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Le crédit-bail dans l'espace OHADA

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par Joel PENDA DISSAK
Université de Douala - Master II professionnel juriste conseil d'entreprise 2008
  

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REPUBLIQUE DU CAMEROUN REPUBLIC OF CAMEROON

Paix-Travail-Patrie Peace-Work-Fatherland

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT MINISTRY OF HIGHER

SUPERIEUR EDUCATION

UNIVERSITE DE DOUALA UNIVERSITY OF DOUALA

FACULTE DES SCIENCES FACULTY OF LAW AND

JURIDIQUES ET POLITIQUES POLITICAL SCIENCES

LE CREDIT-BAIL DANS L'ESPACE OHADA

Mémoire présenté et soutenu publiquement en vue de l'obtention du
MASTER II PROFESSIONNEL :

Option
JURISTE CONSEIL D'ENTREPRISE
Par :

PENDA DISSAK Joël

Sous la direction du :
Docteur Charles ASSALE.

Année Académique 2008/2009

A V E R T I S S E M E N T

L'université de Douala n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les mémoires; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

D E D I C A C E S

A mon père, Monsieur PENDA PENDA Moise qui très tôt m'a montré le chemin de l'école ;

Ainsi qu'à mes regrettés mère et frère, PENDA KIBEL Thérèse, PENDA MOISE Legrand, dont le souvenir restera éternellement gravé dans mon coeur.

R E M E R C I E M E N T S

Aucun travail ne s'accomplit dans l'esseulement, aussi ai-je trouvé propice que figurent au début de ce mémoire des remerciements que j'adresse à tous ceux qui ont contribué à l'aboutissement de cette modeste oeuvre.

Mes remerciements vont spécialement à l'endroit de mon encadreur, le Docteur Charles ASSALE pour son orientation, son assistance et sa disponibilité ; ainsi que l'ensemble du corps professoral de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Douala ;

Je pense également à mon vieil ami, MENYENG MANGA Patrick Constant, pour ses précieux conseils et son indéfectible soutien qui durent déjà deux décennies ;

Je remercie par la même occasion mon frère ainé PENDA Serge Aimé, qui a considérablement contribué à ma formation, ainsi qu'à mon éducation pour laquelle il s'est toujours investi ; ma soeur PENDA Aurore, mes cousins Roger PENDA, NGOUALE Alphonse, ma belle-soeur PENDA Edith, qui m'ont toujours soutenu et cru en moi ;

Ainsi que les familles KONG de Lyon ; EWASSE de Dibombari ; NYAMSI de Yaoundé ; NGWA, MOUSSONGUI, DALE KINGUE, MPONDO, LANKO, BEWEKEDI, EYEBE, YONG MBELLA, ELOKAN de Douala ; et MASSOMA, d'Edéa ; à qui je témoigne ma gratitude pour leur soutien et encouragement ;

Sans oublier mes parents frères et amis, notamment :

AMBANI ESSAMA, BILOA EKOULE, BIKAI Jean, ANDJONGO AYINA, NGOMBE Noé, PENDA Christian, LEMBA Martin, TCHANTCHO Francis, PRISO Edwige, BILLET André, EPANE Christiane, AMOMBO ALIMA, EBOUTE Claude, SOMAN Yves, TEMDJEM Eric, ELONG David, MASSAKO Winfried, TOBIE LEA, ATANGANA Aymar, NKONGO Walter, DJOLLO NDONGUE, MOULEMA Huguette, MANYAKA Hélène, MOUKOURI KOUOH, DOUME Ebenezer, BOUBI KHAN, MANGUELE Raymond, KATTE Marie-A, EBO'O Yves,

POLOG Martiale, MBUSNUM Madeleine, BILLE Adolphe, ENDALE Lydie, NDONGO TIMBA, MEWOLI Pierre, SEUDIE Guy, TAGNE Séverin, NDEDI Nicaise, EPEE BARLA, ONDOUA Michel, ENDALE MEDI, EKINDI Sylviane, KOUANDI Olivier, FOUDA MANI, NKECK Nelly, MISSE TICKY, Les frères et soeurs NGANDO, TCHOUMBOU Martial, POUGOUM SIEWE, NGANDO Patricia, KABI Rosine, BESSIKE Emmanuel, PENDA NYAME J, MANGA Yves, MENGOU Etienne,

BAYOI Pierre, NDOUMBE MBARGA, LOBE Georges, MBONGO Estelle, NGINGIM DIFOUM, NSIA PENDA Roland, EKWALLA NGANDO; Mes ainés et amis du quartier Bonatéki, avec qui je partage de longues années d'amitié, de fraternité, de solidarité, qui m'ont surtout donné le goût de la persévérance ;

Enfin mention spéciale à mes camarades de promotion pour leur générosité dans l'échange des idées, et de la documentation ; ainsi qu'à tous ceux qui m'ont un jour soutenu pour quelque raison que ce soit, et particulièrement pour la réalisation de ce travail, qu'il me serait hélas incommode de vouloir citer individuellement. Dieu en soit loué, je ne me fais point d'ennemis puisque l'Homme n'est ni bon ni méchant ; il est bon lorsqu'il fait du bien, et méchant quand il fait du mal.

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"Qui vit sans folie n'est pas si sage qu'il croit."   La Rochefoucault