurs fonds propres et à
accroître leurs activités, à travers une gestion saine
respectueuse des normes, réglementation et procédures en la
matière.
Les exigences des établissements bancaires par rapport
aux formalités à remplir et surtout aux sûretés
exigées avant la mise en place des crédits les éloignent
de la clientèle pauvre, ce qui a donné naissance à la
formalisation d'autres systèmes de financement intermédiaires
sous forme mutualiste ou coopérative d'épargne et de
crédit. Afin de réglementer de telle pratique d'une part, et
surtout de les uniformiser d'autre part, des efforts de formalisation ont
été entamés dès 1992 pour aboutir à
l'élaboration et au vote le 08 Août 1997 de la loi N° 97- 027
portant réglementation des institutions mutualistes ou
coopératives d'épargne et de crédit (PARMEC). Cette
nouvelle disposition s'applique aux institutions de micro finance.
La loi dispose en ses articles 5, 6 et 7 que toutes les
institutions non mutualistes ou coopératives ayant pour objet la
collecte de l'épargne et/ou l'octroi de crédit doivent signer
avec le ministère chargé des finances une convention cadre pour
une durée maximum de cinq (5) ans renouvelable. L'ACEP est dans cette
rubrique en plus d'autres institutions de micro finance de la place. Cette loi
détermine les conditions d'exercice des activités, les
modalités de reconnaissance de ces structures ou organisations, les
règles de leur fonctionnement et les modalités de leur
contrôle.
Ce faisant, elle les soustrait du champ d'application de la
loi bancaire. Il faut signaler que l'initiative de cette loi relève
également du souci des autorités monétaires de l'UEMOA
d'uniformiser les pratiques en matière de coopératives
d'épargne et de crédit dans l'union.
2) Modes de financement
Selon le ministère des petites et moyennes entreprises,
de l'entreprenariat féminin et de la microfinance au
Sénégal, les financements sont octroyés à travers
les mutuelles d'épargne et de crédit signataire de la convention
cadre avec le FIMF. Les différentes pièces à fournir pour
le financement des mutuelles d'épargne et de crédit en
générale sont :
- Les trois derniers états financiers
- L'agrément
- La demande manuscrite
Le financement des institutions se fait selon les
différentes catégories d'IMF, dont on peut citer :
- Première catégorie : les IMF start-up ou
institutions naissantes
- Deuxième catégorie : les IMF qui tendent
vers l'autonomie opérationnelle
- Troisième catégorie : les IMF qui tendent
vers l'autosuffisance financière
- Quatrième catégorie : les IMF qui
s'achemine vers la reconnaissance des autorités régulatrice comme
institutions financières
- Cinquième catégorie : les IMF
régulées, autorisées à fonctionner comme une
banque.
Il existe principalement trois modes de financement des
institutions de microfinance qui sont : le refinancement des bailleurs de
fonds, les financements à taux bonifiés et les financements sur
le marché.
a) Les refinancements des bailleurs de fonds
Ces refinancements prennent globalement trois
formes à savoir : les subventions d'exploitation ou de
fonctionnement, les subventions d'équipement ou d'investissements et les
dotations en fonds de crédit. Les subventions d'exploitation ou de
fonctionnement permettent de couvrir les frais courants de fonctionnement de
l'institution.
Les subventions d'équipement ou d'investissement
servent à financer une immobilisation (équipement,
terrain,...)
Les dotations en fonds de crédit : ces fonds ne
représentent pas un refinancement mais constituent des emprunts à
des taux concessionnels ou nuls qui, le plus souvent, se transforment en
dons.
Ce type de financement est nécessaire aux deux
première catégories d'IMF telles
qu'énumérées ci-dessus.
En effet, compte tenu de leur mission originelle
« sociale », elles ne peuvent commencer leurs
activités sans un parrain qui leur assure un capital de démarrage
pour leurs opérations de crédit ainsi que des subventions de
fonctionnement.
