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AVANT PROPOS
Nous rendons de prime abord des actions de grâce au
créateur du ciel et de la terre, la source véritable de toute
existence. C'est surtout à cause de sa prévoyance que ce travail
est arrivé à sa fin.
Pendant tout ce long cheminement ponctué d'endurances,
d'embuches de découragements, de nervosité et d'impatience, nous
avons bénéficié des soins de sollicitude et
d'encouragement de plusieurs personnes qui sont en fait les vrais artisans de
cette oeuvre intellectuelle.
Nous pensons ici d'abord aux autorités
académiques de l'UNILU pour l'effort louable qu'elles ont fourni afin
d'observer scrupuleusement le calendrier académique. Ensuite, nos
remerciements vont tout droit au doyen de la faculté ainsi qu'aux deux
vices - doyens de recherche et d'enseignement.
Enfin, nous pensons à nos enseignements de la
faculté de Droit en général et, en particulier à
ceux du troisième graduat dans cet élan d'amour et de
dévouement, un enseignement de qualité malgré la
période de crise que traverse notre pays.
Parmi eux, qu'ils nous ont permis de distinguer le professeur
ARMAND KABANGE et monsieur l'assistant LUMBA DJELI, respectivement directeur et
codirecteur de ce travail. Hommes de grandes qualités juridiques, ils
ont su non seulement nous encourager tout au long de cette recherche dont la
documentation était parfois trouvable à peine , mais aussi, nous
faire bénéficier avec discrétion et avec patience, de leur
grande expérience de formateurs et de chercheurs. Qu'ils trouvent ici
l'expression de nos profondes gratitudes.
Que tous ceux et celles qui nous aimé et supporté
tel que nous sommes, que tous ceux qui nous ont aidé dans
l'élaboration de ce travail et dont les noms ne sont pas cités
trouvent ici l'expression de notre gratitude.
I. INTRODUCTION
I.1. PRESENTATION
Lorsqu'on scripte d'un regard rétrospectif l'histoire
humaine, on se rend sans peine compte que celle-ci est d'une manière
générale caractérisée par des frictions entres les
hommes et entre les peuples par des actes de violence, de vandalisme et de
sang, de larmes, de grincements des dents et des cris de détresse.
A la suite de ce constat, d'aucuns diront :
« le conflit fait partie de la nature humaine et de la vie en
société. Il intéresse l'homme tant dans son
individualité que dans sa détermination.
Par ailleurs, comme l'enseigne Hans Peter GASSER, la
guerre cause, sans exception, des souffrances innombrables à ceux qui en
sont victimes et entraîne des destructions matérielles
considérables. La guerre, de par son essence, est un mal, comme l'a
établi de manière péremptoire le tribunal de Nuremberg.
Aujourd'hui encore des Etats font la guerre. Et, au sein
même des Etats, il arrive souvent que des groupements prennent les armes
lorsqu'ils n'attendent plus de justice de la part du gouvernement. L'Afrique
dans sa globalité et la République Démocratique du Congo
en particulier ne sont point à écarter de cette logique
désolante.
Divers efforts de paix entrepris n'ont pas pu contenir cette
situation belliqueuse. Le Droit international pour sa part, qui prévoit
à travers la charte des nations unies des principes qualifiés de
« JUS COGENS » ou mieux d'ordre public international dont
le règlement pacifique des différends, le non- recours à
la force, la non-ingérence dans les affaires intérieurs d'un
Etat, etc. ; s'est vu violé sur toutes les lignes. Alors que
l'opinion publique internationale, à l'exception des Etats de l'est de
la République Démocratique du Congo accorde pour qualifier cette
situation d'agression, le Conseil de Sécurité des Nations unies,
organe habileté, pour sa part condamne et qualifie expressément
celle-ci de menace pour la paix, la sécurité et la
stabilité dans la région en sa résolution 1234 (1999) du
04 avril 1999.
Tout de même, le Conseil de Sécurité des
nations unies reconnait timidement la qualification d'agression lorsque dans la
même résolution « il déplore que les combats se
poursuivent et que des forces d'Etat étrangers demeurent en
République Démocratique du Congo dans des conditions
incompatibles avec les principes de la Charte des nations unies ».
Par ailleurs, lorsque le Droit international universel n'a pas
su, avec tous ses mécanismes, éviter la survenance des conflits
armés, il intervient l'une de ses disciplines spécifiques, en
pareilles circonstances, pour prévenir et limiter le pire. C'est le
Droit international humanitaire nommé également Droit des
conflits armés, jadis Droit de la guerre.
Le Droit international humanitaire s'efforce d'atténuer
les effets de la guerre, d'abord en imposant des limites à la
manière admise de faire la guerre, c'est-à-dire au choix des
moyens et des méthodes employées pour la conduite des
hostilités et ensuite en imposant aux belligérants
d'épargner et de protéger les personnes qui ne participent pas,
ou plus aux hostilités.
Les conventions de Genève de 1949 et leurs protocoles
additionnels de 1977 sont les principaux instruments du Droit international
humanitaire.
Ces conventions concernent le traitement des prisonniers de
guerre (convention III du 12août 1949) et la protection des personnes
civiles en temps de guerre (convention IV du 12 août 1949).
Cependant, force est de constater que c'est au cours du
déroulement de ce conflit voir même actuellement où
subsistent encore certaines poches de conflits que les règles du Droit
international ont été largement violées par les
belligérants en présence.
Il ne se passait pas un seul jour sans que l'on puisse parler
de violations, viols, tueries, massacres, crimes, etc. dans tel ou tel
territoire du pays c'est donc une transgression du principe « pacta
sunt servanda et bonne foi » que veut le Droit des gens
d'autant plus que les Etats impliqués dans ce conflit sont tous parties
aux conventions de Genève de 1949 et à leurs protocoles
additionnels et ont tous promis conformément à l'article 1 commun
aux 4 conventions de Genève de 1949 (dont nous n'avons citées que
deux) de respecter et de faire respecter le Droit international humanitaire
inscrit dans les instruments juridiques précités. Sous cet angle,
différentes résolutions du Conseil de sécurité des
Nations unies n'ont cessé de stigmatiser de telles pratiques.
Au regard de tout ce qui précède, la
présente dissertation scientifique s'emploiera de cogiter
essentiellement sur le rôle de la mission de l'organisation des nations
unies en République Démocratique du Congo, étant une
organisation mondiale de Droit international humanitaire dans la protection des
personnes civiles en situation des conflits armés.
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