Le crédit-bail dans l'espace OHADA( Télécharger le fichier original )par Joel PENDA DISSAK Université de Douala - Master II professionnel juriste conseil d'entreprise 2008 |
B I B L I O G R A P H I EOUVRAGES GENERAUX : - BENABENT (A) - Les contrats spéciaux civils et commerciaux, 8ème édition, Montchrestien Lextenso éditions, 2008. - BONNEAU (T) - Droit bancaire, 6ème édition, Montchrestien, 2005. - LEFEBVRE (F) - Mémento pratique, droit des affaires, contrats et droits de l'entreprise, édition Francis Lefebvre, 1999. - MALAURIE (Ph), AYNES (L), GAUTIER (P.Y) - Les contrats spéciaux civils et commerciaux, 14ème édition, CUJAS, 2001. - Dictionnaire permanent droit des affaires, Editions Législatives, 2004. OUVRAGE SPECIALISE : - GOYET (C) - Le louage et la propriété a l'épreuve du crédit-bail et du bail superficiaire, éditions Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1983. THESES ET MEMOIRES : - ABDELKERIM (A.M) - La banque et les pme: cas de la société générale tchadienne des banques (sgtb), Institut Africain d'Administration et d'Etudes Commerciales (IAEC) Lomé-Togo, www.memoireonline.com - KASSIA (B.O) - L'acquisition a crédit des biens d'équipement personnel en droit ivoirien, Université de Nice Sophia-Antipolis, thèse de Doctorat en droit, www.greenstone.lecames.org - NGAFI DJOMO (O.B) - Etat des lieux de la micro finance et du système bancaire camerounais, Facultés Universitaires Catholiques de Mons (Belgique), www.memoireonline.com - NGAVANGA (N.M) - La propriété-garantie dans le droit ohada, Université de Yaoundé II SOA, DEA Droit des Affaires, www.memoireonline.com - YMELE KEMBOU (B) - Les garanties de crédit bancaires au Cameroun, Université de Douala, DEA Droit des Affaires, www.memoireonline.com REVUE : - Horizon +, n° 34 Juin 2010. ARTICLES DE DOCTRINE : - DURANTON (G) - Le crédit-bail mobilier, Juriste consultant au Cridon de Lyon, Répertoire commercial Dalloz, 2000. - FEGHALI (K) - le crédit-bail, outil stratégique de financement : analyse de la situation libanaise, www.cnrs.edu.lb - JOSEPH (A) - Quels moyens mettre en oeuvre pour faciliter l'accès des entreprises au financement bancaire ? le cas du Cameroun, www.dial.prd.fr - MODI KOKO (H.D) - L'action en revendication dans les procédures collectives du droit français et de l'OHADA (Étude de droit comparé), www.juriscope.org - MOHAMED (A) - Défis et possibilités de susciter l'intérêt des pme pour le crédit-bail: l'expérience de l'Egypte, www.agenceacim.com - TIENDREBEOGO (Y) - Accès au financement des pme / pmi enjeux et perspectives, Conseiller technique du ministre de l'économie et des finances burkinabé, à Ouagadougou le 6 mai 2011, www.burkinapmepmi.com LOIS : - Règlement n°02/cemac/umac/cobac sur les établissements de micro-finance - loi n° 2010/020 du 21 décembre 2010 portant organisation du crédit-bail au Cameroun. - Acte uniforme OHADA portant organisation des procédures collectives d'apurement du passif. - Acte uniforme OHADA droit relatif au droit commercial général. - Acte uniforme OHADA portant organisation des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d'exécution. - Code civil camerounais, éditions presse universitaires libres, 2010. SITES INTERNET : - www.ifc.org ; Le marche du crédit-bail au Cameroun en 2009, Cameroon Market study 2009. - www.xibar.net ; Promotion du crédit-bail au Sénégal, pourquoi ça bloque ? - www.burkinapmepmi.com ; Le crédit-bail une solution pour les entreprises burkinabés. - www.pressreleasepoint.com ; Forum sur le crédit-bail d'ifc et de l'adepme soutient la croissance des petites et moyennes entreprises au Sénégal. - www.lamicrofinance.org ; Bamako 2000 : innovations en micro finance. RAPPORT DE STAGE : - DONGMO GUIMYA (H) - Mise en place d'un mécanisme de recouvrement à Africa Leasing Company. |
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