De plus, à ce stade, leurs portefeuilles de
crédits sont trop faibles pour prétendre couvrir toutes les
charges d'exploitation. Il faut noter par ailleurs que ces financements
répondent plus à des objectifs socio politiques des bailleurs
qu'à une vision propre ou à une stratégie de
développement de l'institution. Beaucoup de bailleurs de fonds, en
particulier les banques de développement multilatérales, ne
peuvent travailler qu'avec des gouvernements, avec des prêts très
souples. Tandis que cet instrument pourrait être pertinent pour des
activités d'assistance traditionnelles comme la construction des routes,
d'hôpitaux, d'écoles, il est moins approprié pour appuyer
le système financier dans le domaine du secteur privé. Les
gouvernements ont souvent de mauvais antécédents en
matière de fourniture de services financiers. Comme l'affirme le CGAP,
de tels programmes sont souvent caractérisés par un manque de
responsabilité et déforment les marchés en
déplaçant les initiatives commerciales domestiques avec de
l'argent bon marché ou gratuit.
b) Les financements à taux
bonifiés
Encore appelés prêts subventionnés, ces
financements sont consentis à des conditions
préférentielles (taux d'intérêt
généralement inférieur à celui du marché)
par les bailleurs de fonds, des fonds privés d'investissement en micro
finance ou des investisseurs sociaux sur la base d'un contrat de prêt ou
d'un accord contractuel. Les caractéristiques de ces prêts sont
les suivantes :
· L'existence d'une période de grâce ou d'un
différé.
· La durée de remboursement est à moyen ou
à long terme.
· Les taux d'intérêt s'étalent de 0%
à un taux inférieur au taux du marché.
· Non exigibilité d'une garantie
matérielle.
De tels financements ont pour objet de permettre aux IMF de
grandir et de poursuivre leur croissance. Ce type de financement semble
très important pour les de la deuxième et de la troisième
catégorie et en partie celles de la quatrième étant
donné qu'à ce stade encore, ces institutions ne sont pas
forcément attractives pour les acteurs du marché. Elles ont donc
besoin d'un partenaire qui comprenne leurs besoins compte tenu de la nature et
de la spécificité de leurs activités. Cela leur permet
aussi de réduire le coût de leurs ressources.
c) Les financements sur le
marché
Ils revêtent plusieurs formes.
- L'épargne des membres :
Il s'agit très souvent de la constitution par les
membres de l'IMF d'une épargne préalable à l'obtention du
crédit. Les institutions y accordent une place de choix car elle sert
à couvrir une partie de leurs besoins de refinancement. Une autre forme
d'épargne des membres consiste en la constitution d'un fonds de
garantie. C'est une épargne obligatoire constituée par tous les
clients ou membres de l'institution et qui est répartie sur les
différents remboursements programmés du client. Ce type de
financement est en général utilisé par toutes les
catégories d'IMF, une partie de ces fonds pouvant être
assimilée à des ressources plus ou moins longues au regard de la
stabilité du portefeuille de crédit.
- L'épargne publique :
Il s'agit de fonds investis sur des comptes de
dépôts à vue de l'IMF remboursables au client sur demande.
Contrairement à l'épargne sus citée qui se limite
uniquement aux membres ou clients de l'IMF, ce type de dépôt est
ouvert au public. Il permet de disposer de ressources à moindre
coût pour le financement des activités de crédit. Cette
forme de financement peut être utilisée seulement par les IMF de
la 5eme catégorie car l'affectation des dépôts du public
aux emplois en crédits est réservée aux banques et
réglementée par les autorités monétaires.
- Les emprunts commerciaux
Ce sont des fonds que l'IMF a reçu par le biais d'un
contrat de prêt ou de tout autre accord contractuel fixant un taux
d'intérêt en vigueur sur le marché.
Généralement accordés par les banques commerciales, ils
comprennent les prêts, les lignes de crédits et les
facilités de trésorerie. Ce type de financement st accessible
généralement aux IMF, à partir de la
4ème catégorie car elles ont atteint un stade
d'autosuffisance financière et peuvent s permettre de lever des fonds
aux conditions du marché.
- Les emprunts sur le marché financier
Il s'agit essentiellement du financement par émission
obligataire ou par l'ouverture aux fonds propres à travers les actions,
il faut noter que ce type de financement est utilisé exclusivement par
les IMF de la 5ème catégorie qui peuvent fonctionner
comme des banques dans la zone UEMOA.
En effet l'utilisation des instruments du marché
financier est vouée à certaines contraintes d'ordre
réglementaire et prudentiel qui ne sont pas pour le moment accessibles
par les autres catégories d'IMF à moins qu'elles créent
leurs propres organes financiers.
Figure 2 : mode de financement des IMF par les
organismes donateurs
* Source : Nous même
1 : subventions et prêts accordés par les
organismes donateurs.
2 : Appui stratégique apportés par les
membres de la CGAP.
3 : placements en action et garanties effectués
par les bailleurs de fonds publics.
4 : assistance technique apportée par les
organismes donateur afin de soutenir le travail des réseaux et des
associations.
5 : créance assimilables à un titre de
participation émissent par les organes donateurs.
6 : financement des institutions de micro finance par les
organismes donateurs qui sont les membres donateurs de la CGAP, les bailleurs
de fonds, les organisations internationales comme le PNUD (programme des
nations unies pour le développement) afin de renforcer leur
capacités financières.
7 : octroi de crédit aux petites et moyennes
entreprises par les IMF dans le cadre de la réduction de la
pauvreté.
8 : accès des institutions de micro finance aux
marchés financiers intérieurs facilité par les
financements reçus des organismes donateurs.
Figure 3: Refinancement des institutions de micro
finance
* Source : Nous même
3) Les politiques de crédit
Les IMF sont des intermédiaires financiers soumis
à la réglementation de l'état ou à celle des
banques centrales mais elles ne sont pas des banques. Elles consacrent 50% ou
plus de leur actif circulant à des services de micro finance et leur
clientèle est composée pour la plupart de très petits
entrepreneurs n'ayant que de faibles revenus.
Cependant on rencontre plusieurs catégories ou types
d'organisation intervenant dans le secteur de la micro finance. De part cette
diversité il en ressort différentes politique de crédit
qui varient selon l'activité et les but visés par ces structures.
Elles octroient des crédits à des fins essentiellement
économiques et n'octroient pas des crédits à la
consommation.
Le mot « crédit » vient du latin
« credere » qui veut dire faire confiance. On peut ainsi
définir le crédit comme étant un appui financier
sollicité par une personne physique ou morale pour le renforcement de
ses activités. Toute personne donc étant membre d'une
institution financière a le droit de solliciter un crédit ou un
prêt tout en respectant les conditions définies par l'institution
pour la réalisation de ces cycles d'activités.
Les crédits sont ainsi octroyés suivant les
procédures établies par les organes d'exécution
respectifs. Le mode de remboursement est fixé par l'étude. Les
remboursements sont effectués de façon hebdomadaire ou mensuelle,
selon le tableau d'amortissement ou l'échéancier.
La nouvelle ère des multiples opérations
bancaires utilise les taux d'intérêt comme référence
pour fixer les taux de crédit bail et d'autres
instruments financiers. On constate que les plafonds de taux
d'intérêts portent atteinte indirectement aux pauvres en rendant
les petits services de transactions financiers sans attraits aux ONG car les
taux sont trop élevés. La suppression de tout plafond ou limite
au niveau des taux d'intérêts que les institutions peuvent
prélever sur les prêts à pour but, dans certain pays de
l'union économique de l'union monétaire ouest africaine (UMOA) de
protéger les consommateurs contre les préteurs sans scrupules et
les taux d'intérêts élevés.
Ces IMF octroient donc , des volumes de prêts, des
durées et des taux d'intérêt qui prennent
généralement en compte : le souci de faire accéder les
petites et moyennes entreprises (PME) au crédit, de les amener à
accroître leurs activités au fur et à mesure qu'elles
obtiennent de nouveaux crédits et le souci de prendre en compte toutes
leurs catégories de besoins tant social ,qu'économique mais
aussi leur propre souci de viabilité et de pérennité
financière.
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